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Services - 34381-2019

23/01/2019    S16    Services - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Maisons-Alfort: Centrifugeuse de laboratoire et accessoires

2019/S 016-034381

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ANSES
Adresse postale: 14 rue Pierre et Marie Curie
Ville: Maisons-Alfort Cedex
Code NUTS: FR
Code postal: 94701
Pays: France
Courriel: cherazade.khalfaoui@anses.fr
Téléphone: +33 149772667
Fax: +33 149773854

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.anses.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office national(e) ou fédéral(e)
I.5)Activité principale
Autre activité: Sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Prestations de services de maintenance et de contrôle du parc de centrifugeuses des laboratoires de l'ANSES

Numéro de référence: 18FCS034
II.1.2)Code CPV principal
42931100
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Alloti en 9 lots. Le marché a pour objet des prestations de services relatives à la maintenance préventive, curative et aux contrôles réglementaires et métrologiques des centrifugeuses des laboratoires de l'anses. Chaque lot est un marché mixte:

— il est traité à titre principal à prix global et forfaitaire pour la maintenance préventive et les contrôles réglementaires et métrologiques, et

— à prix unitaires pour des prestations ponctuelles relevant de prix indiqués dans le bordereau de prix et s'exécutant par bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Aucun minimum ni maximum ne sont fixés. Les bons de commande s'exécutent au fur et à mesure de leur émission. L'émission des bons de commandes intervient pendant la durée de validité du marché.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 111 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Site de Maisons-Alfort 94 (Sécurité Aliment + Santé Animale)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42931100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:

Maintenance et contrôles sur le Site de Maisons-Alfort 94 (Sécurité Aliment + Santé Animale).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Sav / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot 1 a été déclaré sans suite par décision du pouvoir adjudicateur en date du 21.12.2018.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Site de Fougères 35

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42931100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03
II.2.4)Description des prestations:

Maintenance et contrôles sur le Site de Fougères 35

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Sav / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot 2 a été déclaré sans suite par décision du pouvoir adjudicateur en date du 21.12.2018.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Site de Nancy Hydro 54

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42931100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31
II.2.4)Description des prestations:

Maintenance et contrôles sur le Site de Nancy Hydro 54.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Sav / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Site d'Angers 49

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42931100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02
II.2.4)Description des prestations:

Maintenance et contrôles sur le Site d'angers 49.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Sav / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Site de Rennes 35

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42931100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03
II.2.4)Description des prestations:

Maintenance et contrôles sur le Site de Rennes 35.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Sav / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sites de Malzeville et Atton 54

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42931100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31
II.2.4)Description des prestations:

Maintenance et contrôles sur le Sites de Malzeville et Atton 54.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Sav / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Site de Plouzane 29 et Site de Ploufragan 22

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42931100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH
II.2.4)Description des prestations:

Maintenance et contrôles sur le Site de Plouzane 29 et Site de Ploufragan 22.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Sav / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Site de Boulogne-sur-Mer 62

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42931100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12
II.2.4)Description des prestations:

Maintenance et contrôles sur le Site de Boulogne-sur-Mer 62.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Sav / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Site de Lyon 69

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42931100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
II.2.4)Description des prestations:

Maintenance et contrôles sur le Site de Lyon 69.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Sav / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 198-448358
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 01
Intitulé:

Lot 1: site de Maisons-Alfort

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 02
Intitulé:

Lot 2: site de Fougères

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: XMIX000224
Lot nº: 03
Intitulé:

Lot 3: site de Nancy Hydro

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/01/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CSLM SAS
Adresse postale: ZAE de L'Ormeau — 24 rue Jean Rostand
Ville: Combs-la-Ville
Code NUTS: FR102
Code postal: 77380
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 8 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: XMIX000225
Lot nº: 04
Intitulé:

Lot 4: site d'angers

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/01/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CSLM SAS
Adresse postale: ZAE de l'Ormeau — 24 rue Jean Rostand
Ville: Combs-la-Ville
Code NUTS: FR102
Code postal: 77380
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 8 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: XMIX000226
Lot nº: 05
Intitulé:

Lot 5: site de Rennes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/01/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CSLM SA
Adresse postale: ZAE de l'Ormeau — 24 rue Jean Rostand
Ville: Combs-la-Ville
Code NUTS: FR102
Code postal: 77380
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 4 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: XMIX000227
Lot nº: 06
Intitulé:

Lot 6: sites de Malzeville et Atton

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/01/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CSLM SA
Adresse postale: ZAE de l'Ormeau — 24 rue Jean Rostand
Ville: Combs-la-Ville
Code NUTS: FR102
Code postal: 77380
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 10 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: XMIX000228
Lot nº: 07
Intitulé:

Lot 7: sites de Plouzané et Ploufragan

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/01/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CSLM SA
Adresse postale: ZAE de l'Ormeau — 24 rue Jean Rostand
Ville: Combs-la-Ville
Code NUTS: FR102
Code postal: 77380
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 50 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: XMIX000229
Lot nº: 08
Intitulé:

Lot 8: site de Boulogne-sur-Mer

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/01/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CSLM SA
Adresse postale: ZAE de l'Ormeau — 24 rue Jean Rostand
Ville: Combs-la-Ville
Code NUTS: FR102
Code postal: 77380
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 6 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: XMIX000230
Lot nº: 09
Intitulé:

Lot 9: site de Lyon

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/01/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CSLM SA
Adresse postale: ZAE de l'Ormeau — 24 rue Jean Rostand
Ville: Combs-la-Ville
Code NUTS: FR102
Code postal: 77380
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 25 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les lots 3 à 9 ont été conclus aux dates indiquées dans le présent avis. Ils peuvent être consultés sur demande écrite préalable au contact ANSES mentionné dans l'avis et ce, dans le respect des secrets protégés par la loi. Les lots 1 et 2 ont été déclarés sans suite par décision du pouvoir adjudicateur en date du 21.12.2018. Ils sont relancés, en cours de remise d'offres.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle, Case postale 8630
Ville: Melun
Code postal: 77008
Pays: France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— recours en contestation de validité du marché conclu dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées,

— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants) dans un délai de 31 jours à compter de la parution de l'avis d'attribution ou à défaut de parution 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du marché.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle, Case postale 8630
Ville: Melun
Code postal: 77008
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
21/01/2019