Fournitures - 47991-2018

02/02/2018    S23    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-L'Hermitage: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes

2018/S 023-047991

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Mairie de l'Hermitage
place de l'Hôtel de Ville, BP 30017
L'Hermitage
35590
France
Courriel: mairie@ville-lhermitage.fr
Code NUTS: FRH01

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.villle-lhermitage.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.megalisbretagne.org

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://megalisbretagne.org
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire de l'Hermitage

II.1.2)Code CPV principal
03000000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la ville de l'Hermitage.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 330 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits fermiers (fruits et légumes frais, fromage et fromage blanc, lapin)

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de produits laitiers (fruits et légumes frais, fromage et fromage blanc, lapin).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords-cadres sont renouvelables 3 fois, par reconduction tacite, pour une période de 1 an. En cas de non reconduction, le délai de préavis applicable est de 2 mois. La durée d'exécution maximale de chaque accord-cadre est de 4 ans (reconductions comprises).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Conformément à l'article 36 I de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, le marché sera réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes frais, pommes de terre 5e gamme

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de fruits et légumes frais et de pommes de terre 5e gamme.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords-cadres sont renouvelables 3 fois, par reconduction tacite pour une période de 1 an. En cas de non reconduction, le délai de préavis applicable est de 2 mois. La durée d'exécution maximale de chaque accord-cadre est de 4 ans (reconductions comprises).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers et ovoproduits (conventionnels et biologiques)

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de produits laitiers et ovoproduits issus de l'agriculture conventionnelle et de l'agriculture biologique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords-cadres sont renouvelables 3 fois, par reconduction tacite pour une période de 1 an. En cas de non reconduction, le délai de préavis applicable est de 2 mois. La durée d'exécution maximale de chaque accord-cadre est de 4 ans (reconductions comprises).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes bovines et d'agneau fraîches

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de viandes bovines fraîches et de viandes d'agneau fraîches.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords-cadres sont renouvelables 3 fois, par reconduction tacite pour une période de 1 an. En cas de non reconduction, le délai de préavis applicable est de 2 mois. La durée d'exécution maximale de chaque accord-cadre est de 4 ans (reconductions comprises).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande de porc fraîche, saucisse, charcuterie

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de viande de porc fraîche, de saucisse et de charcuterie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords-cadres sont renouvelables 3 fois, par reconduction tacite pour une période de 1 an. En cas de non reconduction, le délai de préavis applicable est de 2 mois. La durée d'exécution maximale de chaque accord-cadre est de 4 ans (reconductions comprises).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Volailles fraîches

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de viande de volaille fraîche.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords-cadres sont renouvelables 3 fois, par reconduction tacite pour une période de 1 an. En cas de non reconduction, le délai de préavis applicable est de 2 mois. La durée d'exécution maximale de chaque accord-cadre est de 4 ans (reconductions comprises).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Poisson frais

Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de poisson frais.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords-cadres sont renouvelables 3 fois, par reconduction tacite pour une période de 1 an. En cas de non reconduction, le délai de préavis applicable est de 2 mois. La durée d'exécution maximale de chaque accord-cadre est de 4 ans (reconductions comprises).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie (conventionnelle et biologique)

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de produits d'épicerie conventionnels et biologiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords-cadres sont renouvelables 3 fois, par reconduction tacite pour une période de 1 an. En cas de non reconduction, le délai de préavis applicable est de 2 mois. La durée d'exécution maximale de chaque accord-cadre est de 4 ans (reconductions comprises).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Biscuiterie

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de biscuits.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords-cadres sont renouvelables 3 fois, par reconduction tacite pour une période de 1 an. En cas de non reconduction, le délai de préavis applicable est de 2 mois. La durée d'exécution maximale de chaque accord-cadre est de 4 ans (reconductions comprises).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits surgelés

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de produits surgelés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords-cadres sont renouvelables 3 fois, par reconduction tacite pour une période de 1 an. En cas de non reconduction, le délai de préavis applicable est de 2 mois. La durée d'exécution maximale de chaque accord-cadre est de 4 ans (reconductions comprises).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Présentation générale de l'entreprise permettant à la collectivité de vérifier que le candidat possède les ressources humaines et techniques et l'expérience nécessaire pour exécuter le marché public en assurant un niveau de qualité approprié (exemple: plaquette, organigramme, références, site internet).

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Conformément à l'article 36 I de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, le lot nº 1 sera réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnées à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 16/03/2018
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 19/03/2018
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Greffe du tribunal administratif de Rennes
Rennes Cedex
Rennes
France
Téléphone: +33 223212828
Courriel: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Fax: +33 299635684
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
31/01/2018