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Fournitures - 74634-2017

28/02/2017    S41

France-Caen: Gaz médicaux

2017/S 041-074634

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire Caen
Numéro national d'identification: 26140093100018
Adresse postale: Département achats — cellule marchés publics — CS 30001 — avenue Georges Clemenceau
Ville: Caen Cedex 9
Code NUTS: FR251 Calvados
Code postal: 14033
Pays: France
Point(s) de contact: M. le directeur général
Courriel: rizzottodossin-l@chu-caen.fr
Téléphone: +33 0231064885
Fax: +33 0231064913
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chu-caen.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://www.achats-hopitaux.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de gaz conditionnés techniques ou à usage médical et prestations associées.

Numéro de référence: DSEE201699
II.1.2)Code CPV principal
24111500 Gaz médicaux
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Accords-cadres à bons de commande de gaz conditionnés.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 322 851.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gaz médicaux conditionnés

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR251 Calvados
Lieu principal d'exécution:

Différents sites site du CHU de Caen.

II.2.4)Description des prestations:

Gaz médicaux conditionnés et prestations de gestion de l'ensemble des bouteilles.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80
Coût - Nom: Coût global / Pondération: 20
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Déclaré sans suite pour motif d'intérêt général.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Monoxyde d'azote médical et location de 10 appareils d'administration

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR251 Calvados
Lieu principal d'exécution:

CHU de Caen — plateau cote de nacre.

II.2.4)Description des prestations:

Monoxyde d'azote médical et location de 10 appareils d'administration.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gaz techniques conditionnées pour laboratoires et divers services

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR251 Calvados
Lieu principal d'exécution:

CHU de Caen — plateau Côte de Nacre.

II.2.4)Description des prestations:

Gaz techniques conditionnées pour laboratoires et divers services.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gaz techniques conditionnés pour le service d'explorations fonctionnelles respiratoires

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR251 Calvados
Lieu principal d'exécution:

CHU de Caen — plateau côte de nacre.

II.2.4)Description des prestations:

Gaz techniques conditionnés pour le service d'explorations fonctionnelles respiratoires.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2016/S 218-396402
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture de gaz médicaux conditionnés et prestations de gestion de l'ensemble des bouteilles

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20170048
Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture de monoxyde d'azote médical et location de 10 appareils d'administration

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/01/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Linde France
Numéro national d'identification: 392631248
Adresse postale: 523 Crs du 3ème Millénaire
Ville: Saint-Priest
Code NUTS: FR716 Rhône
Code postal: 69800
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 232 795.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20170049
Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture de gaz techniques conditionnés pour les laboratoires et divers services

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/01/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Linde France
Numéro national d'identification: 392631248
Adresse postale: 523 Crs du 3ème millénaire
Ville: Saint-Priest
Code NUTS: FR716 Rhône
Code postal: 69800
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 54 672.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20170050
Lot nº: 4
Intitulé:

Fourniture de gaz techniques conditionnés pour le service d'explorations fonctionnelles

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/01/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Air Liquide Santé
Numéro national d'identification: 37936946500289
Adresse postale: 290 avenue Galilée — CS 30361 — parc Cézanne II — bâtiment G
Ville: Aix-en-Provence Cedex 3
Code NUTS: FR824 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13799
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 13 893.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication. Pendant ce délai, les contrats signés le 30.1.2017 (lot 2 et 4) et le 13.2.2017 (lot 3) sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande effectuée auprès de la cellule marchés publics au 02 31 06 48 85

Les valeurs totales annoncées représentent les montants maximums sur 12 mois.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc, BP 25086
Ville: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France
Téléphone: +33 0231707272
Fax: +33 0231524217
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc, BP 25086
Ville: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France
Courriel: greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone: +33 0231707272
Fax: +33 0231524217
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
23/02/2017