Aidez-nous à améliorer le site web TED en participant à notre brève enquête!

Fournitures - 74637-2020

14/02/2020    S32    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Gif-sur-Yvette: Machines et appareils à usage spécifique

2020/S 032-074637

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives – CEA Paris-Saclay
Adresse postale: CEA Paris-Saclay service commercial bâtiment 530
Ville: Gif-sur-Yvette
Code NUTS: FR
Code postal: 91191
Pays: France
Courriel: francoise.berthon@cea.fr
Téléphone: +33 169085464

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.cea.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Candidature et offre dans le cadre d'un appel d'offre ouvert: réalisation des transitions froid-chaud des cryomodules Low Beta et High Beta du Linac SARAF

Numéro de référence: B20-00238
II.1.2)Code CPV principal
31640000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le marché s'inscrit dans le cadre de l’accord de collaboration signé le 25.4.2015 entre le CEA et le Soreq Nuclear Research Center à Tel Aviv (Israël) pour la réalisation du projet d’accélérateur SARAF. Le Soreq Nuclear Research Center est une entité de l’IAEC (Israeli Atomic Energy Commission), et se situe à Yavne (Israël).

Selon les termes de cet accord, le CEA a en charge la conception, la réalisation et le montage jusqu’à la mise en service sur site des systèmes et des lots d’équipements composant cet accélérateur.

Pour cela, le CEA doit acquérir un certain nombre d’équipements et de systèmes, en vue de leur test dans ses locaux puis de leur transfert en Israël pour montage et tests de réception.

A l’issue de sa construction, à l’horizon 2021, ce projet d’accélérateur de protons et deutons a pour unique but la recherche académique et la production de radioéléments pour l’ensemble des hôpitaux israéliens.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4)Description des prestations:

Le présent avis porte sur la réalisation et la livraison des 8 transitions froid-chaud des cryomodules Low Beta et High Beta du Linac SARAF. Les 4 assemblages de transitions pour cryomodules sont subdivisés en deux sous-assemblages différents, les ensembles à faible bêta (pour CM1 et CM2) et à haute bêta (pour CM3 et CM4). Le titulaire du marché aura à sa charge, en plus de la réalisation des transitions froid-chaud, l'approvisionnement de la matière, la fourniture des documents de suivi de projet, le dossier de fabrication et les dossiers fournisseur.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

francoise.berthon@cea.fr +33 169085464.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 30/03/2020
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
anglais, français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 9 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 31/03/2020
Heure locale: 15:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France
Téléphone: +33 139205400
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France
Téléphone: +33 139205400
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/02/2020