Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture de menus cadeaux dans le cadre des événements liés aux missions institutionnelles du Sénat
Numéro de référence: SENAT-DCOM-2023-001
II.1.2)Code CPV principal39294100 Produits d'information et de promotion
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire alloti en trois lots s'exécutant par bons de commande et ayant pour objet, dans le cadre de la politique de communication du Sénat, la fourniture de produits et articles destinés à être offerts à différents publics comme cadeaux institutionnels ou protocolaires
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 435 500.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de tote-bags, de stylos à bille, de porte-clés, et de carnets
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39294100 Produits d'information et de promotion
18936000 Sacs en textile
22815000 Calepins
30192121 Stylos à bille
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de tote-bags, de stylos à bille, de porte-clés, et de carnets
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 235 700.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché dure un an et peut être reconduit tacitement trois fois pour une durée d'un an, soit une durée maximale de quatre ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de gourdes, de tasses de type " mug ", de bougies parfumées, et de parapluies
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39295200 Parapluies
39225700 Bouteille, bocaux et flacons
39221121 Tasses
39225600 Bougies
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de gourdes, de tasses de type " mug ", de bougies parfumées, et de parapluies
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 171 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché dure un an et peut être reconduit tacitement trois fois pour une durée d'un an, soit une durée maximale de quatre ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de pièces ou médailles personnalisées commémoratives appelées " coins "
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18512200 Médailles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de pièces ou médailles personnalisées commémoratives appelées " coins "
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 28 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché dure un an et peut être reconduit tacitement trois fois pour une durée d'un an, soit une durée maximale de quatre ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
- la lettre de candidature et d'habilitation du candidat (formulaire Dc1) , dûment complétée, datée et SIGNÉE, comportant une adresse électronique fiable à laquelle pourra être expédiée toute correspondance concernant la consultation ;- la déclaration du candidat (formulaire Dc2)1, dûment complétée ;- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, justifiant qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché ;- si elle ne figure pas dans le formulaire Dc1, la déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, prévue par l'article R. 2143-3 du code de la commande publique
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
- une preuve d'assurance pour les risques professionnels en cours de validité ; - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles, si elle ne figure pas dans le Dc2 ;
III.1.3)Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection:
- des références datées, précises, chiffrées et vérifiables des livraisons de produits similaires à ceux du marché, réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
en cas de groupement, celui-ci devra être solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 06/03/2023
Heure locale: 11:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 06/03/2023
Heure locale: 15:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
VI.3)Informations complémentaires:
en application de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique, cet accord-cadre est assorti d'un montant maximum contractuel, sur toute la durée du marché, de 500 000 euro(s) (T.T.C.) pour le lot no 1, de 300 000 euro(s) (T.T.C.) pour le lot no 2 et de 60 000 euro(s) (T.T.C.) pour le lot no 3.Un prototype - et un seul - de chacun des articles de chaque lot est requis des candidats à l'appui de leur offre
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-paris@juradm.frTéléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-paris@juradm.frTéléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
VI.5)Date d’envoi du présent avis:19/01/2023