Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
accord-cadre de fourniture de lubrifiants et graisses pour les services techniques du tramway et du bus de la regie ligne D'Azur - phase candidature
II.1.2)Code CPV principal24951000 Graisses et lubrifiants
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
accord-cadre de fourniture de lubrifiants et graisses pour les services techniques du tramway et du bus de la regie ligne D'Azur - phase candidature
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 2 286 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 13
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
graisse de graissage boudins de tramway L1
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24951000 Graisses et lubrifiants
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:
centre Opérationnel du Tramway (Cot) : 2 bd Henri Sappia 06100 Nice Dépôt du Bus : 3 avenue Jean Moulin 06340 Drap Centre de Maintenance Charles Ginesy (Cmcg) : 155 Boulevard du Mercantour 06000 Nice
II.2.4)Description des prestations:
graisse de graissage boudins de tramway L1
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 150 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
accord-Cadre: Période initiale de 1 an à compter la notification. 5 reconductions tacites de 1 an chacune (6 ans max). Marchés subséquents : Passés sur la base des AC de chaque lot, pourront, selon les cas, être conclus pour une période définie dans la lettre de consultation du MS en fonction des besoins spécifiques et ponctuels définis. (Cf. Ccap)
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents, passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable (articles R.2124-4, R.2124-6, R.2161-21 à R.2161-23 et R.2162-1 à R.2162-14 du Ccp). Le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 25 000eur (H.T.). (montant identique pour l'accord-cadre et le Ms)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de graisse de graissage boudins tramway L2-L3
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09211100 Huiles pour moteurs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:
centre Opérationnel du Tramway (Cot) : 2 bd Henri Sappia 06100 Nice Dépôt du Bus : 3 avenue Jean Moulin 06340 Drap Centre de Maintenance Charles Ginesy (Cmcg) : 155 Boulevard du Mercantour 06000 Nice
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de graisse de graissage boudins tramway L2-L3
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 18 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
accord-Cadre: Période initiale de 1 an à compter la notification. 5 reconductions tacites de 1 an chacune (6 ans max). Marchés subséquents : Passés sur la base des AC de chaque lot, pourront, selon les cas, être conclus pour une période définie dans la lettre de consultation du MS en fonction des besoins spécifiques et ponctuels définis. (Cf. Ccap)
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents, passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable (articles R.2124-4, R.2124-6, R.2161-21 à R.2161-23 et R.2162-1 à R.2162-14 du Ccp). Le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 3 000eur (H.T.). (montant identique pour l'accord-cadre et le Ms)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
huile moteur, huile moteur deux temps et huile ponts bus
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09211100 Huiles pour moteurs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:
centre Opérationnel du Tramway (Cot) : 2 bd Henri Sappia 06100 Nice Dépôt du Bus : 3 avenue Jean Moulin 06340 Drap Centre de Maintenance Charles Ginesy (Cmcg) : 155 Boulevard du Mercantour 06000 Nice
II.2.4)Description des prestations:
huile moteur, huile moteur deux temps et huile ponts bus
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 720 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
accord-Cadre: Période initiale de 1 an à compter la notification. 5 reconductions tacites de 1 an chacune (6 ans max). Marchés subséquents : Passés sur la base des AC de chaque lot, pourront, selon les cas, être conclus pour une période définie dans la lettre de consultation du MS en fonction des besoins spécifiques et ponctuels définis. (Cf. Ccap)
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents, passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable (articles R.2124-4, R.2124-6, R.2161-21 à R.2161-23 et R.2162-1 à R.2162-14 du Ccp). Le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 120 000eur (H.T.). (montant identique pour l'accord-cadre et le Ms)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09211100 Huiles pour moteurs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:
centre Opérationnel du Tramway (Cot) : 2 bd Henri Sappia 06100 Nice Dépôt du Bus : 3 avenue Jean Moulin 06340 Drap Centre de Maintenance Charles Ginesy (Cmcg) : 155 Boulevard du Mercantour 06000 Nice
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 24 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
accord-Cadre: Période initiale de 1 an à compter la notification. 5 reconductions tacites de 1 an chacune (6 ans max). Marchés subséquents : Passés sur la base des AC de chaque lot, pourront, selon les cas, être conclus pour une période définie dans la lettre de consultation du MS en fonction des besoins spécifiques et ponctuels définis. (Cf. Ccap)
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents, passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable (articles R.2124-4, R.2124-6, R.2161-21 à R.2161-23 et R.2162-1 à R.2162-14 du Ccp). Le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 4 000eur (H.T.). (montant identique pour l'accord-cadre et le Ms)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09211100 Huiles pour moteurs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:
centre Opérationnel du Tramay (Cot) : 2 bd Henri Sappia 06100 Nice Dépôt du Bus : 3 avenue Jean Moulin 06340 Drap Centre de Maintenance Charles Ginesy (Cmcg) : 155 Boulevard du Mercantour 06000 Nice
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 192 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
accord-Cadre: Période initiale de 1 an à compter la notification. 5 reconductions tacites de 1 an chacune (6 ans max). Marchés subséquents : Passés sur la base des AC de chaque lot, pourront, selon les cas, être conclus pour une période définie dans la lettre de consultation du MS en fonction des besoins spécifiques et ponctuels définis. (Cf. Ccap)
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents, passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable (articles R.2124-4, R.2124-6, R.2161-21 à R.2161-23 et R.2162-1 à R.2162-14 du Ccp). Le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 32 000eur (H.T.). (montant identique pour l'accord-cadre et le Ms)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09211100 Huiles pour moteurs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:
centre Opérationnel du Tramway (Cot) : 2 bd Henri Sappia 06100 Nice Dépôt du Bus : 3 avenue Jean Moulin 06340 Drap Centre de Maintenance Charles Ginesy (Cmcg) : 155 Boulevard du Mercantour 06000 Nice
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 12 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
accord-Cadre: Période initiale de 1 an à compter la notification. 5 reconductions tacites de 1 an chacune (6 ans max). Marchés subséquents : Passés sur la base des AC de chaque lot, pourront, selon les cas, être conclus pour une période définie dans la lettre de consultation du MS en fonction des besoins spécifiques et ponctuels définis. (Cf. Ccap)
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents, passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable (articles R.2124-4, R.2124-6, R.2161-21 à R.2161-23 et R.2162-1 à R.2162-14 du Ccp). Le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 2 000eur (H.T.). (montant identique pour l'accord-cadre et le Ms)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09211650 Liquides de frein
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:
centre Opérationnel du Tramway (Cot) : 2 bd Henri Sappia 06100 Nice Dépôt du Bus : 3 avenue Jean Moulin 06340 Drap Centre de Maintenance Charles Ginesy (Cmcg) : 155 Boulevard du Mercantour 06000 Nice
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 150 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
accord-Cadre: Période initiale de 1 an à compter la notification. 5 reconductions tacites de 1 an chacune (6 ans max). Marchés subséquents : Passés sur la base des AC de chaque lot, pourront, selon les cas, être conclus pour une période définie dans la lettre de consultation du MS en fonction des besoins spécifiques et ponctuels définis. (Cf. Ccap)
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents, passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable (articles R.2124-4, R.2124-6, R.2161-21 à R.2161-23 et R.2162-1 à R.2162-14 du Ccp). Le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 25 000eur (H.T.). (montant identique pour l'accord-cadre et le Ms)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
huile hydraulique pour freins
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09211100 Huiles pour moteurs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:
centre Opérationnel du Tramway (Cot) : 2 bd Henri Sappia 06100 Nice Dépôt du Bus : 3 avenue Jean Moulin 06340 Drap Centre de Maintenance Charles Ginesy (Cmcg) : 155 Boulevard du Mercantour 06000 Nice
II.2.4)Description des prestations:
huile hydraulique pour freins
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 66 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
accord-Cadre: Période initiale de 8 mois à compter la notification. 5 reconductions tacites de 1 an chacune (6 ans max). Marchés subséquents : Passés sur la base des AC de chaque lot, pourront, selon les cas, être conclus pour une période définie dans la lettre de consultation du MS en fonction des besoins spécifiques et ponctuels définis. (Cf. Ccap)
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents, passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable (articles R.2124-4, R.2124-6, R.2161-21 à R.2161-23 et R.2162-1 à R.2162-14 du Ccp). Le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 11 000eur (H.T.). (montant identique pour l'accord-cadre et le Ms)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
huile de ponts bogies et liquide de refroidissement gdr tramway
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09211000 Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:
centre Opérationnel du Tramway (Cot) : 2 bd Henri Sappia 06100 Nice Dépôt du Bus : 3 avenue Jean Moulin 06340 Drap Centre de Maintenance Charles Ginesy (Cmcg) : 155 Boulevard du Mercantour 06000 Nice
II.2.4)Description des prestations:
huile de ponts bogies et liquide de refroidissement gdr tramway
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 420 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
accord-Cadre: Période initiale de 8 mois à compter la notification. 5 reconductions tacites de 1 an chacune (6 ans max). Marchés subséquents : Passés sur la base des AC de chaque lot, pourront, selon les cas, être conclus pour une période définie dans la lettre de consultation du MS en fonction des besoins spécifiques et ponctuels définis. (Cf. Ccap)
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents, passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable (articles R.2124-4, R.2124-6, R.2161-21 à R.2161-23 et R.2162-1 à R.2162-14 du Ccp). Le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 70 000eur (H.T.). (montant identique pour l'accord-cadre et le Ms)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
liquide de refroidissement organique
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09211000 Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:
centre Opérationnel du Tramway (Cot) : 2 bd Henri Sappia 06100 Nice Dépôt du Bus : 3 avenue Jean Moulin 06340 Drap Centre de Maintenance Charles Ginesy (Cmcg) : 155 Boulevard du Mercantour 06000 Nice
II.2.4)Description des prestations:
liquide de refroidissement organique
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 480 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
accord-Cadre: Période initiale de 1 an à compter la notification. 5 reconductions tacites de 1 an chacune (6 ans max). Marchés subséquents : Passés sur la base des AC de chaque lot, pourront, selon les cas, être conclus pour une période définie dans la lettre de consultation du MS en fonction des besoins spécifiques et ponctuels définis. (Cf. Ccap)
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents, passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable (articles R.2124-4, R.2124-6, R.2161-21 à R.2161-23 et R.2162-1 à R.2162-14 du Ccp). Le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000eur (H.T.). (montant identique pour l'accord-cadre et le Ms)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
graisses specifiques pour tramway et pour bus
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09211000 Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:
centre Opérationnel du Tramway (Cot) : 2 bd Henri Sappia 06100 Nice Dépôt du Bus : 3 avenue Jean Moulin 06340 Drap Centre de Maintenance Charles Ginesy (Cmcg) : 155 Boulevard du Mercantour 06000 Nice
II.2.4)Description des prestations:
graisses specifiques pour tramway et pour bus
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 18 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
accord-Cadre: Période initiale de 8 mois à compter la notification. 5 reconductions tacites de 1 an chacune (6 ans max). Marchés subséquents : Passés sur la base des AC de chaque lot, pourront, selon les cas, être conclus pour une période définie dans la lettre de consultation du MS en fonction des besoins spécifiques et ponctuels définis. (Cf. Ccap)
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents, passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable (articles R.2124-4, R.2124-6, R.2161-21 à R.2161-23 et R.2162-1 à R.2162-14 du Ccp). Le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 3 000eur (H.T.). (montant identique pour l'accord-cadre et le Ms)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
graisse multi-usages pour tramway et bus
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24951000 Graisses et lubrifiants
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:
centre Opérationnel du Tramway (Cot) : 2 bd Henri Sappia 06100 Nice Dépôt du Bus : 3 avenue Jean Moulin 06340 Drap Centre de Maintenance Charles Ginesy (Cmcg) : 155 Boulevard du Mercantour 06000 Nice
II.2.4)Description des prestations:
graisse multi-usages pour tramway et bus
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 18 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
accord-Cadre: Période initiale de 8 mois à compter la notification. 5 reconductions tacites de 1 an chacune (6 ans max). Marchés subséquents : Passés sur la base des AC de chaque lot, pourront, selon les cas, être conclus pour une période définie dans la lettre de consultation du MS en fonction des besoins spécifiques et ponctuels définis. (Cf. Ccap)
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents, passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable (articles R.2124-4, R.2124-6, R.2161-21 à R.2161-23 et R.2162-1 à R.2162-14 du Ccp). Le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 3 000eur (H.T.). (montant identique pour l'accord-cadre et le Ms)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture D'Huiles pour la maintenance de la balayeuse mfh 5500
Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24951000 Graisses et lubrifiants
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:
centre Opérationnel du Tramway (Cot) : 2 bd Henri Sappia 06100 Nice Dépôt du Bus : 3 avenue Jean Moulin 06340 Drap Centre de Maintenance Charles Ginesy (Cmcg) : 155 Boulevard du Mercantour 06000 Nice
II.2.4)Description des prestations:
fourniture D'Huiles pour la maintenance de la balayeuse mfh 5500
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 18 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
accord-Cadre: Période initiale de 1 an à compter la notification. 5 reconductions tacites de 1 an chacune (6 ans max). Marchés subséquents : Passés sur la base des AC de chaque lot, pourront, selon les cas, être conclus pour une période définie dans la lettre de consultation du MS en fonction des besoins spécifiques et ponctuels définis. (Cf. Ccap)
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents, passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable (articles R.2124-4, R.2124-6, R.2161-21 à R.2161-23 et R.2162-1 à R.2162-14 du Ccp). Le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 3 000eur (H.T.). (montant identique pour l'accord-cadre et le Ms)