Fournitures - 72889-2021

12/02/2021    S30

France-Grenoble: Appareils de détection et d'analyse

2021/S 030-072889

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CEA Centre de Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Ville: Grenoble Cedex 9
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38054
Pays: France
Point(s) de contact: Acheteur — Mme Vilela Stéphanie
Courriel: stephanie.vilela@cea.fr
Téléphone: +33 438784429
Fax: +33 438785060
Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.cea.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Système d’extraction de gaz et de dosage par GC/MS

Numéro de référence: B20-04442-SVI
II.1.2)Code CPV principal
38430000 Appareils de détection et d'analyse
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le donneur d’ordre CEA Tech Quimper souhaite acquérir un équipement permettant la quantification de composés volatils dans des matrices alimentaires, capable de réaliser l’analyse complète par extraction de gaz, chromatographie en phase gazeuse couplée en parallèle à un spectromètre de masse et un détecteur à ionisation de flamme. Le CEA Tech Quimper s’intéressera en particulier, mais non exclusivement, aux matrices carnées. L'équipement pourra inclure les options suivantes:

— l’option nº 1 — non obligatoire – garantie d’une année supplémentaire;

— l’option nº 2 — obligatoire — transport DAP CEA Tech Quimper.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38432210 Chromatographes à gaz
38433100 Spectromètre de masse
38430000 Appareils de détection et d'analyse
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Code NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:

CEA Tech Quimper.

II.2.4)Description des prestations:

Le donneur d’ordre CEA Tech Quimper souhaite acquérir un équipement permettant la quantification de composés volatils dans des matrices alimentaires, capable de réaliser l’analyse complète par extraction de gaz, chromatographie en phase gazeuse couplée en parallèle à un spectromètre de masse et un détecteur à ionisation de flamme. Le CEA Tech Quimper s’intéressera en particulier, mais non exclusivement, aux matrices carnées. L'équipement pourra inclure les options suivantes:

— l’option nº 1 — non obligatoire – garantie d’une année supplémentaire (en plus de la garantie légale d’une année);

— l’option nº 2 — obligatoire — transport DAP CEA Tech Quimper.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: — degré d’automatisation de chacun des trois modules d'extraction de gaz dans le cadre d'analyses en continu d'échantillons sans intervention de l'opérateur / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: — qualité de détection sur matrice carnée par le module d'extraction de gaz évalué comme le plus pertinent par le fournisseur pour quantifier l'indole, le scatole et l'androsténone, au regard: - des limites de détections; - d'un rapport signal/bruit le plus fort possible pour chacun des composés d’intérêt (le signal sur bruit étant défini comme le rapport entre la hauteur des pics d'intérêt et l'amplitude du bruit ou du fond continu des spectres chromatographiques en mode Total Ionic Current): / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: — capacité du module d'extraction de gaz évalué comme le plus pertinent par le fournisseur pour quantifier sur matrice carnée l'indole, le scatole et l'androsténone, à séparer ces molécules d'intérêt de la vapeur d'eau émise par l'échantillon au moment du chauffage, avant l'injection sur la colonne de chromatographie / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: — délai / Pondération: 5
Prix - Pondération: 45
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Fond FEDER Région Bretagne.

II.2.14)Informations complémentaires

Le soumissionnaire est tenu de faire une analyse sur des échantillons témoins afin que le CEA puisse valider les caractéristiques de l’équipement, tel que mentionné dans le cahier des charges.

Il est précisé que la remise d'un rapport de résultats présente un caractère obligatoire pour la recevabilité de l'offre. Les conditions de remise des échantillons sont précisées au RC.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 147-360877
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 4000891292
Lot nº: 1
Intitulé:

Système d’extraction de gaz et de dosage par GC/MS

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/10/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SRA Instruments
Numéro national d'identification: 342068731
Adresse postale: 210 rue des Sources
Ville: Marcy-l'Étoile
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69280
Pays: France
Courriel: info@sra-instruments.com
Téléphone: +33 478442947
Fax: +33 478442962
Adresse internet: www.srainstruments.com
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le montant du marché indiqué dans le présent avis est inexact et uniquement renseigné par obligation informatique car la consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.

Modalités de consultation du marché: un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: +33 223212828
Fax: +33 299635684
Adresse internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.

Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.

Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: +33 223212828
Fax: +33 299635684
Adresse internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/02/2021