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Fournitures - 71802-2020

13/02/2020    S31    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Valenciennes: Voitures particulières

2020/S 031-071802

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CPAM Hainaut
Adresse postale: 63 du Rempart — BP 60499
Ville: Valenciennes
Code NUTS: FRE11
Code postal: 59321
Pays: France
Courriel: Polemarches.cpam-hainaut@assurance-maladie.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse du profil d’acheteur: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_1NwLWjs3zf
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_1NwLWjs3zf
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Organisme de sécurité sociale
I.5)Activité principale
Protection sociale

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de véhicules particuliers et de véhicules utilitaires

Numéro de référence: 599/07R/2020
II.1.2)Code CPV principal
34110000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet l'acquisition de véhicules particuliers et de véhicules utilitaires par les 9 caisses primaires d'assurance maladie des Hauts de France constituées en groupement de commandes dont le coordonnateur est la CPAM du Hainaut.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 1: petites citadines thermiques — essence

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34100000
34144700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

Petites citadines thermiques — essence, quantité estimée pour la durée de l'accord-cadre: 2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois sans que la durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-4 de la commande publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur), se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de sécurité sociale appartenant au groupement de commandes.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 2: petites citadines — électrique

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34110000
34144700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

Petites citadines — électrique, quantité estimée pour la durée de l'accord-cadre: 2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois sans que la durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-4 de la commande publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur), se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de sécurité sociale appartenant au groupement de commandes.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 3: citadines — essence

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34110000
34144700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

Citadines — essence, quantité estimée pour la durée de l'accord-cadre: 35.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois sans que la durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-4 de la commande publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur), se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de sécurité sociale appartenant au groupement de commandes.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 4: citadines — diesel

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34110000
34144700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

Citadines — diesel, quantité estimée pour la durée de l'accord-cadre: 21.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois sans que la durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-4 de la commande publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur), se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de sécurité sociale appartenant au groupement de commandes.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 5: citadines — hybride non rechargeable

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34110000
34144700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

Citadines — hybride non rechargeable, quantité estimée pour la durée de l'accord-cadre: 16.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois sans que la durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-4 de la commande publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur), se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de sécurité sociale appartenant au groupement de commandes.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 6: citadines — électrique

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34110000
34144700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

Citadines — électrique, quantité estimée pour la durée de l'accord-cadre: 2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois sans que la durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-4 de la commande publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur), se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de sécurité sociale appartenant au groupement de commandes.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 7: compactes — essence

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34110000
34144700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

Compactes — essence, quantité estimée pour la durée de l'accord-cadre: 2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois sans que la durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-4 de la commande publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur), se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de sécurité sociale appartenant au groupement de commandes.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 8: compactes — diesel

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34110000
34144700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

Compactes — diesel, quantité estimée pour la durée de l'accord-cadre: 2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois sans que la durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-4 de la commande publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur), se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de sécurité sociale appartenant au groupement de commandes.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 9: compactes — hybride non rechargeable

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34110000
34144700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

Compactes — hybride non rechargeable, quantité estimée pour la durée de l'accord-cadre: 2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois sans que la durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-4 de la commande publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur), se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de sécurité sociale appartenant au groupement de commandes.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 10: berlines — essence

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34110000
34144700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

Berlines — essence, quantité estimée pour la durée de l'accord-cadre: 2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois sans que la durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-4 de la commande publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur), se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de sécurité sociale appartenant au groupement de commandes.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 11: berlines — diesel

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34100000
34144700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

Berlines — diesel, quantité estimée pour la durée de l'accord-cadre: 2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois sans que la durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-4 de la commande publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur), se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de sécurité sociale appartenant au groupement de commandes.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 12: berlines — hybride non rechargeable

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34110000
34144700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

Berlines — hybride non rechargeable, quantité estimée pour la durée de l'accord-cadre: 2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois sans que la durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-4 de la commande publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur), se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de sécurité sociale appartenant au groupement de commandes.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 13: ludospaces — essence

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34100000
34144700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

Ludospaces — essence, quantité estimée pour la durée de l'accord-cadre: 5.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois sans que la durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-4 de la commande publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur), se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de sécurité sociale appartenant au groupement de commandes.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 14: ludospaces — diesel

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34100000
34144700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

Ludospaces — diesel, quantité estimée pour la durée de l'accord cadre: 2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois sans que la durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-4 de la commande publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur), se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de sécurité sociale appartenant au groupement de commandes.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 15: fourgonnettes — diesel configuration L1

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34100000
34144700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

Fourgonnettes — diesel configuration L1, quantité estimée pour la durée de l'accord-cadre: 2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois sans que la durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-4 de la commande publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur), se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de sécurité sociale appartenant au groupement de commandes.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 16: fourgonnettes — diesel configuration L2

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34110000
34144700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

Fourgonnettes — diesel configuration L2, quantité estimée pour la durée de l'accord-cadre: 2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois sans que la durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-4 de la commande publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur), se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de sécurité sociale appartenant au groupement de commandes.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 17: fourgons — diesel configuraton H1/L1

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34100000
34144700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

Fourgons — diesel configuration H1/L1, quantité estimée pour la durée de l'accord-cadre: 2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois sans que la durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-4 de la commande publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur), se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de sécurité sociale appartenant au groupement de commandes.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 18: fourgons — diesel configuration H2/L1

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34100000
34144700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

Fourgons — diesel configuration H2/L1, quantité estimée pour la durée de l'accord-cadre: 2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois sans que la durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-4 de la commande publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur), se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de sécurité sociale appartenant au groupement de commandes.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 19: fourgons — diesel configuration H1/L2

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34100000
34144700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

Fourgons — diesel configuration H1/L2, quantité estimée pour la durée de l'accord-cadre: 2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois sans que la durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-4 de la commande publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur), se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de sécurité sociale appartenant au groupement de commandes.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 20: fourgons — diesel configuration H2/L2

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34100000
34144700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

Fourgons — diesel configuration H2/L2, quantité estimée pour la durée de l'accord-cadre: 2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois sans que la durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-4 de la commande publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur), se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de sécurité sociale appartenant au groupement de commandes.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 21: grands fourgons — diesel configuration H1/L1

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34100000
34144700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

Grands fourgons — diesel configuration H1/L1, quantité estimée pour la durée de l'accord-cadre: 2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois sans que la durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-4 de la commande publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur), se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de sécurité sociale appartenant au groupement de commandes.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 22: grands fourgons — diesel configuration H2/L1

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34100000
34144700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

Grands fourgons — diesel configuration H2/L1, quantité estimée pour la durée de l'accord-cadre: 2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois sans que la durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-4 de la commande publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur), se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de sécurité sociale appartenant au groupement de commandes.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 23: grands fourgons — diesel configuration H1/L2

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34100000
34144700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

Grands fourgons — diesel configuration H1/L2, quantité estimée pour la durée de l'accord-cadre: 2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois sans que la durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-4 de la commande publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur), se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de sécurité sociale appartenant au groupement de commandes.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 24: grands fourgons — diesel configuration H2/L2 avec hayon

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34100000
34144700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

Grands fourgons — diesel configuration H2/L2 avec hayon, quantité estimée pour la durée de l'accord-cadre: 2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois sans que la durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-4 de la commande publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur), se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de sécurité sociale appartenant au groupement de commandes.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Voir le règlement de la consultation.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Voir le règlement de la consultation.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Voir le règlement de la consultation.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 11/03/2020
Heure locale: 15:45
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 12/03/2020
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Janvier 2024.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Le marché est passé en groupement de commandes composé des 9 CPAM des Hauts de France. Le coordonnateur est la CPAM du Hainaut. L'accord-cadre est mixte: exécuté au moyen de marchés subséquents et de bons de commande. C'est un accord-cadre multi-attributaire: 2 attributaires minimum et 3 maximum seront sélectionnés pour chaque lot. Si le nombre de candidats retenus est inférieur au minimum fixé, l'accord-cadre devient mono-attributaire pour le lot concerné. La date limite de demande de renseignements complémentaires est fixée au 4.3.2020 (12:00), l'acte d'engagement et ses annexes devront impérativement être transmis en format PDF.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Ville: Lille
Code postal: 59034
Pays: France
Courriel: Tgi-lille@justice.fr
Téléphone: +33 320783333

Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
10/02/2020