Fournitures - 66796-2020

11/02/2020    S29    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Metz: Papier et carton traités

2020/S 029-066796

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Université de Lorraine
Numéro national d'identification: 13001550600012
Adresse postale: Maison de l'université Île du Saulcy, BP 80794
Ville: Metz
Code NUTS: FRF3 Lorraine
Code postal: 57012
Pays: France
Point(s) de contact: Service achats et marchés publics du site de Metz
Courriel: dha-metz@univ-lorraine.fr
Téléphone: +33 372740301

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.univ-lorraine.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Agrosup Dijon
Adresse postale: 26 boulevard Docteur Petitjean, BP 87999
Ville: Dijon Cedex
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Code postal: 21079
Pays: France
Courriel: Annelaure.pereira@agrosupdijon.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://Agrosupdijon.fr

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Université de technologie de Belfort-Montbéliard
Adresse postale: Site de Belfort
Ville: Belfort
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
Code postal: 90010
Pays: France
Courriel: Marches@utbm.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.utbm.fr/

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Université de Bourgogne
Adresse postale: Maison de l'université, esplanade Erasme, BP 27877
Ville: Dijon Cedex
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Code postal: 21078
Pays: France
Courriel: Service.achats@u-bourgogne.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.u-bourgogne.fr/

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Université de Haute Alsace
Adresse postale: 2 rue des frères Lumière
Ville: Mulhouse
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Code postal: 68093
Pays: France
Courriel: Marches@uha.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.uha.fr/

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Université de Strasbourg
Adresse postale: 4 rue Blaise Pascal, CS 90032
Ville: Strasbourg Cedex
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67081
Pays: France
Courriel: Dam@unistra.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.unistra.fr/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Enseignement supérieur et recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accords-cadres portant sur la fourniture et la livraison de papiers blancs, papiers couleurs et papiers spéciaux en groupement de commandes

Numéro de référence: 19B41
II.1.2)Code CPV principal
30197600 Papier et carton traités
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Les présents accords-cadres ont pour objet la fourniture et la livraison de papiers blancs, papiers couleurs et papiers spéciaux en groupement de commandes. Consultation lancée en groupement de commandes par l'institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon), l'université de technologique de Belfort — Montbéliard (UTBM), l'université de Bourgogne (UB), l'université de Haute Alsace (UHA), l'université de Strasbourg (Unistra) et l'université de Lorraine (Ul). Le coordonnateur du groupement, seul interlocuteur auquel les candidats doivent s'adresser durant la procédure, est l'université de Lorraine. À l'issue de la procédure d'appel public à la concurrence, chaque établissement membre du groupement signera, notifiera et exécutera les contrats pour ce qui le concerne.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 544 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Papiers d'impression et d'écriture blancs A4 et A3

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22900000 Imprimés divers
30197600 Papier et carton traités
30197630 Papier d'impression
30197642 Papier pour photocopie et papier pour xérographie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF3 Lorraine
Code NUTS: FRF1 Alsace
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
Lieu principal d'exécution:

Les différents sites des établissements membres du groupement de commandes.

II.2.4)Description des prestations:

Accords-cadres portant sur la fourniture et la livraison de papiers d'impression et d'écriture blancs A4 et A3 pour l'institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon), l'université de technologie de Belfort — Montbéliard (UTBM), l'université de Bourgogne (UB), l'université de Haute Alsace (UHA), l'université de Strasbourg (Unistra) et l'université de Lorraine (Ul).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des papiers proposés évaluée sur la base des échantillons de papiers transmis et des fiches techniques des produits échantillonnés / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Papiers couleurs

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22900000 Imprimés divers
30197600 Papier et carton traités
30197630 Papier d'impression
30197642 Papier pour photocopie et papier pour xérographie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF3 Lorraine
Code NUTS: FRF1 Alsace
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
Lieu principal d'exécution:

Les différents sites des établissements membres du groupement de commandes.

II.2.4)Description des prestations:

Accords-cadres portant sur la fourniture et la livraison de papiers couleurs pour l'institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon), l'université de technologie de Belfort — Montbéliard (UTBM), l'université de Bourgogne (UB), l'université de Haute Alsace (UHA), l'université de Strasbourg (Unistra) et l'université de Lorraine (Ul).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des papiers proposés évaluée sur la base des échantillons de papiers transmis et des fiches techniques des produits échantillonnés et sur l'effet de gamme proposé par les candidats / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Papiers spéciaux: papiers dédiés presses numériques couleurs, papiers impressions Offset et papiers création

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22900000 Imprimés divers
30197600 Papier et carton traités
30197630 Papier d'impression
30197642 Papier pour photocopie et papier pour xérographie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF3 Lorraine
Code NUTS: FRF1 Alsace
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
Lieu principal d'exécution:

Les différents sites des établissements membres du groupement de commandes.

II.2.4)Description des prestations:

Accords-cadres portant sur la fourniture et la livraison de papiers spéciaux: papiers dédiés presses numériques couleurs, papiers impressions Offset et papiers création pour l'institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon), l'université de technologie de Belfort — Montbéliard (UTBM), l'université de Bourgogne (UB), l'université de Strasbourg (Unistra) et l'université de Lorraine (Ul).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des papiers proposés évaluée sur la base des échantillons de papiers transmis et des fiches techniques des produits échantillonnés et sur l'effet de gamme proposé par les candidats / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 140-344132
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 19B41
Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture et la livraison de papiers d'impression et d'écriture blancs A4 et A3

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SM bureau SAS — groupe Majuscule
Adresse postale: Route de Nancy, BP 30123
Ville: Sarreguemines Cedex
Code NUTS: FRF33 Moselle
Code postal: 57201
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 544 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 19B41
Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture et la livraison de papiers couleurs

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 19B41
Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture et la livraison de papiers spéciaux

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Conformément aux dispositions de l'article R. 2185-1 du code de la commande publique, les lots 2 et 3 ont été déclarés infructueux car les offres proposées par les sociétés étaient irrégulières. Le montant indiqué est un montant estimatif sur une période de 48 mois pour l'ensemble du groupement. Les contrats peuvent être consultés dans les locaux du service achats et marchés publics du site de Metz. Pour toute demande de consultation des contrats, contacter le service achats et marchés publics du site de Metz au moins 7 jours ouvrés avant la date de consultation souhaitée, par courrier électronique à l'adresse suivante: dha-metz@univ-lorraine.fr

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO 20038
Ville: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343
Fax: +33 383174350
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO 20038
Ville: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343
Fax: +33 383174350
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/02/2020