Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Traitement des déchets apportés à la déchèterie à Liancourt-Saint-Pierre, ainsi qu'au point propre à Porcheux collecte, transport et traitement des déchets apportés à la déchèterie à Liancourt-Saint-Pierre
Numéro de référence: 01/2021-11
II.1.2)Code CPV principal90510000 Élimination et traitement des ordures
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
Traitement des déchets apportés à la déchèterie à Liancourt-Saint-Pierre (60240), ainsi qu'au point propre à Porcheux (60390): gravats, tout venant, déchets verts, métaux (rachat), amiante lié, cartons (rachat), (TF) bois de classe B (TO) rachat de palettes), pneus (hors filière Aliapur). Collecte/transport et traitement des déchets apportés à la déchèterie à Liancourt-Saint -Pierre (60240): déchets diffus spécifiques, huile de vidange, batteries (rachat). Les prestations doivent être exécutées dans les conditions suivantes: voir dispositions du CCTP. Les prestations devront être conformes aux stipulations du marché (les normes et spécifications techniques applicables étant celles en vigueur à la date du marché). À titre indicatif le cahier des clauses techniques particulières précise les tonnages des prestations réalisées précédemment (tonnage annuel et tonnage estimatif par déchèterie).
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 1 922 190.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 11
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE22 Oise
II.2.4)Description des prestations:
La prestation doit être exécutée dans les conditions suivantes: voir dispositions du CCTP.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/07/2021
Fin: 30/06/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Traitement du tout-venant (DIB)
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE22 Oise
II.2.4)Description des prestations:
La prestation doit être exécutée dans les conditions suivantes: voir dispositions du CCTP.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/07/2021
Fin: 30/06/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Traitement des déchets verts
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE22 Oise
II.2.4)Description des prestations:
La prestation doit être exécutée dans les conditions suivantes: voir dispositions du CCTP.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/07/2021
Fin: 30/06/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Traitement/rachat des métaux
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE22 Oise
II.2.4)Description des prestations:
La prestation doit être exécutée dans les conditions suivantes: voir dispositions du CCTP.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/07/2021
Fin: 30/06/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Traitement de l'amiante lié
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE22 Oise
II.2.4)Description des prestations:
La prestation doit être exécutée dans les conditions suivantes: voir dispositions du CCTP.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/07/2021
Fin: 30/06/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Traitement/rachat des papiers/cartons
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE22 Oise
II.2.4)Description des prestations:
La prestation doit être exécutée dans les conditions suivantes: voir dispositions du CCTP.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/07/2021
Fin: 30/06/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Collecte/transport et traitement des déchets diffus spécifiques (DDS), hors filière EcoDDS
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90520000 Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE22 Oise
II.2.4)Description des prestations:
La prestation doit être exécutée dans les conditions suivantes: voir dispositions du CCTP.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/07/2021
Fin: 30/06/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Pompage/collecte/transport et traitement de l'huile de vidange
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE22 Oise
II.2.4)Description des prestations:
La prestation doit être exécutée dans les conditions suivantes: voir dispositions du CCTP.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/07/2021
Fin: 30/06/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Collecte/traitement/rachat des batteries
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE22 Oise
II.2.4)Description des prestations:
La prestation doit être exécutée dans les conditions suivantes: voir dispositions du CCTP.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/07/2021
Fin: 30/06/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Traitement du bois de classe B (option: traitement et rachat des palettes en bois)
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE22 Oise
II.2.4)Description des prestations:
La prestation doit être exécutée dans les conditions suivantes: voir dispositions du CCTP. Répartition par tranche uniquement pour le lot nº 10 est la suivante:
— tranche ferme: traitement du bois de classe B,
— tranche optionnelle: traitement et rachat des palettes en bois.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/07/2021
Fin: 30/06/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Collecte et traitement des pneus (hors filière Alliapur)
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE22 Oise
II.2.4)Description des prestations:
La prestation doit être exécutée dans les conditions suivantes: voir dispositions du CCTP.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/07/2021
Fin: 30/06/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires