Fournitures - 41422-2020

28/01/2020    S19    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure négociée sans mise en concurrence 

France-Talence: Instruments d'optique spécialisés

2020/S 019-041422

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Université de Bordeaux
Adresse postale: 351 cours de la Libération
Ville: Talence Cedex
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33405
Pays: France
Courriel: julie.demangeon@u-bordeaux.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.u-bordeaux.fr/

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Composants optoélectroniques et mécaniques, optiques et électroniques pour la réalisation de prototypes

Numéro de référence: 2019-097
II.1.2)Code CPV principal
38636000 Instruments d'optique spécialisés
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de composants optoélectroniques et mécaniques, optiques et électroniques pour la réalisation de prototypes à l'Université de Bordeaux.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 498 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures relatives au système de modulation faible puissance RF

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38636000 Instruments d'optique spécialisés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
Lieu principal d'exécution:

Institut d'optique d'Aquitaine.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures relatives au système de modulation faible puissance RF.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 50 %
Prix - Pondération: 50 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures relatives à l'amplification optique GHZ

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38636000 Instruments d'optique spécialisés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
Lieu principal d'exécution:

Institut optique d'Aquitaine.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures relatives à l'amplification optique GHZ.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 50 %
Prix - Pondération: 50 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures relatives à la gestion de la dispersion de haute précision

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38636000 Instruments d'optique spécialisés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
Lieu principal d'exécution:

Institut optique d'Aquitaine.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures relatives à la gestion de la dispersion de haute précision.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 50 %
Prix - Pondération: 50 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Les produits concernés sont uniquement fabriqués à des fins de recherche, d’expérimentation, d’étude ou de développement dans les conditions énoncées dans la directive
Explication:

Recours à l'article 2122-10 du code de la commande publique.

Les prototypes à réaliser sont 2 machines très complexes utilisant des briques technologiques à l'état de l'art.

Les spécifications visées par le projet Flexiburst n'existent pas dans le commerce.

Ces prototypes de TRL faibles ne peuvent en aucun cas être commercialisés.

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-097
Lot nº: 1
Intitulé:

Fournitures relatives au système de modulation faible puissance RF

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Irisiôme
Adresse postale: 1 rue François Mitterrand — Institut d'optique
Ville: Talence
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33400
Pays: France
Courriel: riolon@irisiome.com
Téléphone: +33 617033216
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 166 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-097
Lot nº: 2
Intitulé:

Fournitures relatives à l'amplification optique GHZ

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Irisiôme
Numéro national d'identification: 1 Rue Françouis Miterrand-Institut d'optique
Ville: Talence
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33400
Pays: France
Courriel: riolon@irisiome.com
Téléphone: +33 617033216
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 166 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-097
Lot nº: 3
Intitulé:

Fournitures relatives à la gestion de la dispersion de haute précision

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ARDOP Industrie SAS
Adresse postale: 11 avenue de Canteranne, Cite de la Photonique
Ville: Pessac
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33600
Pays: France
Courriel: mathias.lepennec@ardop.com
Téléphone: +33 159632609
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 166 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le montant maximal de chaque lot sur la durée de l'accord-cadre est de 166 000 EUR HT.

Le montant minimal du lot 1 est de 50 000 EUR HT.

Le montant minimal du lot 2 est de 30 000 EUR HT.

Le montant minimal du lot 3 est de 35 000 EUR HT.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone: +33 556938000

Adresse internet: http://www.bordeaux.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: CCIRA de Bordeaux — Direccte Nouvelle-Aquitaine
Adresse postale: Pôle C, 118 cours du Maréchal Juin — TSA 10001
Ville: Bordeaux Cedex
Code postal: 33075
Pays: France
Courriel: na.polec@direccte.gouv.fr
Téléphone: +33 556692745

Adresse internet: http://www.economie.gouv.fr

VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone: +33 556938000

Adresse internet: http://www.bordeaux.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
23/01/2020