Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateurAutre type: EPCI
I.5)Activité principaleServices généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fournitures scolaires pour les écoles, ALSH et ALAE de la Communauté d'agglomération
Numéro de référence: 19-32-AOF
II.1.2)Code CPV principal39162110
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Fournitures scolaires pour les écoles, ALSH et ALAE de la Communauté d'agglomération.
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Papeterie, matériel d'écriture, matériels de dessin et travaux manuels secteur 1
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39162110
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ27
II.2.4)Description des prestations:
Papeterie, matériel d'écriture, matériels de dessin et travaux manuels secteur 1.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Papeterie, matériel d'écriture, matériels de dessin et travaux manuels secteur 2
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39162110
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ27
II.2.4)Description des prestations:
Papeterie, matériel d'écriture, matériels de dessin et travaux manuels secteur 2.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Papeterie, matériel d'écriture, matériels de dessin et travaux manuels secteur 3
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39162110
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ27
II.2.4)Description des prestations:
Papeterie, matériel d'écriture, matériels de dessin et travaux manuels secteur 3.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Livres (manuels scolaires et hors scolaires) secteur 1
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22111000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ27
II.2.4)Description des prestations:
Livres (manuels scolaires et hors scolaires) secteur 1.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Livres (manuels scolaires et hors scolaires) secteur 2
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22111000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ27
II.2.4)Description des prestations:
Livres (manuels scolaires et hors scolaires) secteur 2.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Livres (manuels scolaires et hors scolaires) secteur 3
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22111000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ27
II.2.4)Description des prestations:
Livres (manuels scolaires et hors scolaires) secteur 3.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Marché nº: Achat et livraison de fournitures scolaires pour les écoles, ALSH et ALAE de la Communauté d'Agglomé
Intitulé:
Papeterie, matériel d'écriture, matériels de dessin et travaux manuels secteur 1
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/12/2019
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 10
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Transparence
Ville: Albi
Code NUTS: FRJ27
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 1.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Marché nº: Achat et livraison de fournitures scolaires pour les écoles, ALSH et ALAE de la Communauté d'Agglomé
Intitulé:
Papeterie, matériel d'écriture, matériels de dessin et travaux manuels secteur 2
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/12/2019
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 9
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Transparence
Ville: Albi
Code NUTS: FRJ27
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 1.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Marché nº: Achat et livraison de fournitures scolaires pour les écoles, ALSH et ALAE de la Communauté d'Agglomé
Intitulé:
Papeterie, matériel d'écriture, matériels de dessin et travaux manuels secteur 3
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/12/2019
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 9
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Transparence
Ville: Albi
Code NUTS: FRJ27
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 1.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Marché nº: Achat et livraison de fournitures scolaires pour les écoles, ALSH et ALAE de la Communauté d'Agglomé
Intitulé:
Livres (manuels scolaires et hors scolaires) secteur 1
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/12/2019
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 9
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: SAS Attitude
Ville: Lavaur
Code NUTS: FRJ27
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 1.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Marché nº: Achat et livraison de fournitures scolaires pour les écoles, ALSH et ALAE de la Communauté d'Agglomé
Intitulé:
Livres (manuels scolaires et hors scolaires) secteur 2
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/12/2019
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: SAS Attitude
Ville: Lavaur
Code NUTS: FRJ27
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 1.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Marché nº: Achat et livraison de fournitures scolaires pour les écoles, ALSH et ALAE de la Communauté d'Agglomé
Intitulé:
Livres (manuels scolaires et hors scolaires) secteur 3
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/12/2019
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: SAS Attitude
Ville: Lavaur
Code NUTS: FRJ27
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 1.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: Tribunal administratif
Ville: Toulouse
Pays: France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:22/01/2020
