Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
ac smi - acquisition, location et mise en oeuvre de structures modulaires industrialisées au profit du ministère des armées en France métropolitaine (Corse comprise)
II.1.2)Code CPV principal45223810 Constructions préfabriquées
II.1.3)Type de marchéTravaux
II.1.4)Description succincte:
acquisition, location et mise en oeuvre de structures modulaires industrialisées au profit du ministère des armées en France métropolitaine (Corse comprise) Les prestations sont décrites dans les cahiers des clauses techniques particulières (Cctp) associés. Il y aura des CCTP différents : - pour les lots 1 à 7 - sMI basique, - pour les lots 8 à 11 - location SMI, - pour le lot 12 - smi re 2020, soit trois (3) CCTP au total pour l'ensemble des lots
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 19 200 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
smi basique - esid Bordeaux
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45223810 Constructions préfabriquées
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:
acquisition et mise en oeuvre de structures modulaires industrialisées basiques au profit du ministère des armées sur le ressort de l'esid de Bordeaux
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 3 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45223810 Constructions préfabriquées
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH Bretagne
II.2.4)Description des prestations:
acquisition et mise en oeuvre de structures modulaires industrialisées basiques au profit du ministère des armées sur le ressort de l'esid de Brest
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 835 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45223810 Constructions préfabriquées
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR1 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:
acquisition et mise en oeuvre de structures modulaires industrialisées basiques au profit du ministère des armées sur le ressort de l'esid Ile-De-France
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 9 170 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45223810 Constructions préfabriquées
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ Occitanie
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
Code NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Code NUTS: FRM Corse
II.2.4)Description des prestations:
acquisition et mise en oeuvre de structures modulaires industrialisées basiques au profit du ministère des armées sur le ressort de l'esid de Lyon
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 250 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45223810 Constructions préfabriquées
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF Grand Est
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
acquisition et mise en oeuvre de structures modulaires industrialisées basiques au profit du ministère des armées sur le ressort de l'esid de Metz
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 250 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
smi basique - eSID Rennes
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45223810 Constructions préfabriquées
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRB Centre — Val de Loire
Code NUTS: FRD Normandie
Code NUTS: FRG Pays de la Loire
Code NUTS: FRH Bretagne
II.2.4)Description des prestations:
acquisition et mise en oeuvre de structures modulaires industrialisées basiques au profit du ministère des armées sur le ressort de l'esid de Rennes
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 5 835 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
smi basique - eSID Toulon
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45223810 Constructions préfabriquées
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:
acquisition et mise en oeuvre de structures modulaires industrialisées basiques au profit du ministère des armées sur le ressort de l'esid de Toulon
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 3 750 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
location SMI - eSID Lyon et Toulon
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
Code NUTS: FRJ Occitanie
II.2.4)Description des prestations:
location et mise en oeuvre de structures modulaires industrialisées basiques au profit du ministère des armées sur le ressort des ESID de Lyon et Toulon
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 500 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
location SMI - eSID Bordeaux
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:
location et mise en oeuvre de structures modulaires industrialisées basiques au profit du ministère des armées sur le ressort de l'esid de Bordeaux
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 35 420 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
location SMI - eSID Brest et Rennes
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRB Centre — Val de Loire
Code NUTS: FRD Normandie
Code NUTS: FRG Pays de la Loire
Code NUTS: FRH Bretagne
II.2.4)Description des prestations:
location et mise en oeuvre de structures modulaires industrialisées basiques au profit du ministère des armées sur le ressort des ESID de Brest et Rennes
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 13 750.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
location SMI - eSID Metz et Ile-De-France
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR1 Ile-de-France
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
Code NUTS: FRF Grand Est
II.2.4)Description des prestations:
location et mise en oeuvre de structures modulaires industrialisées basiques au profit du ministère des armées sur le ressort des ESID de Metz et Ile-De-France
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 13 750 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45223810 Constructions préfabriquées
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
acquisition et mise en oeuvre de structures modulaires industrialisées RE 2020 au profit du ministère des armées pour la France entière (Corse comprise)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 10 083 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires