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Fournitures - 41577-2020

28/01/2020    S19    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Nantes: Fournitures de bureau

2020/S 019-041577

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ARS Pays de la Loire
Numéro national d'identification: 13000600800061
Adresse postale: ARS Pays de la Loire — CS 56233
Ville: Nantes Cedex 2
Code NUTS: FRG0
Code postal: 44262
Pays: France
Courriel: Ars.pdl.marches@ars.sante.fr
Téléphone: +33 240128099
Fax: +33 240128077

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.pays-de-la-loire.ars.sante.fr/

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e)
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat de fournitures de bureau au profit de l'ARS PDL

Numéro de référence: AFG-2019-02
II.1.2)Code CPV principal
30192000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Ce marché est destiné à subvenir aux besoins de l'ars Pays de la Loire en ce qui concerne l'achat de fournitures de bureau, de papier de reprographie et d'articles de convivialités. L'ARS est une structure régionale comprenant un siège régional et 5 Directions territoriales (DT), le présent marché est également passé à leur profit. Selon les besoins, des commandes concernant les DT de Loire Atlantique, de Mayenne, de Sarthe, de Vendée, et du Maine-et-Loire seront donc effectuées.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Articles de convivialité

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15860000
15981000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG0
Lieu principal d'exécution:

Région Pays de la Loire.

II.2.4)Description des prestations:

Articles de convivialité.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons — diversité catalogue / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Livraison / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Modalités de commande / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Papier de reprographie

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30197643
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG0
Lieu principal d'exécution:

Région Pays de la Loire.

II.2.4)Description des prestations:

Papier de reprographie, blanc ou de couleur selon plusieurs grammages.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité échantillons — diversité du catalogue / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Livraison / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Modalités de commande / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de bureau

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG0
Lieu principal d'exécution:

Région pays de la Loire.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de bureau.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons et diversité catalogue / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Livraison / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Modalités de commande / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 134-329081
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: AFG-2019-02
Lot nº: 1
Intitulé:

Fournitures de bureau

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Ville: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658

Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Ville: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658

Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
24/01/2020