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Services - 39962-2020

27/01/2020    S18    Services - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Clermont-Ferrand: Services d'assurance tous risques chantier

2020/S 018-039962

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ophis
Numéro national d'identification: 77918639400028
Adresse postale: 32 rue de Blanzat, CS 10522
Ville: Clermont-Ferrand
Code NUTS: FRK14
Code postal: 63028
Pays: France
Courriel: contact@ophis.fr
Téléphone: +33 473411616
Fax: +33 473411641

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Allier Habitat
Adresse postale: 15 rue de Villars, CS 50706
Ville: Moulins
Code NUTS: FRK11
Code postal: 03007
Pays: France
Courriel: accueil@allier-habitat.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce

Adresse du profil d’acheteur: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: SA Coopérative d'HLM Clerdôme
Adresse postale: 32 rue de Blanzat
Ville: Clermont-Ferrand
Code NUTS: FRK14
Code postal: 63028
Pays: France
Courriel: ophiscontact@ophis.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce

Adresse du profil d’acheteur: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Souscription et gestion des contrats d'assurance dommage ouvrage pour les opérations neuves, les opérations en réhabilitation et promotion Clerdôme

Numéro de référence: Assurances Do 2020
II.1.2)Code CPV principal
66513200
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Souscription et gestion des contrats d'assurance dommage ouvrage pour les opérations neuves, les opérations en réhabilitation et promotion Clerdôme.

La consultation fait l'objet d'un groupement de commandes Ophis, Allier Habitat et Clerdôme, le coordonnateur du groupement est l'Ophis.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 327 007.78 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Assurances construction locatifs neufs

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
66513200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
II.2.4)Description des prestations:

Assurances construction locatifs neufs.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Assurance construction locatifs réhabilitation

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
66513200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
II.2.4)Description des prestations:

Assurance construction locatifs réhabilitation.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Assurance construction promotion Clerdôme

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
66513200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
II.2.4)Description des prestations:

Assurance construction promotion Clerdôme.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 217-532787
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 01
Intitulé:

Assurances construction locatifs neufs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SMABTP
Adresse postale: CS 30011
Ville: Clermont-Ferrand
Code NUTS: FRK14
Code postal: 63000
Pays: France

Adresse internet: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 527 251.64 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 02
Intitulé:

Assurance construction locatifs réhabilitation

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SMABTP
Adresse postale: CS 30011
Ville: Clermont-Ferrand
Code NUTS: FRK14
Code postal: 63000
Pays: France

Adresse internet: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 468 931.68 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 03
Intitulé:

Assurance construction promotion Clerdôme

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SMABTP
Adresse postale: CS 30011
Ville: Clermont-Ferrand
Code NUTS: FRK14
Code postal: 63000
Pays: France

Adresse internet: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 330 824.46 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Groupement de commande: Clerdôme, Allier Habitat, Ophis.

Coordinateur de groupement: Ophis.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France
Courriel: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone: +33 473146100
Fax: +33 473146122
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional du règlement amiable
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Ville: Lyon
Code postal: 69427
Pays: France
Courriel: joel.audry@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone: +33 472847859
Fax: +33 472847855
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Cf. adresse du greffe du tribunal administratif ci-dessus.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
23/01/2020