Fournitures - 50004-2019

01/02/2019    S23    - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Fos-sur-Mer: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2019/S 023-050004

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Ville de Fos-sur-Mer
21130039700018
avenue René Cassin — BP 5
Fos-sur-Mer Cedex
13771
France
Téléphone: +33 442477059
Courriel: melanie.auger@mairie-fos-sur-mer.fr
Fax: +33 442488205
Code NUTS: FRL04

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://achatpublic.com

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de denrées alimentaires — 3 lots

Numéro de référence: 2018-9-227
II.1.2)Code CPV principal
15000000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture et livraison de denrées alimentaires — 3 lots.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 17 900.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charcuterie

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
Lieu principal d'exécution:

Fos-sur-Mer.

II.2.4)Description des prestations:

Charcuterie

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Sur la base de la commission gustative des échantillons fournis (qualités gustative et organoleptique): 25 % — sur la base des fiches techniques fournies: 5 % — sur la base de la «démarche qualité» / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Service (10 %): sur la base des rubriques du mémoire technique: «1) évaluation du service» et «4) modalités particulières de variations des prix» / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Développement durable et mode de production des denrées (10 %) — sur la base des rubriques du mémoire technique / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix (40 %): apprécié au regard du montant total HT de la commande type. / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Préparations réfrigérées composites

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15893100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
Lieu principal d'exécution:

Fos-sur-Mer.

II.2.4)Description des prestations:

Préparations réfrigérées composites.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Sur la base de la commission gustative des échantillons fournis (qualités gustative et organoleptique): 10 % — sur la base des fiches techniques: 10 % — sur la base de la «démarche qualité» / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Service (10 %): sur la base des rubriques du mémoire technique: «1) évaluation du service» et «4) modalités particulières de variations des prix» / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Développement durable et mode de production des denrées (20 %) sur la base de la rubrique du mémoire technique / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix (35 %): apprécié au regard du montant total HT de la commande type. / Pondération: 35
Coût - Nom: Remise appliquée au catalogue (5 %): apprécié au regard du taux de remise consenti figurant dans le BPU. / Pondération: 5
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Anchois et semi-conserve

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15241600
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
Lieu principal d'exécution:

Fos-sur-Mer.

II.2.4)Description des prestations:

Anchois et semi-conserve.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Sur la base de la commission gustative des échantillons fournis (qualités gustative et organoleptique): 10 % — sur la base des fiches techniques: 10 % — sur la base de la rubrique «démarche qualité» / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Service (10 %): sur la base des rubriques du mémoire technique: «1) évaluation du service» et «4) modalités particulières de variations des prix» / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Développement durable et mode de production des denrées (10 %) — sur la base des rubriques du mémoire technique / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix (35 %): apprécié au regard du montant total HT de la commande type. / Pondération: 35
Coût - Nom: Remise appliquée au catalogue (5 %): apprécié au regard du taux de remise consenti figurant dans le BPU. / Pondération: 5
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 184-415571
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 13.039.207.2018.12
Lot nº: 11
Intitulé:

Fourniture et livraison de denrées alimentaires de restauration collective — lot 11 charcuterie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/01/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Passion Froid Groupe Pomona
3 avenue du Docteur Ténine, CS 80038
Antony
92184
France
Code NUTS: FRL04
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 8 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 13.039.208.2018.12
Lot nº: 21
Intitulé:

Fourniture et livraison de denrées alimentaires de restauration collective — lot 21 préparations réfrigérées composites élaborées

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/01/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Transgourmet SAS
17 rue de la Ferme du Tour
Valenton
94460
France
Code NUTS: FRL04
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 800.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 13.039.209.2018.12
Lot nº: 22
Intitulé:

Fourniture et livraison de denrées alimentaires de restauration collective — lot 22 anchois et semi conserves

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/01/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Transgourmet SAS
17 rue de la Ferme du Tour
Valenton
94460
France
Code NUTS: FRL04
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 300.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Marseille
22-24 rue Breteuil
Marseille Cedex 06
13281
France
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges
22 boulevard Paul Peytral
Marseille Cedex 20
13282
France
Téléphone: +33 491156374
Fax: +33 491156190
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Mairie de Fos-sur-Mer
Direction de la commande publique, BP 5
Fos-sur-Mer Cedex
13771
France
Téléphone: +33 442477059
Courriel: lila.mehadji@mairie-fos-sur-mer.fr
Fax: +33 442488205
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
29/01/2019