Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1)Nom et adressesNom officiel: Association hospitalière de Sainte-Marie
Numéro national d'identification: 77563330800033
Adresse postale: 50 route de Montredon
Ville: Le Puy-en-Velay
Code NUTS:
FRK13 Haute-LoireCode postal: 43009
Pays: France
Courriel:
correspondre@aws-france.frTéléphone: +33 471075555
Adresse(s) internet: Adresse principale:
http://www.ahsm.eu I.4)Type de pouvoir adjudicateurAutre type: Autre
I.5)Activité principaleSanté
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture de denrées alimentaires famille homogène: poissons
Numéro de référence: Lp19a08
II.1.2)Code CPV principal15221000 Poisson congelé
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Fourniture de denrées alimentaires famille homogène: poissons.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période de 12 mois, à compter du 2.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.
Montant total des prestations de l'accord-cadre:
— minimum: 33 353,00 EUR HT,
— maximum: 100 057,00 EUR HT.
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 100 057.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15221000 Poisson congelé
15234000 Poisson fumé
15243000 Préparations à base de poisson
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK13 Haute-Loire
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15242000 Plats préparés de poisson
15234000 Poisson fumé
15243000 Préparations à base de poisson
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK13 Haute-Loire
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:23/12/2019
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Gel 43
Adresse postale: ZI Saint-Germain/Blavozy
Ville: Saint-Germain-Laprade
Code NUTS:
FRK13 Haute-LoireCode postal: 43700
Pays: France
Adresse internet:
http://www.ahsm.euLe titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 98 657.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:26/12/2019
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Espri Restauration
Adresse postale: 2 avenue Lavoisier
Ville: Wissous
Code NUTS:
FR104 EssonneCode postal: 91320
Pays: France
Adresse internet:
http://www.ahsm.euLe titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 1 400.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
S'agissant d'un accord-cadre à bons de commandes, avec minimum et maximum, les montants renseignés correspondent aux seuils maximum toutes périodes confondues.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Téléphone: +33 472607012
Fax: +33 472607238
VI.5)Date d’envoi du présent avis:31/01/2020