Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Accord-cadre à bons de commande relatif à la prestation d'entretien et de réparations des véhicules du parc automobile de la Communauté d'agglomération
II.1.2)Code CPV principal50000000 Services de réparation et d'entretien
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
Accord-cadre à bons de commande relatif à la prestation d'entretien et de réparations des véhicules du parc automobile de la Communauté d'agglomération.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Entretien et réparations pour les véhicules de tourismes et utilitaires secteur de Técou
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50000000 Services de réparation et d'entretien
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ27 Tarn
II.2.4)Description des prestations:
Entretien et réparations pour les véhicules de tourismes et utilitaires secteur de Técou.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30 %
Critère de qualité - Nom: Délai / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 60 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible trois fois, pour une durée de douze mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Entretien et réparations pour les véhicules électriques secteur de Técou
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50000000 Services de réparation et d'entretien
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ27 Tarn
II.2.4)Description des prestations:
Entretien et réparations pour les véhicules électriques secteur de Técou.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30 %
Critère de qualité - Nom: Délai / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 60 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible trois fois, pour une durée de douze mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Entretien et réparations pour les véhicules poids lourds secteur de Gaillac
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50000000 Services de réparation et d'entretien
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ27 Tarn
II.2.4)Description des prestations:
Entretien et réparations pour les véhicules poids lourds secteur de Gaillac.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30 %
Critère de qualité - Nom: Délai / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 60 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible trois fois, pour une durée de douze mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Entretien et réparations pour les véhicules légers et utilitaires secteur de Gaillac
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50000000 Services de réparation et d'entretien
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ27 Tarn
II.2.4)Description des prestations:
Entretien et réparations pour les véhicules légers et utilitaires secteur de Gaillac.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30 %
Critère de qualité - Nom: Délai / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 60 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible trois fois, pour une durée de douze mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Entretien et réparations pour les véhicules poids lourds secteur de Graulhet
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50000000 Services de réparation et d'entretien
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ27 Tarn
II.2.4)Description des prestations:
Entretien et réparations pour les véhicules poids lourds secteur de Graulhet.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30 %
Critère de qualité - Nom: Délai / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 60 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible trois fois, pour une durée de douze mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Entretien et réparations pour les véhicules légers et utilitaires secteur de Graulhet
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50000000 Services de réparation et d'entretien
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ27 Tarn
II.2.4)Description des prestations:
Entretien et réparations pour les véhicules légers et utilitaires secteur de Graulhet.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30 %
Critère de qualité - Nom: Délai / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 60 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible trois fois, pour une durée de douze mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Entretien et réparations pour les véhicules poids lourds secteur de Rabastens
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50000000 Services de réparation et d'entretien
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ27 Tarn
II.2.4)Description des prestations:
Entretien et réparations pour les véhicules poids lourds secteur de Rabastens.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30 %
Critère de qualité - Nom: Délai / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 60 %
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible trois fois, pour une durée de douze mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Entretien et réparations pour les véhicules légers et utilitaires secteur de Rabastens
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50000000 Services de réparation et d'entretien
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ27 Tarn
II.2.4)Description des prestations:
Entretien et réparations pour les véhicules légers et utilitaires secteur de Rabastens.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30 %
Critère de qualité - Nom: Délai / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 60 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible trois fois, pour une durée de douze mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Entretien et réparations pour les véhicules spécialisés secteur de Rabastens
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50000000 Services de réparation et d'entretien
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ27 Tarn
II.2.4)Description des prestations:
Entretien et réparations pour les véhicules spécialisés secteur de Rabastens.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30 %
Critère de qualité - Nom: Délai / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 60 %
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible trois fois, pour une durée de douze mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Entretien et réparations pour les véhicules poids lourds secteur de Castelnau de Montmiral
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50000000 Services de réparation et d'entretien
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ27 Tarn
II.2.4)Description des prestations:
Entretien et réparations pour les véhicules poids lourds secteur de Castelnau de Montmiral.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30 %
Critère de qualité - Nom: Délai / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 60 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible trois fois, pour une durée de douze mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Entretien et réparations pour les véhicules légers et utilitaires secteur de Castelnau de Montmira
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50000000 Services de réparation et d'entretien
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ27 Tarn
II.2.4)Description des prestations:
Entretien et réparations pour les véhicules légers et utilitaires secteur de Castelnau de Montmiral.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30 %
Critère de qualité - Nom: Délai / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 60 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible trois fois, pour une durée de douze mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Entretien et réparations pour les véhicules spécialisés secteur de Castelnau de Montmiral
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50000000 Services de réparation et d'entretien
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ27 Tarn
II.2.4)Description des prestations:
Entretien et réparations pour les véhicules spécialisés secteur de Castelnau de Montmiral.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30 %
Critère de qualité - Nom: Délai / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 60 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible trois fois, pour une durée de douze mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires