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Services - 75993-2020

14/02/2020    S32    Services - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Montpellier: Services de médecine du travail

2020/S 032-075993

Services sociaux et autres services spécifiques – marchés publics

Avis d’attribution de marché

Services

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ARS Occitanie
Numéro national d'identification: 13000804800147
Adresse postale: 26-28 parc Club du Millénaire — 1025 rue Henri Becquerel
Ville: Montpellier Cedex 2
Code NUTS: FRJ
Code postal: 34067
Pays: France
Point(s) de contact: Correspondant: Mme Céline Thuillez
Courriel: Ars-oc-dfm-achats@ars.sante.fr
Téléphone: +33 534302441
Fax: +33 534302516

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.occitanie.ars.sante.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e)
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Prestations de médecine du travail et de prévention au profit de l'ensemble des agents de l'ARS Occitanie

Numéro de référence: 2019-0044-00
II.1.2)Code CPV principal
85147000
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Prestations de médecine du travail et de prévention à réaliser auprès de l'ensemble du personnel de l'Agence régionale de santé Occitanie (ARS Occitanie). Le personnel de l'ARS Occitanie est composé d'agents relevant du droit public et du droit privé

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de médecine du travail et de prévention pour les agents de la délégation départementale de l'Ariège (09)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85147000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ21
II.2.4)Description des prestations:

Prestations de médecine du travail et de prévention pour les agents de la délégation départementale de l'Ariège (09).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de médecine du travail et de prévention pour les agents de la délégation départementale de l'Aude (11)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85147000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ11
II.2.4)Description des prestations:

Prestations de médecine du travail et de prévention pour les agents de la délégation départementale de l'Aude (11).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de médecine du travail et de prévention pour les agents de la délégation départementale de l'Aveyron (12)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85147000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22
II.2.4)Description des prestations:

Prestations de médecine du travail et de prévention pour les agents de la délégation départementale de l'Aveyron (12).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de médecine du travail et de prévention pour les agents de la délégation départementale du Gard (30)

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85147000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12
II.2.4)Description des prestations:

: Prestations de médecine du travail et de prévention pour les agents de la délégation départementale du Gard (30).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de médecine du travail et de prévention pour les agents de la délégation départementale de la Haute-Garonne (31) et des services régionaux de Toulouse

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85147000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:

Prestations de médecine du travail et de prévention pour les agents de la délégation départementale de la Haute-Garonne (31) et des services régionaux de Toulouse.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de médecine du travail et de prévention pour les agents de la délégation départementale du Gers (32)

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85147000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ24
II.2.4)Description des prestations:

Prestations de médecine du travail et de prévention pour les agents de la délégation départementale du Gers (32).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de médecine du travail et de prévention pour les agents de la délégation départementale de l'Hérault (34) et du siège de l'ARS Occitanie

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85147000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13
II.2.4)Description des prestations:

Prestations de médecine du travail et de prévention pour les agents de la délégation départementale del'Hérault (34) et du siège de l'ARS Occitanie.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de médecine du travail et de prévention pour les agents de la délégation départementale du Lot (46)

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85147000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ25
II.2.4)Description des prestations:

Prestations de médecine du travail et de prévention pour les agents de la délégation départementale du Lot (46).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de médecine du travail et de prévention pour les agents de la délégation départementale de la Lozère (48)

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85147000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ14
II.2.4)Description des prestations:

Prestations de médecine du travail et de prévention pour les agents de la délégation départementale de la Lozère (48).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de médecine du travail et de prévention pour les agents de la délégation départementale des Hautes-Pyrénées (65)

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85147000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ26
II.2.4)Description des prestations:

Prestations de médecine du travail et de prévention pour les agents de la délégation départementale des Hautes-Pyrénées (65).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de médecine du travail et de prévention pour les agents de la délégation départementale des Pyrénées Orientales (66)

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85147000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ15
II.2.4)Description des prestations:

Prestations de médecine du travail et de prévention pour les agents de la délégation départementale des Pyrénées Orientales (66).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de médecine du travail et de prévention pour les agents de la délégation départementale du Tarn (81)

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85147000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
II.2.4)Description des prestations:

Prestations de médecine du travail et de prévention pour les agents de la délégation départementale du Tarn (81).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de médecine du travail et de prévention pour les agents de la délégation départementale du Tarn-et-Garonne (82)

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85147000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ28
II.2.4)Description des prestations:

Prestations de médecine du travail et de prévention pour les agents de la délégation départementale du Tarn-et-Garonne (82).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Forme de la procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.10)Identification des règles nationales applicables à la procédure:
IV.1.11)Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 141-348337
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019 0044
Lot nº: 1
Intitulé:

Prestations de médecine du travail et de prévention pour les agents de la délégation départementale de l'Ariège (09)

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20190044
Lot nº: 2
Intitulé:

Prestations de médecine du travail et de prévention pour les agents de la délégation départementale de l'aude (11)

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20190044
Lot nº: 3
Intitulé:

Prestations de médecine du travail et de prévention pour les agents de la délégation départementale de l'Aveyron (12)

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20190044
Lot nº: 4
Intitulé:

Prestations de médecine du travail et de prévention pour les agents de la délégation départementale du Gard (30)

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20190044
Lot nº: 5
Intitulé:

Prestations de médecine du travail et de prévention pour les agents de la délégation départementale de la Haute-Garonne (31) et des services régionaux de Toulouse

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20190044
Lot nº: 6
Intitulé:

Prestations de médecine du travail et de prévention pour les agents de la délégation départementale du Gers (32).

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20190044
Lot nº: 7
Intitulé:

Prestations de médecine du travail et de prévention pour les agents de la délégation départementale de l'Hérault (34) et du siège de l'ARS Occitanie

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20190044
Lot nº: 8
Intitulé:

Prestations de médecine du travail et de prévention pour les agents de la délégation départementale du Lot (46).

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201990044
Lot nº: 9
Intitulé:

Prestations de médecine du travail et de prévention pour les agents de la délégation départementale de la Lozère (48).

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20190044
Lot nº: 10
Intitulé:

Prestations de médecine du travail et de prévention pour les agents de la délégation départementale des Hautes-Pyrénées (65).

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20190044
Lot nº: 11
Intitulé:

Prestations de médecine du travail et de prévention pour les agents de la délégation départementale des Pyrénées Orientales (66).

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20190044
Lot nº: 12
Intitulé:

Prestations de médecine du travail et de prévention pour les agents de la délégation départementale du Tarn (81).

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20190044
Lot nº: 13
Intitulé:

Prestations de médecine du travail et de prévention pour les agents de la délégation départementale du Tarn-et-Garonne (82).

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Néant.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/02/2020