Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
instrumentation chirurgicale, moteurs chirurgicaux, gestion de parc D'Instrumentation et prestations associees
Numéro de référence: 2000068
II.1.2)Code CPV principal33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
la présente consultation a pour objet la fourniture d'instrumentation chirurgicale et prestations associées ; la fourniture de moteurs chirurgicaux et prestations associées ; la gestion de parc d'instrumentation et la mise en oeuvre de prestations associées (audit, formation, maintenance...), la gestion de parc de moteurs chirurgicaux et la mise en oeuvre de prestations associées (audit, formation, maintenance ...), la fourniture de petits équipements de bloc opératoire et prestations associées. Pour chacun des lots, la description technique des fournitures et prestations est détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Elle comporte 19 lots. Elle est passée par le Resah agissant en tant que centrale d'achat intermédiaire . Les prestations sont destinés aux bénéficiaires listés en annexe du CCAP et sont exécutées en France métropolitaine, Corse et dans les DROM
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 36 000 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 19
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
gestion de parc en instrumentation générale, coelioscopique et containers associés
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
france métropolitaine, Corse et DROM
II.2.4)Description des prestations:
gestion de parc en instrumentation générale, coelioscopique et containers associés
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 6 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa notification au Titulaire. A l'issue de cette période, il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une période d'un (1) an par période de reconduction. Les modalités sont précisées dans le DCE
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article de l'article R. 2122-7 du Code, un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence pourra être passé avec le Titulaire pour des prestations similaires, si cela s'avère nécessaire. Ce nouveau marché sera alors négocié directement avec le Titulaire qui proposera une offre technique et financière correspondante. Un tel marché négocié ne pourra être conclu que dans les trois ans suivant la notification de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
gestion de parc de solution de conditionnement pour la stérilisation
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
france métropolitaine, Corse et DROM
II.2.4)Description des prestations:
gestion de parc de solution de conditionnement pour la stérilisation
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa notification au Titulaire. A l'issue de cette période, il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une période d'un (1) an par période de reconduction. Les modalités sont précisées dans le DCE
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture et maintenance d'instrumentation générale
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
france métropolitaine, Corse et DROM
II.2.4)Description des prestations:
fourniture et maintenance d'instrumentation générale
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 8 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa notification au Titulaire. A l'issue de cette période, il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une période d'un (1) an par période de reconduction. Les modalités sont précisées dans le DCE
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture et maintenance d'instrumentation de neurochirurgie
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
france métropolitaine, Corse et DROM
II.2.4)Description des prestations:
fourniture et maintenance d'instrumentation de neurochirurgie
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa notification au Titulaire. A l'issue de cette période, il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une période d'un (1) an par période de reconduction. Les modalités sont précisées dans le DCE
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article de l'article R. 2122-7 du Code, un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence peut être passé avec le Titulaire pour des prestations similaires, si cela s'avère nécessaire. Ce nouveau marché est alors négocié directement avec le Titulaire qui propose une offre technique et financière correspondante. Un tel marché négocié ne peut être conclu que dans les trois ans suivant la notification de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture et maintenance d'instrumentation ORL
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
france métropolitaine, Corse et DROM
II.2.4)Description des prestations:
fourniture et maintenance d'instrumentation ORL
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 5 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an. A l'issue de cette durée, il peut être reconduit trois fois pour une durée d'un an par période de reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article de l'article R. 2122-7 du Code, un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence peut être passé avec le Titulaire pour des prestations similaires, si cela s'avère nécessaire. Ce nouveau marché est alors négocié directement avec le Titulaire qui propose une offre technique et financière correspondante. Un tel marché négocié ne peut être conclu que dans les trois ans suivant la notification de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture et maintenance d'instrumentation d'ophtalmologie
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
france métropolitaine, Corse et DROM
II.2.4)Description des prestations:
fourniture et maintenance d'instrumentation d'ophtalmologie
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 3 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa notification au Titulaire. A l'issue de cette période, il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une période d'un (1) an par période de reconduction. Les modalités sont précisées dans le DCE
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article de l'article R. 2122-7 du Code, un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence peut être passé avec le Titulaire pour des prestations similaires, si cela s'avère nécessaire. Ce nouveau marché est alors négocié directement avec le Titulaire qui propose une offre technique et financière correspondante. Un tel marché négocié ne peut être conclu que dans les trois ans suivant la notification de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture et maintenance d'instrumentation de chirurgie cardiaque et vasculaire
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
france métropolitaine, Corse et DROM
II.2.4)Description des prestations:
fourniture et maintenance d'instrumentation de chirurgie cardiaque et vasculaire
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 3 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa notification au Titulaire. A l'issue de cette période, il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une période d'un (1) an par période de reconduction. Les modalités sont précisées dans le DCE
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture et maintenance d'instrumentation de chirurgie orthopédique et traumatologique
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
france métropolitaine, Corse et DROM
II.2.4)Description des prestations:
fourniture et maintenance d'instrumentation de chirurgie orthopédique et traumatologique
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 4 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa notification au Titulaire. A l'issue de cette période, il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une période d'un (1) an par période de reconduction. Les modalités sont précisées dans le DCE
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture et maintenance d'instrumentation de chirurgie gynécologique et urologique
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
france métropolitaine, Corse et DROM
II.2.4)Description des prestations:
fourniture et maintenance d'instrumentation de chirurgie gynécologique et urologique
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 4 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa notification au Titulaire. A l'issue de cette période, il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une période d'un (1) an par période de reconduction. Les modalités sont précisées dans le DCE
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
gestion de parc de moteurs pour l'orthopédie et la traumatologie
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
france métropolitaine, Corse et DROM
II.2.4)Description des prestations:
gestion de parc de moteurs pour l'orthopédie et la traumatologie
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 6 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa notification au Titulaire. A l'issue de cette période, il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une période d'un (1) an par période de reconduction. Les modalités sont précisées dans le DCE
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article de l'article R. 2122-7 du Code, un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence peut être passé avec le Titulaire pour des prestations similaires, si cela s'avère nécessaire. Ce nouveau marché est alors négocié directement avec le Titulaire qui propose une offre technique et financière correspondante. Un tel marché négocié ne peut être conclu que dans les trois ans suivant la notification de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
gestion de parc de moteurs pour la neurochirurgie
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
france métropolitaine, Corse et DROM
II.2.4)Description des prestations:
gestion de parc de moteurs pour la neurochirurgie
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa notification au Titulaire. A l'issue de cette période, il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une période d'un (1) an par période de reconduction. Les modalités sont précisées dans le DCE
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article de l'article R. 2122-7 du Code, un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence peut être passé avec le Titulaire pour des prestations similaires, si cela s'avère nécessaire. Ce nouveau marché est alors négocié directement avec le Titulaire qui propose une offre technique et financière correspondante. Un tel marché négocié ne peut être conclu que dans les trois ans suivant la notification de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
gestion de parc de moteurs pour la chirurgie des extrémités
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
france métropolitaine, Corse et DROM
II.2.4)Description des prestations:
gestion de parc de moteurs pour la chirurgie des extrémités
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 4 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa notification au Titulaire. A l'issue de cette période, il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une période d'un (1) an par période de reconduction. Les modalités sont précisées dans le DCE
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article de l'article R. 2122-7 du Code, un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence peut être passé avec le Titulaire pour des prestations similaires, si cela s'avère nécessaire. Ce nouveau marché est alors négocié directement avec le Titulaire qui propose une offre technique et financière correspondante. Un tel marché négocié ne peut être conclu que dans les trois ans suivant la notification de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
gestion de parc de moteurs pour la chirurgie cardio-thoracique
Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
france métropolitaine, Corse et DROM
II.2.4)Description des prestations:
gestion de parc de moteurs pour la chirurgie cardio-thoracique
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa notification au Titulaire. A l'issue de cette période, il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une période d'un (1) an par période de reconduction. Les modalités sont précisées dans le DCE
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article de l'article R. 2122-7 du Code, un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence peut être passé avec le Titulaire pour des prestations similaires, si cela s'avère nécessaire. Ce nouveau marché est alors négocié directement avec le Titulaire qui propose une offre technique et financière correspondante. Un tel marché négocié ne peut être conclu que dans les trois ans suivant la notification de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
gestion de parc de moteurs pour la chirurgie ORL
Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
france métropolitaine, Corse et DROM
II.2.4)Description des prestations:
gestion de parc de moteurs pour la chirurgie ORL
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 3 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa notification au Titulaire. A l'issue de cette période, il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une période d'un (1) an par période de reconduction. Les modalités sont précisées dans le DCE
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article de l'article R. 2122-7 du Code, un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence peut être passé avec le Titulaire pour des prestations similaires, si cela s'avère nécessaire. Ce nouveau marché est alors négocié directement avec le Titulaire qui propose une offre technique et financière correspondante. Un tel marché négocié ne peut être conclu que dans les trois ans suivant la notification de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture et maintenance de moteurs chirurgicaux
Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
france métropolitaine, Corse et DROM
II.2.4)Description des prestations:
fourniture et maintenance de moteurs chirurgicaux
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 7 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa notification au Titulaire. A l'issue de cette période, il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une période d'un (1) an par période de reconduction. Les modalités sont précisées dans le DCE
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
aspirateur médico-chirurgical
Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
france métropolitaine, Corse et DROM
II.2.4)Description des prestations:
aspirateur médico-chirurgical
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 700 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa notification au Titulaire. A l'issue de cette période, il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une période d'un (1) an par période de reconduction. Les modalités sont précisées dans le DCE
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
france métropolitaine, Corse et DROM
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa notification au Titulaire. A l'issue de cette période, il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une période d'un (1) an par période de reconduction. Les modalités sont précisées dans le DCE
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
france métropolitaine, Corse et DROM
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa notification au Titulaire. A l'issue de cette période, il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une période d'un (1) an par période de reconduction. Les modalités sont précisées dans le DCE
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
matériel dédié à la greffe de peau
Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
france metropolitaine, corse et drom
II.2.4)Description des prestations:
matériel dédié à la greffe de peau
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans. A l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit deux fois pour une période d'un (1) an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires