Services - 34205-2020

23/01/2020    S16    Services - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Toulon: Services d'abonnement

2020/S 016-034205

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Toulon
Numéro national d'identification: 21830137200015
Adresse postale: Avenue de la République, CS 71407
Ville: Toulon
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83056
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 494363240

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.toulon.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Prestations de mise à disposition de ressources numériques pour les bibliothèques et médiathèques de la ville de Toulon

Numéro de référence: Aoopsv resources numériques
II.1.2)Code CPV principal
79980000 Services d'abonnement
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet de conclure des accords-cadres pour la mise en place sur le portail du réseau des bibliothèques de la ville de Toulon de ressources numériques en ligne en direction des usagers des bibliothèques et médiathèques de son réseau de lecture publique. Les commandes sont centralisées par la direction des affaires culturelles.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 88 805.24 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Autoformation en ligne: langues étrangères dont français langues étrangères

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79980000 Services d'abonnement
72319000 Services de fourniture de données
72320000 Services de bases de données
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

— montant minimum biennal: 2 500 EUR (TTC),

— montant maximum annuel: 20 000 EUR (TTC).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 12
Prix - Pondération: 08
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des clauses de réexamen sont prévues à l'article 7 du CCAP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Autoformation en ligne: soutien scolaire et remise à niveau

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79980000 Services d'abonnement
72319000 Services de fourniture de données
72320000 Services de bases de données
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

— montant biennal minimum: 5 000 EUR (TTC),

— montant biennal maximum: 40 000 EUR (TTC).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 12
Prix - Pondération: 08
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des clauses de réexamen sont prévues à l'article 7 du CCAP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Autoformation en ligne: développement personnel

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79980000 Services d'abonnement
72319000 Services de fourniture de données
72320000 Services de bases de données
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

— montant minimum biennal: 2 500 EUR (TTC),

— montant maximum annuel: 20 000 EUR (TTC).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 12
Prix - Pondération: 08
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des clauses de réexamen sont prévues à l'article 7 du CCAP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Autoformation en ligne: informatique et multimédia

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79980000 Services d'abonnement
72319000 Services de fourniture de données
72320000 Services de bases de données
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

— montant minimum biennal: 2 500 EUR (TTC),

— montant maximum annuel: 20 000 EUR (TTC).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 12
Prix - Pondération: 08
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des clauses de réexamen sont prévues à l'article 7 du CCAP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Musique en ligne

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79980000 Services d'abonnement
72319000 Services de fourniture de données
72320000 Services de bases de données
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

— montant biennal minimum: 7 000 EUR (TTC),

— montant biennal maximum: 56 000 EUR (TTC).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 12
Prix - Pondération: 08
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des clauses de réexamen sont prévues à l'article 7 du CCAP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vidéo en ligne

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79980000 Services d'abonnement
72319000 Services de fourniture de données
72320000 Services de bases de données
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

— montant biennal minimum: 10 000 EUR (TTC),

— montant biennal maximum: 80 000 EUR (TTC).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 12
Prix - Pondération: 08
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des clauses de réexamen sont prévues à l'article 7 du CCAP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres numériques via le dispositif PNB

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79980000 Services d'abonnement
72319000 Services de fourniture de données
72320000 Services de bases de données
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

— montant biennal minimum: 4 000 EUR (TTC),

— montant biennal maximum: 32 000 EUR (TTC).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 12
Prix - Pondération: 08
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des clauses de réexamen sont prévues à l'article 7 du CCAP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 181-440912
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Autoformation en ligne: langues étrangères dont français langues étrangères

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: P&S international
Adresse postale: 3 square Emmanuel Chabrier
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75017
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 591.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Autoformation en ligne: soutien scolaire et remise à niveau

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Learnorama
Adresse postale: 91 rue du Faubourg-Saint-Honoré
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75008
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 4 290.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Autoformation en ligne: développement personnel

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Learnorama
Adresse postale: 91 rue du Faubourg-Saint-Honoré
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75008
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 4 290.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Autoformation en ligne: informatique et multimédia

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Learnorama
Adresse postale: 91 rue du Faubourg-Saint-Honoré
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75008
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 4 290.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

Musique en ligne

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CVS
Adresse postale: 6-8 rue Gaston Lauriau
Ville: Montreuil
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 30 580.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:

Vidéo en ligne

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ARTE France développement
Adresse postale: 8 rue Marceau
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92787
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 37 764.24 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:

Livres numériques via le dispositif PNB

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Book in diffusion
Adresse postale: 22 rue des Prés Hays
Ville: Verson
Code NUTS: FRD11 Calvados
Code postal: 14790
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 4 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

— montant total = somme lots 1 à 7 (soit 88 805,24 EUR HT),

— mini/max annuels:

—— lots 1, 3, 4 : 2 500/20 000 EUR (TTC),

—— lot 2 : 5 000/40 000 EUR (TTC),

—— lot 5 : 7 000/56 000 EUR (TTC),

—— lot 6 : 10 000/80 000 EUR (TTC),

— lot 7 : 4 000/32 000 EUR (TTC),

— critères d'attribution commun aux 7 lots:

—— valeur technique 12/12,

—— prix 8/8.

Dossier consultable selon modalités arrêt Tarn-et-Garonne (CEASS 4/4/14 nº 358994) après RDV pris auprès du directeur de la commande publique de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr) et sous-réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Consultation dans les locaux de la direction de la commande publique au 8e étage de l'Hôtel de Ville de Toulon (avenue de la République, Toulon). Marchés signés le 14.1.2020 et notifiés:

— les lots 1, 2, 5, 6 et 7: 15.1.2020,

— lot 3: 16.1.2020,

— lot 4: 17.1.2020.

Données essentielles disponibles sur le profil acheteur de Toulon.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 494427930
Fax: +33 494427989
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Cciral
Adresse postale: Place Félix Baret, CS 80001
Ville: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France
Courriel: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Téléphone: +33 484354554
Fax: +33 484354460
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Voie de recours:

— référé pré contractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),

— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants),

— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat,

— 1 recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
17/01/2020