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Fournitures - 41098-2021

27/01/2021    S18

France-Cannes: Boissons, tabac et produits connexes

2021/S 018-041098

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Cannes
Numéro national d'identification: 21060029200010
Adresse postale: Place Cornut-Gentille, CS 30140
Ville: Cannes
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06406
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 497064550
Fax: +33 497064540
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cannes.com
Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fournitures Et livraison de boissons pour la ville de Cannes

Numéro de référence: 20200437/Jo
II.1.2)Code CPV principal
15900000 Boissons, tabac et produits connexes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de boissons alcoolisées et non alcoolisées pour la ville de Cannes.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 242 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 1: champagne de propriétaires ou dit «Challenger»

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15900000 Boissons, tabac et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de champagnes de propriétaires ou dit «Challenger».

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La qualité des boissons appréciée au vu des échantillons et des fiches techniques / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois. Informations complémentaires: accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:

— montant minimum par période: 0 EUR HT,

— montant maximum par période: 17 000,00 EUR HT. Valeur estimée: 68 000 EUR (HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 2: vins

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15930000 Vins
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de vins.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La qualité des boissons appréciée au vu des fiches techniques / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois. Informations complémentaires: accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:

— montant minimum par période: 0 EUR HT,

— montant maximum par période: 35 000,00 EUR HT. Valeur estimée: 140 000 EUR (HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 3: vins de réserve Faculté des Métiers

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15930000 Vins
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de vins de réserve Faculté des Métiers.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La qualité des boissons appréciée au vu des échantillons et des fiches techniques / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois. Informations complémentaires: Accord-Cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:

— montant minimum par période: 0 EUR HT,

— montant maximum par période: 8 500,00 EUR HT. Valeur estimée: 34 000 EUR (HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 4: boissons non alcoolisées

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15980000 Boissons sans alcool
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de boissons non alcoolisées.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois. Informations complémentaires: accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:

— montant minimum par période: 0 EUR) HT,

— montant maximum par période: 20 000,00 EUR HT. Valeur estimée: 80 000 EUR (HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 5: boissons alcoolisées

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15910000 Boissons alcoolisées distillées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de boissons alcoolisées.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La qualité des boissons appréciée au vu des fiches techniques / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois. Informations complémentaires: accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:

— montant minimum par période: 0 EUR HT,

— montant maximum par période: 8 500,00 EUR HT. Valeur estimée: 34 000 EUR (HT).

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 142-348938
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 01
Intitulé:

Lot 1: champagne de propriétaires ou dit «Challenger»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/01/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Diffusion Caves et Terroirs
Adresse postale: Rue de Germigny
Ville: Janvry
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51390
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 68 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 02
Intitulé:

Lot 2: vins

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/01/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Le clos des amandiers
Adresse postale: La Tuilière
Ville: Pourcieux
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83470
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 140 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 03
Intitulé:

Lot 3: vins de réserve Faculté des Métiers

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/01/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Le clos des amandiers
Adresse postale: La Tuilière
Ville: Pourcieux
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83470
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 34 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 04
Intitulé:

Lot 4: boissons non alcoolisées

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 05
Intitulé:

Lot 5: boissons alcoolisées

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 5.1.2021 pour les trois lots. Le contrat est consultable à la Direction des achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous. L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1o, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

— Pour le lot 1: sans montant minimum/montant maximum par période 17 000 EUR HT;

— Pour le lot 2: sans montant minimum/montant maximum par période 35 000 EUR HT;

— Pour le lot 3: sans montant minimum/montant maximum par période 34 000 EUR HT.

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Ville: Nice
Code postal: 06050
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone: +33 489978600
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Ville: Nice
Code postal: 06050
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone: +33 489978600
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
22/01/2021