Marché de travaux - 55583-2016

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19/02/2016    S35    - - Marché de travaux - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Villeurbanne: Travaux de construction

2016/S 035-055583

Avis de marché

Travaux

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

INSA de Lyon
20 avenue Einstein
69621 Villeurbanne Cedex
France

Adresse(s) internet:

Adresse du profil d’acheteur: http://achatpublic.com

Accès électronique à l'information: http://achatpublic.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: INSA de Lyon
direction du patrimoine Bâtiment Archimède 20, avenue Einstein
À l'attention de: mme Fernandez
69621 Villeurbanne Cedex
E-mail: dirpat.marchespublics@insa-lyon.fr
Adresse internet: http://achatpublic.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: INSA de Lyon
direction du patrimoine Bâtiment Archimède 20, avenue Einstein
À l'attention de: mme Fernandez
69621 Villeurbanne Cedex
Téléphone: +33 472437116
E-mail: dirpat.marchespublics@insa-lyon.fr
Fax: +33 472438501
Adresse internet: http://achatpublic.com

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)Activité principale
Éducation
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Construction de la tour D sur le campus de l'INSA Lyon-Tech La Doua.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Campus Lyon-Tech, 69100 Villeurbanne.

Code NUTS FR

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Construction du bâtiment «Tour D» sur le campus de l'INSA de Lyon Lyon-Tech La Doua.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45000000

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 16 (à compter de la date d’attribution du marché)

Information sur les lots

Lot nº: 01 Intitulé: Terrassement
1)Description succincte
Terrassement.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45112000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 02 Intitulé: Gros-Oeuvre
1)Description succincte
Gros-Oeuvre.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45223500

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 03 Intitulé: Étanchéité
1)Description succincte
Étanchéité.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45261420

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 04 Intitulé: Façade béton
1)Description succincte
Façade béton.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45223821

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 05 Intitulé: Murs rideaux — menuiseries extérieures aluminium — occultations
1)Description succincte
Murs rideaux — menuiseries extérieures aluminium — occultations.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45421000, 45212190

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 06 Intitulé: Métallerie
1)Description succincte
Le lot Métallerie comporte une Prestation Supplémentaire Eventuelle pour laquelle chaque candidat devra faire une proposition:
Pse-C06-01: Clôture du théâtre de verdure.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45223210

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 07 Intitulé: Menuiseries intérieures bois
1)Description succincte
Menuiseries intérieures bois.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45421150

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 08 Intitulé: Murs mobiles à panneaux monodirectionnel
1)Description succincte
Murs mobiles à panneaux monodirectionnel.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45421141

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 09 Intitulé: Sièges amphithéâtre
1)Description succincte
Sièges amphithéâtre.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45212340

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 10 Intitulé: Plâtrerie — peintures — plafonds suspendus
1)Description succincte
Plâtrerie — peintures — plafonds suspendus.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45410000, 45442100, 45421146

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 11 Intitulé: Carrelages- faïences
1)Description succincte
Carrelages- faïences.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45431000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 12 Intitulé: Sols minces
1)Description succincte
Sols minces.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45432111

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 13 Intitulé: Ascenseur
1)Description succincte
Ascenseur
Le lot Ascenseur comporte trois Prestations Supplémentaires Éventuelles pour lesquelles chaque candidat devra faire une proposition:
Pse-C13-01 — contrat d'entretien «Normal» d'un an supplémentaire — 1275 kg
Pse-C13-02 — ascenseur de 2000 kg au lieu de 1275 kg
Pse-C13-03 — contrat d'entretien «Normal» d'un an supplémentaire — 2000 kg.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45313100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 14 Intitulé: Voiries-Réseaux-Divers
1)Description succincte
Le lot Voiries-Réseaux-Divers comporte une Prestation Supplémentaire Éventuelle pour laquelle chaque candidat devra faire une proposition:
Pse-C14-01: Aménagement de trottoir.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45233140, 45232410, 45232454

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 15 Intitulé: Plantations
1)Description succincte
Plantations.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45112710

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 16 Intitulé: Chauffage — plomberie sanitaire — v.M.C. — G.T.C
1)Description succincte
Chauffage — plomberie sanitaire — v.M.C. — G.T.C.
Le lot Chauffage — plomberie sanitaire — v.M.C. — G.T.C. Comporte deux Prestations Supplémentaires Éventuelles pour lesquelles chaque candidat devra faire une proposition:
Pse-C16-01: Régulation de la ventilation par local
Pse-C16-02: Sorbonne GM.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45232141, 45330000, 45331000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 17 Intitulé: Électricité courants forts, courants faibles et SSI
1)Description succincte
Le lot Électricité courants forts, courants faibles et SSI comporte deux Prestations Supplémentaires Éventuelles pour lesquelles chaque candidat devra faire une proposition:
Pse-C17-01: Eclairage LED
Pse-C17-02: Boucle auditive.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45311200, 45312100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.
cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande, constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte du marché. Il ne sera par contre pas accepté de caution personnelle et solidaire.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement A.N.R.
Une avance peut être accordée au titulaire, dans les conditions prévu dans le cahier des charges.
Les demandes de paiement seront présentées conformément à l'article 13.1 du C.C.A.G.-Travaux.
Les acomptes seront réglés mensuellement. Par dérogation aux articles 13.3 et 13.4, les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes pour les états d'acomptes. Le délai sera porté à 45 jours pour le paiement du décompte général et du solde.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable. Il est rappelé aux candidats l'existence d'une charte de chantier à faibles nuisances dont les prescriptions sont à suivre et à respecter ainsi que l'ensemble des documents constituant le dossier HQE. Il est à noter que l'ensemble des autres éléments du marché y compris les CCTP contiennent des prescriptions environnementales.
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
M16.0023/39
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
29.3.2016 - 12:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires
Les possibilités de présenter des variantes ne sont autorisées que pour le lot 2: Gros oeuvre conformément aux dispositions du règlement de la consultation.
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le site achatpublic.com
Le campus est librement accessible aux candidats des lots qui souhaitent prendre connaissance des lieux et mieux appréhender les aspects liés à un chantier sur un campus universitaire
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2016.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03

VI.4.2)Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (C.J.A.), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du C.J.A., et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du C.J.A;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du C.J.A, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme;
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16.2.2016