Fournitures - 52073-2020

03/02/2020    S23

France-Issy-les-Moulineaux: Logiciels de système d'exploitation en temps réel

2020/S 023-052073

Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Transamo
Adresse postale: 12 rue Rouget de l'Isle, CS 60174
Ville: Issy-les-Moulineaux Cedex
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: 92442
Pays: France
Courriel: Arlo.straudo@transamo.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://transamo.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.6)Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Système d'aide à l'exploitation dans le cadre du projet de Tramway T10 Antony-Clamart

Numéro de référence: 2018-057_SAE
II.1.2)Code CPV principal
48627000 Logiciels de système d'exploitation en temps réel
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Ce marché a pour objet principal la fourniture et la pose du système d'aide à l'exploitation et d'un réseau de radio, dans le cadre du projet de la ligne du T10 Antony-Clamart.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur hors TVA: 2 434 022.00 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
48900000 Logiciels et systèmes informatiques divers
45312330 Travaux d'installation d'antennes radio
51311000 Services d'installation de matériel radio
32418000 Réseau radio
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Les principales prestations attendues sont les suivantes:

— études, fabrication, livraison (hors installation) et essais des matériels SAE embarqués dans les tramways,

— études, développement logiciel, fabrication, livraison, installation et essais de tous les équipements et applicatifs du SAE central ainsi que du système de géolocalisation des tramways en ligne,

— études, fabrication, livraison, installation et essais de tous les équipements radio au site de maintenance et de remisage et en ligne,

— documentation, formation et garantie afférentes aux équipements et logiciels fournis.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2.1: technicité/méthode d'exécution / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2.2: organisation/moyens humains et matériel / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2.3: présentation et compréhension des enjeux planning / Pondération: 8
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2.4: qualité et environnement / Pondération: 7
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article 30 du décret nº 2016-360, le maître d'ouvrage pourra recourir à la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché public.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 224-513497
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-057
Intitulé:

Système d'aide à l'exploitation dans le cadre du projet de Tramway T10 Antony-Clamart

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Navocap
Numéro national d'identification: 40107793800025
Adresse postale: ZAC de la Patte d'Oie
Ville: Merville
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31330
Pays: France
Adresse internet: https://www.navocap.com/
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Axione
Numéro national d'identification: 44958654400016
Adresse postale: 130-132 boulevard Camélinat
Ville: Malakoff
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92240
Pays: France
Adresse internet: https://www.axione.com/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 3 344 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 2 434 022.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 78181
Pays: France
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— sur la base des articles R. 551-7 et suivants du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au BOAMP et au JOUE,

— sur la base d'un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au BOAMP et au JOUE, le cas échéant, assorti d'une demande indemnitaire.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/01/2020