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Fournitures - 62744-2018

10/02/2018    S29

France-Boulogne Billancourt: Produits de nettoyage

2018/S 029-062744

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Boulogne Billancourt
Adresse postale: 26 avenue andré morizet
Ville: Boulogne Billancourt
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 92100
Pays: France
Courriel: marches.publics@mairie-boulogne-billancourt.fr
Téléphone: +33 155184316
Fax: +33 155184582
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.boulognebillancourt.com
Adresse du profil d’acheteur: https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de produits d'entretien et articles connexes

Numéro de référence: 17083
II.1.2)Code CPV principal
39830000 Produits de nettoyage
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de produits d'entretien et articles connexes

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 080 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits d'entretien ménagers et articles connexes

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
39831000 Préparations nettoyantes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Boulogne-Billancourt

II.2.4)Description des prestations:

Produits d'entretien ménagers et articles connexes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 800 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour un an, reconductible tacitement par période d'une année avec une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En cas d'achats complémentaires le pouvoir adjudicateur pourra recourir aux modifications des marchés (art 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics), aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (art 30-i-7o du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les montants annuels minimum et maximum de commande sont fixés respectivement à 80 000 EUR HT et 200 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits d'entretien des espaces de cuisine et de restauration

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39832000 Produits pour lave-vaisselle
39831210 Détergents pour lave-vaisselle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

Produits d'entretien des espaces de cuisine et de restauration.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour un an, reconductible tacitement par période d'une année avec une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En cas d'achats complémentaires le pouvoir adjudicateur pourra recourir aux modifications des marchés (art 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics), aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (art 30-i-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les montants annuels minimum et maximum de commande sont fixés respectivement à 15 000 EUR HT et 50 000 EUR HT.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Inscription au registre du commerce ou des métiers.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois dernières années; déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché sur les 3 dernières années.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— une liste des principaux marchés exécutés au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (préciser les coordonnées des personnes à contacter). Ils sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— les moyens humains, notamment les capacités professionnelles de l'entreprise, de l'équipe chargée des prestations sur les trois dernières années.

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Cautionnement et garanties exigées

— retenue de garantie: non-modalités de financement et de paiement ressources propres paiement dans le délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la demande. Paiement sur facture, avance: oui 5 % pour les bons de commande supérieurs à 50 000 EUR HT forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs ÉCONOMIQUES attributaire du marché: non imposé toutefois le mandataire est solidaire de ses cotraitants Conjoint,

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 12/03/2018
Heure locale: 17:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 13/03/2018
Heure locale: 10:00
Lieu:

Boulogne-Billancourt.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Année 2022.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Critères de valeur technique pour les 2 Lots. Qualité des échantillons testés pour 55 points, accompagnement en cours de marché pour 15 points, commandes en ligne 15 points, moyens de livraison 10 points, démarche environnementale 5 points. Obtention du cahier des charges:

— soit gratuitement par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com,

— soit à retirer, à titre onéreux, uniquement par chèque postal ou bancaire libellé à l'ordre du trésor public, à la mairie de Boulogne-Billancourt — Direction des affaires juridiques et de la commande publique — Service de la commande publique — 1er étage — porte B — 26 avenue André Morizet — 92100 Boulogne-Billancourt cedex (horaires d'ouverture au public: du lundi au jeudi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:30 et le vendredi jusqu'à 16:45). Le dossier devra être demandé 1 jour ouvré auparavant au service de la commande publique. Prix = 7,90 EUR modalités de transmission des offres:

— soit par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com/,

— soit adressée par envoi recommandé avec avis de réception postal, par chronopost ou équivalent ou remises contre récépissé à l'adresse suivante: mairie de Boulogne-Billancourt; direction des affaires juridiques et de la commande publique, service de la commande publique, 1er étage, porte B, 26 avenue André Morizet, 92104 Boulogne-Billancourt cedex (heures d'ouvertures au public: du lundi au jeudi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:30 et le vendredi jusqu'à 16:45). L'enveloppe ne devra pas porter le nom de l'entreprise, mais mentionner uniquement «AOO 17083 du 12.3.2018 — fourniture de produits d'entretien et autres articles connexes — lot nº … — ne pas ouvrir». Modalités de transmission des échantillons. Les échantillons seront livrés dans les mêmes conditions à l'adresse indiquée ci-dessus; sur l'emballage devra être mentionnée échantillons — le nom de l'entreprise, le numéro du marché et son intitulé, ainsi que le numéro du lot. modification — Questions. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite fixée pour la réception des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite ci-dessus est reportée, la disposition ci-dessus est applicable en fonction de cette nouvelle date. Si un candidat a déjà remis une offre avant que le pouvoir adjudicateur apporte des modifications au dossier de consultation, il pourra remettre une nouvelle offre. Celle-Ci devra être complète. Aucun élément de la 1ère offre ne sera pris en compte. Les candidats ont la possibilité d'effectuer des demandes de précisions au plus tard 12 jours calendaires avant la date limite de remise des offres. Aucune demande de renseignements complémentaires ne sera traitée par téléphone. négociation: Il n'y aura pas de négociation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Ville: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Ville: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
08/02/2018