Fournitures - 55541-2017

14/02/2017    S31

France-Cannes: Jouets

2017/S 031-055541

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Cannes
Numéro national d'identification: 21060029200010
Adresse postale: Hôtel de Ville de Cannes, place Bernard Cornut Gentille, CS 30140
Ville: Cannes Cedex
Code NUTS: FR823 Alpes-Maritimes
Code postal: 06406
Pays: France
Point(s) de contact: M. le maire ou son représentant, l'adjoint délégué
Courriel: marches-publics@ville-cannes.fr
Téléphone: +33 497064550
Fax: +33 497064540
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cannes.com
Adresse du profil d’acheteur: https://www.e-marches06.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.e-marches06.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Ville de Cannes
Numéro national d'identification: 21060029200010
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes
Ville: Cannes
Code NUTS: FR823 Alpes-Maritimes
Code postal: 06406
Pays: France
Point(s) de contact: Direction des achats
Courriel: marches-publics@ville-cannes.fr
Téléphone: +33 497064550
Fax: +33 497064540
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.e-marches06.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.e-marches06.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Ville de Cannes
Numéro national d'identification: 21060029200010
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes
Ville: Cannes
Code postal: 06406
Pays: France
Point(s) de contact: Direction des achats — du lundi au vendredi (hors jours fériés) de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00
Téléphone: +33 497064550
Courriel: marches-publics@ville-cannes.fr
Fax: +33 497064540
Code NUTS: FR823 Alpes-Maritimes
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.e-marches06.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de jouets et friandises pour les enfants du personnel de la ville de Cannes.

II.1.2)Code CPV principal
37520000 Jouets
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de jouets et friandises pour les enfants du personnel de la ville de Cannes.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 1 — fourniture de jouets pour Noël

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37520000 Jouets
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR823 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

Ville de Cannes.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de jouets pour Noël.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La valeur technique appréciée au regard des sous critère énoncés dans le règlement de consultation / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible 3 fois, de manière tacite dans les conditions définies au CCP, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande,dont les valeurs seront susceptibles de varier de la manière suivante:

Montant mini première période: 12 500 EUR HT.

Montant mini cumul périodes suivantes: 37 500 EUR HT.

Montant maxi première période: 33 333,33 EUR HT.

Montant maxi cumul périodes suivantes: 100 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de friandises pour Noël

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15842310 Bonbons
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR823 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

Ville de Cannes.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de friandises pour Noël.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La valeur technique appréciée au regard des sous critère énoncés dans le règlement de consultation / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible 3 fois, de manière tacite dans les conditions définies au CCP, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, dont les valeurs seront susceptibles de varier de la manière suivante:

Montant mini première période: 4166,66 EUR HT.

Montant mini cumul périodes suivantes: 12 500 EUR HT.

Montant maxi première période: 33 333,33 EUR HT.

Montant maxi cumul périodes suivantes: 100 000 EUR HT.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Un formulaire DC2 dernière version du 26.10.2016 dûment complété, ou un ou plusieurs documents équivalents, contenant les renseignements demandés aux fins de vérification de la capacité des candidats ci- après:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début de l'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 13/03/2017
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 14/03/2017
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Il est possible de consulter et de télécharger le DCE sur le site www.e-marches06.fr — identifiant maître d'ouvrage: Mairie de Cannes (06).

— le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement,

— le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours,

— le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au 1er jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR,

— les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel,

— financement sur fonds propres,

— prix sur catalogue renouvelé annuellement, auquel un pourcentage de remise sera appliqué pour le lot 1, prix unitaires révisables pour le lot 2,

— il n'est pas prévu d'avance.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — CS 09706
Ville: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone: +33 492041313
Fax: +33 493557831
Adresse internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — CS 09706
Ville: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone: +33 492041313
Fax: +33 493557831
Adresse internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
10/02/2017