Fournitures - 63138-2017

18/02/2017    S35    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Paris: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2017/S 035-063138

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP3 fournitures et services — espace public (DPE) — 95 avenue de France
Ville: Paris Cedex 13
Code NUTS: FR101
Code postal: 75639
Pays: France
Courriel: dfa-bm3@paris.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.paris.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

2016 DPE 52 — fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins de collecte, nettoiement et viabilité hivernale.

Numéro de référence: 2016V12011660
II.1.2)Code CPV principal
34300000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins de collecte, nettoiement et viabilité hivernale, en 14 lots séparés.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 10 796 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de nettoiement de marque Johnston Sweepers

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
50222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'exécution:

Paris et proche banlieue.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de nettoiement de marque Johnston Sweepers.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de viabilité hivernale de marque Acometis

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
50222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'exécution:

Paris et proche banlieue.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de viabilité hivernale de marque Acometis.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins de nettoiement et équipements de viabilité hivernale de marque Boschung

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
50222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'exécution:

Paris et proche banlieue.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins de nettoiement et équipements de viabilité hivernale de marque Boschung.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins de nettoiement et équipements de viabilité hivernale de marque Schmidt, Mulag et France neige

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
50222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'exécution:

Paris et proche banlieue.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins de nettoiement et équipements de viabilité hivernale de marque Schmidt, Mulag et France neige.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de collecte et nettoiement de marque Eurovoirie

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
50222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'exécution:

Paris et proche banlieue.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de collecte et nettoiement de marque Eurovoirie.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins de nettoiement de marque Tennant

Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
50222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'exécution:

Paris et proche banlieue.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins de nettoiement de marque Tennant.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins de nettoiement de marque Glutton

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
50222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'exécution:

Paris et proche banlieue.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins de nettoiement de marque Glutton.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de nettoiement de marque Scarab

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
50222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'exécution:

Paris et proche banlieue.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de nettoiement de marque Scarab.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de collecte et de nettoiement de marque Semat

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
50222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'exécution:

Paris et proche banlieue.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de collecte et de nettoiement de marque Semat.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour les engins de collecte de marque PVI

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'exécution:

Paris et proche banlieue.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées pour les engins de collecte de marque PVI.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour les engins et équipements de collecte et de nettoiement de marque Faun

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'exécution:

Paris et proche banlieue.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées pour les engins et équipements de collecte et de nettoiement de marque Faun.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des moteurs de marque VM Motori

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
50222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'exécution:

Paris et proche banlieue.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des moteurs de marque VM Motori.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2016/S 143-258358
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20171380019300
Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de nettoiement de marque Johnston Sweepers

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/01/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société d'équipement, manutention et transports (Semat)
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Ville: La Rochelle Cedex 1
Code NUTS: FR532
Code postal: 17028
Pays: France
Téléphone: +33 546002233
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 220 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20161380016400
Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de viabilité hivernale de marque Acometis

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/12/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: EDAC
Adresse postale: Zone d'Activité, n° 24 rue des Champs
Ville: Montcourt-Fromonville
Code NUTS: FR102
Code postal: 77140
Pays: France
Courriel: secretariat@edac.fr
Téléphone: +33 164785544
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20161380016500
Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins de nettoiement et équipements de viabilité hivernale de marque Boschung

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/12/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Boschung Environnement
Adresse postale: ZI des Bordes, n° 18 rue Gustave Madiot
Ville: Bondoufle
Code NUTS: FR106
Code postal: 91070
Pays: France
Courriel: boschung.env@boschung.fr
Téléphone: +33 169113810
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 400 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20171380019700
Lot nº: 4
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins de nettoiement et équipements de viabilité hivernale de marque Schmidt, Mulag et France neige

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/01/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Europe Service
Adresse postale: parc d'Activités de Tronquières — avenue du Garric
Ville: Aurillac
Code NUTS: FR722
Code postal: 15000
Pays: France
Courriel: service.secretariat@europe-service.com
Téléphone: +33 471641564
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 400 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20161380016600
Lot nº: 5
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de collecte et nettoiement de marque Eurovoirie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/12/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Eurovoirie
Adresse postale: 40 avenue Eugène Gazeau
Ville: Senlis
Code NUTS: FR222
Code postal: 60300
Pays: France
Courriel: commercial@eurovoirie.fr
Téléphone: +33 344533057
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 700 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20171380019400
Lot nº: 7
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins de nettoiement de marque Tennant

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/01/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Tennant
Adresse postale: ZA Central Parc — bâtiment B — 97 allée de la Louve
Ville: Villepinte
Code NUTS: FR106
Code postal: 93420
Pays: France
Téléphone: +33 149905000
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 720 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20171380019500
Lot nº: 9
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins de nettoiement de marque Glutton

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/01/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Glutton Cleaning Machines
Adresse postale: Zoning d'Anton — rue de l'Île Dossai 9
Ville: Andenne, Belgique
Code NUTS: BE
Code postal: 10000
Pays: France
Courriel: info@glutton.com
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20161380016700
Lot nº: 10
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de nettoiement de marque Scarab

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/01/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAML — service assistance maintenance location
Adresse postale: 9-11 rue Gustave Eiffel
Ville: Grigny
Code NUTS: FR106
Code postal: 92351
Pays: France
Téléphone: +33 169126830
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20161380016800
Lot nº: 11
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de collecte et de nettoiement de marque Semat

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/11/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société d'équipement, manutention et transports (Semat)
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Ville: La Rochelle Cedex 1
Code NUTS: FR532
Code postal: 17028
Pays: France
Téléphone: +33 546002233
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 480 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20161380016900
Lot nº: 12
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour les engins de collecte de marque PVI

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/01/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ESCAL
Adresse postale: ZI avenue Ampère
Ville: Gretz-Armainvilliers
Code NUTS: FR102
Code postal: 77220
Pays: France
Téléphone: +33 164421419
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 680 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2016138001700
Lot nº: 13
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour les engins et équipements de collecte et de nettoiement de marque Faun

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/12/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Faun environnement
Adresse postale: 625 rue du Languedoc
Ville: Guilherand-Granges
Code NUTS: FR712
Code postal: 07500
Pays: France
Courriel: faunao@faun.fr
Téléphone: +33 475816600
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 520 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20171380019600
Lot nº: 14
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des moteurs de marque VM Motori

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/01/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Penven
Adresse postale: 281 chaussée Jules César
Ville: Beauchamp
Code NUTS: FR108
Code postal: 95250
Pays: France
Courriel: admin-sav@penven.com
Téléphone: +33 134184037
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 376 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les lots 6 et 8 ont été déclarés infructueux et relancés.

La valeur totale finale de 10 796 000 EUR HT indiquée dans le présent avis correspond à la somme des montants maximums des lots attribués, sur leur durée totale, reconductions comprises.

Les contrats sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris — DFA — SDA — bureau des marchés — équipe BM3 — 17 boulevard Morland — 75181 Paris Cedex 04, en précisant la référence 2016v12011660 et le lot concerné. Ils peuvent être contestés par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le conseil d'état dans son arrêt du 4.4.2014 (numéro 358994).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/02/2017