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Services - 46688-2023
24/01/2023    S17

France-Paris: Services d'abonnement

2023/S 017-046688

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Institut Français
Numéro national d'identification: 52971592200025
Adresse postale: 25 rue de Tolbiac
Ville: PARIS
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75013
Pays: France
Courriel: assivenanceassi@institutfrancais.com
Téléphone: +33 153698300
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.institutfrancais.com/fr
Adresse du profil d’acheteur: http://institutfrancais.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Loisirs, culture et religion

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Abonnements à des ressources numériques p/Culturethèque: presse(Lot 1) bandes dessinées(Lot 2) méthodes d'apprentissage FLE(3) livres jeunesse(4) ressources musicales(5) littérature(6) livres audio(7)

Numéro de référence: 2022/DARCFE/13
II.1.2)Code CPV principal
79980000 Services d'abonnement
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Le marché a pour objet la souscription d'abonnements à des ressources numériques pour Culturethèque, la bibliothèque numérique de l'Institut français. Il est décomposé en 7 lots distincts : abonnement à un service numérique de presse (lot 1) ; abonnement à un service numérique de bandes dessinées (lot 2) ; abonnement à un service numérique de méthodes d'apprentissage du français langue étrangère (FLE) (lot 3) ; abonnement à un service numérique de livres jeunesse (lot 4) ; abonnement à un service numérique de ressources musicales (lot 5) ; abonnement à un service numérique de littérature (lot 6) ; abonnement à un service numérique de livres audio (lot 7).

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 730 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Abonnement à un service numérique de presse

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79980000 Services d'abonnement
22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
22472000 Manuels d'instruction
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:

Paris

Paris

II.2.4)Description des prestations:

Le lot 1 a pour objet la souscription à un abonnement de service numérique de presse pour Culturethèque, la bibliothèque numérique de l'Institut français.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Abonnement à un service numérique de bandes dessinées

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79980000 Services d'abonnement
22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
22472000 Manuels d'instruction
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:

Paris

Paris

II.2.4)Description des prestations:

Le lot 2 a pour objet la souscription à un abonnement de service numérique de bandes dessinées pour Culturethèque, la bibliothèque numérique de l'Institut français.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: critère technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Abonnement à un service numérique de méthodes d'apprentissage du français langue étrangère (FLE)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79980000 Services d'abonnement
22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
22472000 Manuels d'instruction
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:

Paris

Paris

II.2.4)Description des prestations:

Le lot 3 a pour objet la souscription à un abonnement de service numérique de méthodes d'apprentissage du français langue étrangère (FLE) pour Culturethèque, la bibliothèque numérique de l'Institut français.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Abonnement à un service numérique de livres jeunesse

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79980000 Services d'abonnement
22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
22472000 Manuels d'instruction
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:

Paris

Paris

II.2.4)Description des prestations:

Le lot 4 a pour objet la souscription à un abonnement de service numérique de livres jeunesse pour Culturethèque, la bibliothèque numérique de l'Institut français.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Abonnement à un service numérique de ressources musicales

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79980000 Services d'abonnement
22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
22472000 Manuels d'instruction
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:

Paris

Paris

II.2.4)Description des prestations:

Le lot 5 a pour objet la souscription à un abonnement de service numérique de ressources musicales pour Culturethèque, la bibliothèque numérique de l'Institut français.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Abonnement à un service numérique de littérature

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79980000 Services d'abonnement
22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
22472000 Manuels d'instruction
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:

Paris

Paris

II.2.4)Description des prestations:

Le lot 6 a pour objet la souscription à un abonnement de service numérique de littérature pour Culturethèque, la bibliothèque numérique de l'Institut français.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Abonnement à un service numérique de livre audio

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79980000 Services d'abonnement
22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
22472000 Manuels d'instruction
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:

Paris

Paris

II.2.4)Description des prestations:

Le lot 7 a pour objet la souscription à un abonnement de service numérique de livres audio pour Culturethèque, la bibliothèque numérique de l'Institut français.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 089-243436
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022
Lot nº: 1
Intitulé:

abonnement à des ressources numériques pour culturethèque

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/11/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: LEKIOSQUE.FR SAS
Numéro national d'identification: 49334147300061
Adresse postale: 26 rue laffitte
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75009
Pays: France
Courriel: p.gerbe@cafeyn.co
Téléphone: +33 0766249580
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 15 815.60 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 180 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022
Lot nº: 2
Intitulé:

Abonnement à un service numérique de bande dessinées

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/09/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: LEARNORAMA SAS
Numéro national d'identification: 43232728600022
Adresse postale: 91 rue du Faubourg Saint-Honoré
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75008
Pays: France
Courriel: marches@toutapprendre.com
Téléphone: +33 0156882021
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 22 748.82 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022
Lot nº: 3
Intitulé:

Abonnement à un service numérique de méthodes d'apprentissage du français langue étrangère (FLE)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/09/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: LEARNORAMA SAS
Numéro national d'identification: 43232728600022
Adresse postale: 91 Rue du Faubourg Saint-Honoré
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75008
Pays: France
Courriel: marches@toutapprendre.com
Téléphone: +33 156882021
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 14 166.67 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 70 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022
Lot nº: 4
Intitulé:

Abonnement à un service numérique de livres jeunesse

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/09/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: LEARNORAMA SAS
Numéro national d'identification: 43232728600022
Adresse postale: 91 Rue du Faubourg Saint-Honnoré
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75008
Pays: France
Courriel: marches@toutapprendre.com
Téléphone: +33 156882021
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 516.88 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022
Lot nº: 5
Intitulé:

Abonnement à un service numérique de ressources musicales

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/09/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: 1D LAB
Numéro national d'identification: 75271071500026
Adresse postale: 10 Rue waldeck Rousseau
Ville: Rive de Gier
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 42800
Pays: France
Courriel: diffusion@divercities.eu
Téléphone: +33 645485705
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 13 200.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 70 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022
Lot nº: 6
Intitulé:

Abonnement à un service numérique de littérature

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022
Lot nº: 7
Intitulé:

Abonnement à un service numérique de livre audio

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/09/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: LEARNORAMA SAS
Numéro national d'identification: 43232728600022
Adresse postale: 91 Rue du Faubourg Saint‐Honoré
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75008
Pays: France
Courriel: marches@toutapprendre.com
Téléphone: +33 156882021
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 10 426.54 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 50 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy 75181 PARIS CEDEX 04
Ville: Paris
Code postal: 75181
Pays: France
Téléphone: +33 144594400
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

- Référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative / CJA), pouvant être exercé avant la signature du contrat ;

- Référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA ;

- Recours de pleine juridiction (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne) ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis ;

- Recours pour excès de pouvoir (art. R.421-1 et suivants du CJA) contre une décision administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/01/2023