Fournitures - 57367-2019

06/02/2019    S26

France-Marne-la-Vallée: Mobilier d'accueil et de réception

2019/S 026-057367

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Union des groupements d'achats publics
Numéro national d'identification: tva fr 51 776 056 467
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — champs-sur-Marne
Ville: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77444
Pays: France
Point(s) de contact: Direction des achats — département mobilier de bureau et collectif — À l'attention de Mme Céline Noirot
Courriel: cnoirot@ugap.fr
Téléphone: +33 164732144

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ugap.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d’achat
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=406571&orgAcronyme=t9y
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=406571&orgAcronyme=t9y
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Autre activité: Centrale d'achats

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Mobilier d'accueil et mobilier de bureau en acquisition avec exécution des prestations associées et annexes

Numéro de référence: 19U002
II.1.2)Code CPV principal
39156000 Mobilier d'accueil et de réception
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Mobilier d'accueil et mobilier de bureau en acquisition avec exécution des prestations associées et annexes.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 28 000 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sièges modulaires en mousse pour espaces d'accueil

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39113000 Sièges et chaises divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

France métropolitaine (corse comprise), le cas écheant DROM-COM et les bases militaires françaises

II.2.4)Description des prestations:

Sièges modulaires en mousse pour espaces d'accueil.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 38
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 5 mois par décision du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 30 jours avant la date d'expiration de la période en cours d'exécution. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date de démarrage indiquée dans l'ordre de service, période de reconduction comprise.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le point de départ de la durée initiale du marché court à compter de la date du démarrage fixée dans l'ordre de service, distinct de la date de notification prévu par l'article 103 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cet ordre de service intervient au plus tard 6 mois après de la notification du marché, par tout moyen donnant une date certaine.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sièges d'accueil pour environnement de bureaux et de maisons de retraite

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39113000 Sièges et chaises divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

France métropolitaine (corse comprise), le cas échéant DROM-COM et les bases militaires françaises

II.2.4)Description des prestations:

Sièges d'accueil pour environnement de bureaux et de maisons de retraite

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 440 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 30 jours avant la date d'expiration de la période en cours d'exécution. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date de démarrage indiquée dans l'ordre de service, période de reconduction comprise.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le point de départ de la durée initiale du marché court à compter de la date du démarrage fixée dans l'ordre de service, distinct de la date de notification prévu par l'article 103 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cet ordre de service intervient au plus tard 6 mois après de la notification du marché, par tout moyen donnant une date certaine.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fauteuils et canapés pour espaces de détente

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39113000 Sièges et chaises divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

France métropolitaine (corse comprise), le cas échéant DROM-COM et les bases militaires françaises

II.2.4)Description des prestations:

Fauteuils et canapés pour espaces de détente.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 920 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 30 jours avant la date d'expiration de la période en cours d'exécution .La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date de démarrage indiquée dans l'ordre de service, période de reconduction comprise.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le point de départ de la durée initiale du marché court à compter de la date du démarrage fixée dans l'ordre de service, distinct de la date de notification prévu par l'article 103 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cet ordre de service intervient au plus tard 6 mois après de la notification du marché, par tout moyen donnant une date certaine.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobiliers modulaires pour espaces d'accueil et de détente

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39113000 Sièges et chaises divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

France métropolitaine (corse comprise), le cas échéant DROM-COM et les bases militaires françaises

II.2.4)Description des prestations:

Mobiliers modulaires pour espaces d'accueil et de détente.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 720 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 30 jours avant la date d'expiration de la période en cours d'exécution. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date de démarrage indiquée dans l'ordre de service, période de reconduction comprise.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le point de départ de la durée initiale du marché court à compter de la date du démarrage fixée dans l'ordre de service, distinct de la date de notification prévu par l'article 103 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cet ordre de service intervient au plus tard 6 mois après de la notification du marché, par tout moyen donnant une date certaine.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sièges pour espaces d'accueil et de réunion

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39113000 Sièges et chaises divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

France métropolitaine (corse comprise), le cas échéant DROM-COM et les bases militaires françaises

II.2.4)Description des prestations:

Sièges pour espaces d'accueil et de réunion.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 30 jours avant la date d'expiration de la période en cours d'exécution. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date de démarrage indiquée dans l'ordre de service, période de reconduction comprise.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le point de départ de la durée initiale du marché court à compter de la date du démarrage fixée dans l'ordre de service, distinct de la date de notification prévu par l'article 103 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cet ordre de service intervient au plus tard 6 mois après de la notification du marché, par tout moyen donnant une date certaine.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gamme homogène de sièges et de tables pour espaces d'accueil et de médiathèque

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39150000 Mobilier et équipements divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

France métropolitaine (corse comprise), le cas échéant DROM-COM et les bases militaires françaises

II.2.4)Description des prestations:

Gamme homogène de sièges et de tables pour espaces d'accueil et de médiathèque.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 740 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 30 jours avant la date d'expiration de la période en cours d'exécution. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date de démarrage indiquée dans l'ordre de service, période de reconduction comprise.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le point de départ de la durée initiale du marché court à compter de la date du démarrage fixée dans l'ordre de service, distinct de la date de notification prévu par l'article 103 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cet ordre de service intervient au plus tard 6 mois après de la notification du marché, par tout moyen donnant une date certaine.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Équipements et mobiliers pour aménagement d'espaces d'attente, d'accueil et de détente en périphérie des espaces de bureaux

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39156000 Mobilier d'accueil et de réception
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

France métropolitaine (corse comprise), le cas échéant DROM-COM et les bases militaires françaises

II.2.4)Description des prestations:

Équipements et mobiliers pour aménagement d'espaces d'attente, d'accueil et de détente en périphérie des espaces de bureaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 9 040 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 30 jours avant la date d'expiration de la période en cours d'exécution. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date de démarrage indiquée dans l'ordre de service, période de reconduction comprise.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le point de départ de la durée initiale du marché court à compter de la date du démarrage fixée dans l'ordre de service, distinct de la date de notification prévu par l'article 103 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cet ordre de service intervient au plus tard 6 mois après de la notification du marché, par tout moyen donnant une date certaine.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gamme de mobilier de bureau pieds panneaux en ébénisterie

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39130000 Mobilier de bureau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

France métropolitaine (corse comprise), le cas échéant DROM-COM et les bases militaires françaises

II.2.4)Description des prestations:

Gamme de mobilier de bureau pieds panneaux en ébénisterie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 960 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 30 jours avant la date d'expiration de la période en cours d'exécution. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date de démarrage indiquée dans l'ordre de service, période de reconduction comprise.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le point de départ de la durée initiale du marché court à compter de la date du démarrage fixée dans l'ordre de service, distinct de la date de notification prévu par l'article 103 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cet ordre de service intervient au plus tard 6 mois après de la notification du marché, par tout moyen donnant une date certaine.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gamme de mobilier de bureau «Manager» verre et mélaminé

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39130000 Mobilier de bureau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

France métropolitaine (corse comprise), le cas échéant DROM-COM et les bases militaires françaises

II.2.4)Description des prestations:

Gamme de mobilier de bureau «Manager» verre et mélaminé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 30 jours avant la date d'expiration de la période en cours d'exécution. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date de démarrage indiquée dans l'ordre de service, période de reconduction comprise.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le point de départ de la durée initiale du marché court à compter de la date du démarrage fixée dans l'ordre de service, distinct de la date de notification prévu par l'article 103 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cet ordre de service intervient au plus tard 6 mois après de la notification du marché, par tout moyen donnant une date certaine.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gamme de mobilier de bureau de direction en ébénisterie

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39130000 Mobilier de bureau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

France métropolitaine (corse comprise), le cas échéant DROM-COM et les bases militaires françaises

II.2.4)Description des prestations:

Gamme de mobilier de bureau de direction en ébénisterie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 480 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 30 jours avant la date d'expiration de la période en cours d'exécution. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date de démarrage indiquée dans l'ordre de service, période de reconduction comprise.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le point de départ de la durée initiale du marché court à compter de la date du démarrage fixée dans l'ordre de service, distinct de la date de notification prévu par l'article 103 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cet ordre de service intervient au plus tard 6 mois après de la notification du marché, par tout moyen donnant une date certaine.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Environnement de mobilier de bureau contemporain

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39130000 Mobilier de bureau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

France métropolitaine (corse comprise), le cas échéant DROM-COM et les bases militaires françaises

II.2.4)Description des prestations:

Environnement de mobilier de bureau contemporain.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 800 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 30 jours avant la date d'expiration de la période en cours d'exécution. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date de démarrage indiquée dans l'ordre de service, période de reconduction comprise.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le point de départ de la durée initiale du marché court à compter de la date du démarrage fixée dans l'ordre de service, distinct de la date de notification prévu par l'article 103 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cet ordre de service intervient au plus tard 6 mois après de la notification du marché, par tout moyen donnant une date certaine.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Liste et description succincte des conditions: Les candidats peuvent choisir de répondre avec:

1) le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au point I.3 du présent avis. Les conditions d'accès sont précisées dans le règlement de la consultation

2) ou le dispositif «Standard» en utilisant:

2.1) la «Lettre de candidature» figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient: les conditions de la candidature; les attestations prévues à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics;

2.2) la «déclaration du candidat» figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués aux points III.1.2) et III.1.3) ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au point I.3 du présent avis;

3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Chiffre d'affaires global en euros (HT) sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'UGAP sur 12 mois au prorata temporis).

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernières années.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 28/03/2019
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 7 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 29/03/2019
Heure locale: 09:00
Lieu:

Champs-sur-Marne

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché à sa date d'échéance.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article 78.i.al.3 du décret nº 2016-360. L'expression «modalités d'ouverture des offres» mentionnée au point IV.2.7) du présent avis s'entend comme «modalités d'ouverture des candidatures et des offres».

Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée.

Les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document «allotissement» annexé au dossier de consultation. La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la direction juridique au numéro de télécopie suivant: +33 164732039.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Ville: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France
Téléphone: +33 160566630
Fax: +33 160566610

Adresse internet: http://melun.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: M. le médiateur interne de l'UGAP
Adresse postale: 1 boulevard Archimède
Ville: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Pays: France
Courriel: mediationfournisseurs@ugap.fr
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Ville: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France
Téléphone: +33 160566630
Fax: +33 160566610

Adresse internet: http://melun.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
01/02/2019