L’Office des publications de l’Union européenne met actuellement à jour une partie du contenu de ce site, dans la perspective du retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne. L’éventuel maintien de contenus ne tenant pas encore compte de ce retrait est involontaire et les corrections nécessaires seront apportées.

Services - 75489-2020

14/02/2020    S32    Services - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Metz: Services de déneigement

2020/S 032-075489

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Plate-forme achats finances Nord Est
Numéro national d'identification: 13001535700010
Adresse postale: Division achats publics — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Ville: Metz Cedex 1
Code NUTS: FRF33
Code postal: 57044
Pays: France
Point(s) de contact: Debain Ghislaine
Courriel: Pfaf-ne.ach.fct@def.gouv.fr
Téléphone: +33 387155116
Fax: +33 387155153

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Défense

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Déneigement avec ou sans épandage au profit des formations militaires rattachées aux Groupements de soutien des bases de défense (GSBDD) d'Épinal-Luxeuil, de Nancy et de Strasbourg-Haguenau

Numéro de référence: DAF_2019_000534
II.1.2)Code CPV principal
90620000
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Déneigement avec ou sans épandage au profit des formations militaires rattachées aux Groupements de soutien des bases de défense (GSBDD) d'Épinal-Luxeuil, de Nancy et de Strasbourg-Haguenau.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 730 831.63 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense d'Épinal-Luxeuil pour les sites d'Épinal

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90620000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF34
II.2.4)Description des prestations:

Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense d'Épinal-Luxeuil pour les sites d'Épinal-Luxeuil.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

À la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les 3 ans suivant la notification du marché initial). Lors de l'éventuelle conclusion du marché passé en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, d'autres sites dépendant des GSBDD concernés par la présente procédure pourraient être prévus. Le montant total pris en compte pour définir les modalités de la présente consultation est de: 4 075 000,00 EUR HT pour l'ensemble des lots.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy pour les sites de Nancy

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90620000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31
II.2.4)Description des prestations:

Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy pour les sites de Nancy.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

À la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les 3 ans suivant la notification du marché initial). Lors de l'éventuelle conclusion du marché passé en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, d'autres sites dépendant des GSBDD concernés par la présente procédure pourraient être prévus. Le montant total pris en compte pour définir les modalités de la présente consultation est de: 4 075 000,00 EUR HT pour l'ensemble des lots.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy pour les sites de Lunéville

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90620000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31
II.2.4)Description des prestations:

Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy pour les sites de Lunéville.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

À la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les 3 ans suivant la notification du marché initial). Lors de l'éventuelle conclusion du marché passé en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, d'autres sites dépendant des GSBDD concernés par la présente procédure pourraient être prévus. Le montant total pris en compte pour définir les modalités de la présente consultation est de: 4 075 000,00 EUR HT pour l'ensemble des lots.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy pour les sites de Toul

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90620000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31
II.2.4)Description des prestations:

Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy pour les sites de Toul.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

À la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les 3 ans suivant la notification du marché initial). Lors de l'éventuelle conclusion du marché passé en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, d'autres sites dépendant des GSBDD concernés par la présente procédure pourraient être prévus. Le montant total pris en compte pour définir les modalités de la présente consultation est de: 4 075 000,00 EUR HT pour l'ensemble des lots.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy pour la base aérienne 133

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90620000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31
II.2.4)Description des prestations:

Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy pour la base aérienne 133.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

À la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les 3 ans suivant la notification du marché initial). Lors de l'éventuelle conclusion du marché passé en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, d'autres sites dépendant des GSBDD concernés par la présente procédure pourraient être prévus. Le montant total pris en compte pour définir les modalités de la présente consultation est de: 4 075 000,00 EUR HT pour l'ensemble des lots.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau pour les sites de Drachenbronn

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90620000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11
II.2.4)Description des prestations:

Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau pour les sites de Drachenbronn.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

À la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les 3 ans suivant la notification du marché initial). Lors de l'éventuelle conclusion du marché passé en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, d'autres sites dépendant des GSBDD concernés par la présente procédure pourraient être prévus. Le montant total pris en compte pour définir les modalités de la présente consultation est de: 4 075 000,00 EUR HT pour l'ensemble des lots.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau pour les sites de Mutzig

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90620000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11
II.2.4)Description des prestations:

Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau pour les sites de Mutzig.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

À la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les 3 ans suivant la notification du marché initial). Lors de l'éventuelle conclusion du marché passé en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, d'autres sites dépendant des GSBDD concernés par la présente procédure pourraient être prévus. Le montant total pris en compte pour définir les modalités de la présente consultation est de: 4 075 000,00 EUR HT pour l'ensemble des lots.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau pour les sites de Neubourg

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90620000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11
II.2.4)Description des prestations:

Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau pour les sites de Neubourg.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

À la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les 3 ans suivant la notification du marché initial). Lors de l'éventuelle conclusion du marché passé en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, d'autres sites dépendant des GSBDD concernés par la présente procédure pourraient être prévus. Le montant total pris en compte pour définir les modalités de la présente consultation est de: 4 075 000,00 EUR HT pour l'ensemble des lots.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau pour les sites de Strasbourg

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90620000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11
II.2.4)Description des prestations:

Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau pour les sites de Strasbourg.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

À la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les 3 ans suivant la notification du marché initial). Lors de l'éventuelle conclusion du marché passé en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, d'autres sites dépendant des GSBDD concernés par la présente procédure pourraient être prévus. Le montant total pris en compte pour définir les modalités de la présente consultation est de: 4 075 000,00 EUR HT pour l'ensemble des lots.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 184-448143
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202000820200110000
Lot nº: 1
Intitulé:

Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense d'Épinal-Luxeuil pour les sites d'Épinal

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Terideal — Tarvel
Numéro national d'identification: 41034492300124
Adresse postale: 90 rue André Citroën
Ville: Genas Cedex
Code NUTS: FRK2
Code postal: 69747
Pays: France
Téléphone: +33 478793939
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 35 647.80 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Description succincte de la part du contrat sous-traitée:

Part inconnue

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202000820200120000
Lot nº: 2
Intitulé:

Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy pour les sites de Nancy

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Orme paysage
Numéro national d'identification: 86314188004
Adresse postale: 104 rue de Nancy
Ville: Richardmenil
Code NUTS: FRF31
Code postal: 54630
Pays: France
Téléphone: +33 383604527
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 240 123.33 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Description succincte de la part du contrat sous-traitée:

Part inconnue

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202000820200130000
Lot nº: 3
Intitulé:

Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy pour les sites de Lunéville

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ID Verde Agence de Nancy
Numéro national d'identification: 33960966100741
Adresse postale: Parc de Haye — allée des Acacias
Ville: Bois-de-Haye
Code NUTS: FRF31
Code postal: 54840
Pays: France
Téléphone: +33 383233434
Fax: +33 383233139
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 159 322.50 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Description succincte de la part du contrat sous-traitée:

Part inconnue

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202000820200130000
Lot nº: 4
Intitulé:

Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy pour les sites de Toul

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ID Verde — Agence de Nancy
Numéro national d'identification: 33960966100741
Adresse postale: Parc de Haye — allée des Acacias
Ville: Bois-de-Haye
Code NUTS: FRF31
Code postal: 54840
Pays: France
Téléphone: +33 383233434
Fax: +33 383233139
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 26 570.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Description succincte de la part du contrat sous-traitée:

Part inconnue

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy pour la base aérienne 133

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:

Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau pour les sites de Drachenbronn

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202000820200140000
Lot nº: 7
Intitulé:

Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau pour les sites Mutzig

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Alsavert SAS
Numéro national d'identification: 40385648700026
Adresse postale: 1 route de Flexbourg
Ville: Bergbieten
Code NUTS: FRF11
Code postal: 67310
Pays: France
Téléphone: +33 388382535
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 66 276.67 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Description succincte de la part du contrat sous-traitée:

Part inconnue

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202000820200150000
Lot nº: 8
Intitulé:

Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau pour les sites de Neubourg

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Presta'Terre
Numéro national d'identification: 51458691600025
Adresse postale: ZA du Heidfeld — route de Schirrhein
Ville: Oberhoffen-sur-Moder
Code NUTS: FRF11
Code postal: 67240
Pays: France
Téléphone: +33 388076882
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 53 841.33 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Description succincte de la part du contrat sous-traitée:

Part inconnue

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202000820200150000
Lot nº: 9
Intitulé:

Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau pour les sites de Strasbourg

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Presta'Terre
Numéro national d'identification: 51458691600025
Adresse postale: ZA du Heidfeld — route de Shirrhein
Ville: Oberhoffen-sur-Moder
Code NUTS: FRF11
Code postal: 67240
Pays: France
Téléphone: +33 388076882
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 149 050.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Description succincte de la part du contrat sous-traitée:

Part inconnue

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les montants des marchés ont été calculés sur la base de la simulation de commande figurant à l'annexe 3 du règlement de la consultation sur la durée totale du marché soit sur 40 mois. Pour la partie à bon de commande le marché est conclu:

— sans minimum et avec un maximum annuel de 25 000,00 EUR HT pour le lot no 1;

— sans minimum et avec un maximum annuel de 100 000,00 EUR HT pour le lot no 2;

— sans minimum et avec un maximum annuel de 105 000,00 EUR HT pour les lots no 3 et 4;

— sans minimum et avec un maximum annuel de 100 000,00 EUR HT pour le lot no 7;

— sans minimum et avec un maximum annuel de 90 000,00 EUR HT pour les lots no 8 et 9. Les lots no 3 et 4 sont regroupés en un marché unique. Les lots no 8 et 9 sont regroupés en un marché unique.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, case officielle 20038
Ville: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343
Fax: +33 383174350
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Du référé contractuel (art. L. 551-13 du CJA); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic travaux signalisation no 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, case officielle 20038
Ville: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343
Fax: +33 383174350
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/02/2020