Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture de véhicules divers pour la ville et le CCAS d'aubervilliers
Numéro de référence: DMG02-22
II.1.2)Code CPV principal34100000 Véhicules à moteur
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
le présent accord-cadre a pour objet la pour objet la fourniture de divers véhicules pour la ville et le CCAS d'aubervilliers
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 6 400 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34100000 Véhicules à moteur
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de divers véhicules Poids lourds pour la ville et le CCAS d'aubervilliers. L'Accord-Cadre sera traité à prix unitaires qui s'appliqueront aux quantités réellement exécutées d'une part sur la base du Bordereau des prix unitaires et d'autre part, de manière exceptionnelle sur devis.les fournitures, objets du présent accord-cadre, feront l'objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique : pas de montant mini - 500 000 euro ht maximum
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: La valeur technique de l’offre / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Le délai de livraison / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: le délai de garantie / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: la valeur environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
véhicules légers type utilitaires
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34100000 Véhicules à moteur
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:
le présent accord-cadre a pour objet la pour objet la fourniture Véhicules légers type utilitaires pour la ville et le CCAS d'aubervilliers. Les fournitures, objets du présent accord-cadre, feront l'objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique :pas de minimum - 400 000 euro ht maximum
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: La valeur technique de l’offre / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Le délai de livraison / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: le délai de garantie / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: la valeur environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34100000 Véhicules à moteur
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:
le présent accord-cadre a pour objet la pour objet la fourniture Véhicules type suv pour la ville et le CCAS d'aubervilliers. Les fournitures, objets du présent accord-cadre, feront l'objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique :pas de minimum - 250000 euro ht maximum
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: La valeur technique de l’offre / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Le délai de livraison / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: le délai de garantie / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: la valeur environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34100000 Véhicules à moteur
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:
le présent accord-cadre a pour objet la pour objet la fourniture Véhicules fourgon pour la ville et le CCAS d'aubervilliers. Les fournitures, objets du présent accord-cadre, feront l'objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique :pas de minimum - 250000 euro ht maximum
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: La valeur technique de l’offre / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Le délai de livraison / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: le délai de garantie / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: la valeur environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
véhicules 4/ 5 places essence hybrid non rechargeable
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34100000 Véhicules à moteur
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:
le présent accord-cadre a pour objet la pour objet la fourniture Véhicules 4/ 5 places essence hybrid non rechargeable pour la ville et le CCAS d'aubervilliers. Les fournitures, objets du présent accord-cadre, feront l'objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique :pas de minimum - 400 000 euro ht maximum
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: La valeur technique de l’offre / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Le délai de livraison / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: le délai de garantie / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: la valeur environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Marché nº: Fourniture de véhicules divers pour la ville et le CCAS d’Aubervilliers
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/12/2022
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: man Truck & Bus France
Ville: Evry
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 2 000 000.00 EUR
Offre la plus basse: 110 869.20 EUR / Offre la plus élevée: 112 180.98 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:20/12/2022
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: maxiavenue
Ville: Cergy Pontoise
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 000 000.00 EUR
Offre la plus basse: 51 921.61 EUR / Offre la plus élevée: 51 921.61 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/12/2022
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: man Truck & Bus France
Ville: Evry
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 000 000.00 EUR
Offre la plus basse: 40 080.00 EUR / Offre la plus élevée: 41 388.00 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance