Fournitures - 60597-2018

09/02/2018    S28    - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Chartres: Matériaux de pavage

2018/S 028-060597

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Ville de Chartres
place des Halles
Chartres Cedex
28019
France
Point(s) de contact: Service marchés publics
Téléphone: +33 237234064
Courriel: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr
Fax: +33 237234180
Code NUTS: FRB02

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.chartres.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches.agglo-chartres.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Affaire nº17v015 — fourniture de matériaux dans le cadre de travaux de requalification du centre ville de Chartres

II.1.2)Code CPV principal
44113100
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de matériaux dans le cadre de travaux de requalification du centre ville de Chartres. Cela concerne la fourniture de matériaux pour la requalification de voiries dans le centre de la ville de Chartres. Le périmètre «Parvis de la Cathédrale» et les abords du pôle administratif sont exclus du présent accord-cadre.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 390 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pavés et boutisses en grès (neufs et anciens)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44113100
44912200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02
II.2.4)Description des prestations:

Les besoins et exigences sont précisé(e)s dans le cahier des charges.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Caractère esthétique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pierre calcaire

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44113120
44921300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02
II.2.4)Description des prestations:

Les besoins et exigences sont précisé(e)s dans le cahier des charges.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Caractère esthétique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mortier et joint

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44111800
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02
II.2.4)Description des prestations:

Les besoins et exigences sont précisé(e)s dans le cahier des charges.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Caniveaux à fente

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44161200
39350000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02
II.2.4)Description des prestations:

Les besoins et exigences sont précisé(e)s dans le cahier des charges.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces spéciales en Berchères ou équivalent

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44921300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02
II.2.4)Description des prestations:

Les besoins et exigences sont précisé(e)s dans le cahier des charges.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Caractère esthétique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pierre naturelle porphyre

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44113120
44113130
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02
II.2.4)Description des prestations:

Les besoins et exigences sont précisé(e)s dans le cahier des charges.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Caractère esthétique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2017/S 136-278496
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Pavés et boutisses en grès (neufs et anciens)

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-012
Lot nº: 2
Intitulé:

Pierre calcaire

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/01/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SETP Carrière de Comblanchien
route de Villiers le Faye
Comblanchien
21700
France
Téléphone: +33 380627346
Courriel: setp@setp.fr
Fax: +33 380627347
Code NUTS: FRC11
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 280 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-013
Lot nº: 3
Intitulé:

Mortier et joint

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/01/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Route service industrie
5 allée des Merisiers
Heudebouville
27400
France
Téléphone: +33 232503010
Courriel: contact@rsi-tp.com
Fax: +33 232594001
Code NUTS: FRD21
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 160 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-014
Lot nº: 4
Intitulé:

Caniveaux à fente

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/01/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Birco
chemin Départemental 63
Reichstett
67116
France
Téléphone: +33 367106226
Courriel: j.schwartz@birco.de
Fax: +33 367106550
Code NUTS: FRF11
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 150 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

Pièces spéciales en Berchères ou équivalent

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:

Pierre naturelle porphyre

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Annonce initiale publiée au BOAMP du 19.7.2017, dans l'Écho républicain du 20.7.2017, sur https://marches.agglo-chartres.fr le 19.7.2017.

Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à: mairie de Chartres — service marchés publics — place des Halles — 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
Orléans Cedex 1
45057
France
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 51-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Greffe du tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
Orléans Cedex 1
45057
France
Téléphone: +33 238775900
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Fax: +33 238538516
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/02/2018