Directive 2004/18/CE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1)Nom, adresses et point(s) de contactNom officiel: GCEPE de Rennes et de la région
Adresse postale: lycée Bréquigny — 7 av. Graff — BP 90516
Ville: Rennes Cedex 2
Code postal: 35000
Pays: France
À l'attention de: M. le représentant de l'établissement coordonnateur
E-mail: groupement-commande35@ac-rennes.fr
Téléphone: +33 299869960
Fax: +33 299868209
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://GCEPE35.e-marchespublics.com
Adresse du profil d’acheteur: http://GCEPE35.e-marchespublics.com
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Nom officiel: Groupement de commandes des établissements de l'enseignement public de Rennes et de la région
Adresse postale: 7 avenue Georges Graff, BP 90516
Ville: Rennes Cedex 2
Code postal: 35205
À l'attention de: M. le représentant de l'établissement coordonnateur
E-mail: groupement-commande35@ac-rennes.fr
Téléphone: +33 299869960
Fax: +33 299868209
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Nom officiel: Groupement de commandes des établissements de l'enseignement public de Rennes et de la région
Adresse postale: 7 avenue Georges Graff, BP 90516
Ville: Rennes Cedex 2
Code postal: 35205
À l'attention de: M. le représentant de l'établissement coordonnateur
E-mail: groupement-commande35@ac-rennes.fr
Téléphone: +33 299869960
Fax: +33 299868209
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Nom officiel: Groupement de commandes des établissements de l'enseignement public de rennes et de la région
Adresse postale: 7 avenue Georges Graff, BP 90516
Ville: Rennes Cedex 2
Code postal: 35205
À l'attention de: M. le représentant de l'établissement coordonnateur
E-mail: groupement-commande35@ac-rennes.fr
Téléphone: +33 299869960
Fax: +33 299868209
I.2)Type de pouvoir adjudicateur
I.3)Activité principale
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateursLe pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Section II: Objet du marché
II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fournitures de denrées alimentaires 2016/2017.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestationFournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Environ 70 établissements scolaires de Rennes et sa région.
Code NUTS
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueL'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Divers marchés de denrées alimentaires réparties en une douzaine de familles.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)03000000 Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)LotsDivision en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:Valeur estimée hors TVA: 4 500 000 EUR
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux Début 1.9.2016. Fin 31.8.2017
Information sur les lots
Lot nº: 1 Intitulé: Marché 10.01 viande surgelée1)Description succincte
Steak haché surgelé, viande haché tradition et steak haché façon bouchère.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)15131640 Steaks hachés de bœuf
3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement Début 1.9.2016. Fin 31.8.2017
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: Marché 10.02 — produits de la mer ou d'eau douce et type pané surgelés ou congelés1)Description succincte
1- poisson surgelé mer 2- poisson surgelé type pané.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement Début 1.9.2016. Fin 31.8.2017
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: Marché 10.03 — légumes, fruits et frites surgelés1)Description succincte
1- légumes surgelés ou congelés dont un lot «Bio» 2- fruits surgelés et congelés 3- frites surgelées.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)15331170 Légumes congelés, 15330000 Fruits et légumes transformés
3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement Début 1.9.2016. Fin 31.8.2017
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4 Intitulé: Marché 10.04 préparations élaborées composites surgelées1)Description succincte
1-friands 2-chaussons grillés tartes 3- beignets éclairs gaufres 4- fonds de pâtes 5- crèmes glacées.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)15812100 Pâtisserie, 15833110 Fonds de tartes, 15555100 Crème glacée, 15896000 Produits surgelés
3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement Début 1.9.2016. Fin 31.8.2017
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 5 Intitulé: Marché 10.05 — préparations élaborées composites réfrigérées1)Description succincte
Surimi rouleaux bâtonnets et miettes.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement Début 1.9.2016. Fin 31.8.2017
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 6 Intitulé: Marché 10.07 viandes, charcuterie, volailles1)Description succincte
1- viandes 2- charcuterie 3- volailles
dont lots «Bio» et «Bbc».
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)15110000 Viande, 15131120 Charcuterie, 15112100 Volaille fraîche
3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement Début 1.9.2016. Fin 31.8.2017
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 7 Intitulé: Marché 10.08 marché des fruits et légumes frais1)Description succincte
Fruits et légumes frais.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement Début 1.9.2016. Fin 31.8.2017
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 8 Intitulé: Marché 10.09 — fruits et légumes préparés réfrigérés1)Description succincte
1- frites 2- pommes fruits.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)15311100 Chips et pommes frites, 15332140 Pommes transformées
3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement Début 1.9.2016. Fin 31.8.2017
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 9 Intitulé: Marché 10.11 — boisson1)Description succincte
1- eau de table 2- jus de fruits.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)15981000 Eau minérale, 15321000 Jus de fruits
3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement Début 1.9.2016. Fin 31.8.2017
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 10 Intitulé: Marché 10.12 — produits laitiers et avicoles1)Description succincte
1- produits laitiers 2- ovoproduits
dont lots «Bio» et «Bbc».
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)15500000 Produits laitiers, 03142500 Œufs
3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement Début 1.9.2016. Fin 31.8.2017
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 11 Intitulé: Marché 10.13 — epicerie1)Description succincte
Épicerie dont lot «Bio».
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement Début 1.9.2016. Fin 31.8.2017
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 12 Intitulé: Marché 10.14 — conserves1)Description succincte
Conserves dont lot «Bio».
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)15897200 Aliments en conserve, 15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte, 15332400 Conserves de fruits, 15240000 Poisson en conserve ou en boîte et autres poissons préparés ou en conserve, 15131000 Conserves et préparations à base de viande
3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement Début 1.9.2016. Fin 31.8.2017
5)Information complémentaire sur les lots
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)Capacité économique et financière
III.2.3)Capacité technique
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Section IV: Procédure
IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédureOuverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attributionOffre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation30.5.2016 - 16:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participationfrançais.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires
Les demandes sont à formuler uniquement par mail auprès du pouvoir adjudicateur.
Toute demande doit mentionner: nom de la société, adresse, numéros de téléphone et de fax, adresse mail, nom du référent.
les dossiers d'appel d'offre seront transmis à compter du mardi 29.3.2016
Documents à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
— formulaire dc 1 (ex dc 4) — lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants
— fomulaire dc2 — déclaration du candidat individuel ou membre d'un groupe
— formulaire dc 3 (ex dc8) — acte d'engagement
— formulaire noti2 (ex dc7) — état annuel des certificats des obligations fiscales et sociales
Vous pouvez déposer vos offre sur la plate-forme http://gcepe35.e-marchespublics.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2016.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:4.2.2016