L’Office des publications de l’Union européenne met actuellement à jour une partie du contenu de ce site, dans la perspective du retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne. L’éventuel maintien de contenus ne tenant pas encore compte de ce retrait est involontaire et les corrections nécessaires seront apportées.

Leveringen - 77805-2016

Afficher la vue résumée

08/03/2016    S47    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Saint-Quentin: Véhicules à moteur

2016/S 047-077805

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: Ville de Saint-Quentin
Adresse postale: BP 345
Ville: Saint-Quentin
Code postal: 02100
Pays: France
À l'attention de: M. le maire

Adresse(s) internet:

Adresse du profil d’acheteur: http://www.ville-saintquentin.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Nom officiel: Mairie de Saint-Quentin
Adresse postale: Direction de l'achat public, 27 rue Victor Basch, BP 345
Ville: Saint-Quentin
Code postal: 02100
À l'attention de: Sylvia Desson
E-mail: marches.publics@saint-quentin.fr
Téléphone: +33 323069134
Fax: +33 323069137

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Nom officiel: Mairie de Saint-Quentin
Adresse postale: Direction de l'achat public, 27 rue Victor Basch, BP 345
Ville: Saint-Quentin
Code postal: 02100
E-mail: marches.publics@saint-quentin.fr
Téléphone: +33 323069134
Fax: +33 323069137
Adresse internet: http://ville-saintquentin.marcoweb.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Nom officiel: Mairie de Saint-Quentin
Adresse postale: Direction de l'achat public, 27 rue Victor Basch, BP 345
Ville: Saint-Quentin
Code postal: 02100
E-mail: marches.publics@saint-quentin.fr
Téléphone: +33 323069134
Fax: +33 323069137
Adresse internet: http://ville-saintquentin.marcoweb.fr

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui

Nom officiel: Communauté d'agglomération de Saint-Quentin
Adresse postale: 9 place La Fayette, BP 345
Ville: Saint-Quentin Cedex
Code postal: 02107
Pays: France

Nom officiel: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: 60 rue de Guise, BP 345
Ville: Saint-Quentin Cedex
Code postal: 02107
Pays: France

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat

Code NUTS FR221

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Acquisition de véhicules, engins et matériels en 2016. La présente consultation est lancée par un groupement de commandes.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34100000

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Marché séparé ordinaire.
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
en jours: 45 (à compter de la date d’attribution du marché)

Information sur les lots

Lot nº: 1
1)Description succincte
Cinq véhicules essence de genre VP — 5 portes — 5 places.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34100000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: Trois véhicules utilitaires à motorisation électrique de type fourgonnette
1)Description succincte
Trois véhicules utilitaires à motorisation électrique de type fourgonnette — 4 portes — 2 places.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34100000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: Un véhicule utilitaires à moteur essence de type fourgonnette
1)Description succincte
Un véhicule utilitaires à moteur essence de type fourgonnette — 4 portes — 2 places.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34100000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4
1)Description succincte
Un véhicule utilitaire à moteur diesel de type fourgonnette — 4 portes — 2 place.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34100000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 5 Intitulé: Un véhicule utilitaire 4x2 à moteur diesel de type fourgonnette
1)Description succincte
Un véhicule utilitaire 4x2 à moteur diesel de type fourgonnette — 3 portes — 2 places.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34100000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 6 Intitulé: 2 chassis double cabine à moteur diesel avec benne — PTAC 3,5 T- 7 places
1)Description succincte
2 chassis double cabine à moteur diesel avec benne — PTAC 3,5 T- 7 places.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34139100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 7
1)Description succincte
Un chassis cabine à moteur diesel avec benne — PTAC 3 T 5 — 3 places.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34139100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 8
1)Description succincte
Un véhicule à moteur diesel de type fourgonnette — 4 portes — 5 places.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34100000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 9
1)Description succincte
Une balayeuse de trottoir à moteur diesel.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34144430

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 10 Intitulé: Fourniture d'un chassis-cabine voie étroite de 19 tonnes de PTAC
1)Description succincte
Fourniture d'un chassis-cabine voie étroite de 19 tonnes de PTAC destiné à être équipés d'une benne à ordures ménagères.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34139100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 11 Intitulé: Fourniture et montage d'une benne à ordures ménagères de 12,5 m3 environ
1)Description succincte

Fourniture et montage d'une benne à ordures ménagères de 12,5 m3 environ équipée d'un lève-conteneurs.

2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34144511

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 12 Intitulé: Fourniture et montage d'une benne à ordures ménagères de 14 m3 environ équipée
1)Description succincte

Fourniture et montage d'une benne à ordures ménagères de 14 m3 environ équipée d'un lève-conteneurs.

2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34144511

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 13
1)Description succincte
Un tracteur de tonte 4 roues motrices à motorisation diesel.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

16700000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 14
1)Description succincte
Un souffleur de feuilles à 3 roues.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

44174000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 15
1)Description succincte
Un aspirateur de feuilles sur essieu routier.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

42999100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 16
1)Description succincte
Un taille-haie à batteries.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

77342000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 17
1)Description succincte
Divers petits matériels entretien espaces verts.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

43325100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 18
1)Description succincte
Une tondeuse à plateau de 90 cm à éjection latérale.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

16311000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 19
1)Description succincte
Une tondeuse de 53 cm avec bac de ramassage pour zones en fortes pentes.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

16311000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 20
1)Description succincte
Cinq tondeuses de 53 cm avec bac de ramassage.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

16311000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 21
1)Description succincte
Une tondeuse de 76 cm avec bac de ramassage.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

16311000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 22
1)Description succincte
Une déplaqueuse de gazon.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

16311000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 23
1)Description succincte
Un plateau amovible.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

16311000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Aucune garantie financière n'est exigée.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: ferme. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: financement direct du prix par des ressources propres et sur les budgets de la collectivité.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Les marchés débuteront à compter de la notification du contrat. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Lot 1: Valeur technique. Pondération 35

2. Lot 1: Prix des prestations. Pondération 35

3. Lot 1: Durée de garantie. Pondération 15

4. Lot 1: Consommation/émissions de Co2. Pondération 5

5. Lot 1: Cout d'entretien. Pondération 10

6. Lot 2: Valeur technique. Pondération 35

7. Lot 2: Prix des prestations. Pondération 40

8. Lot 2: Durée de garantie. Pondération 15

9. Lot 2: Cout d'entretien. Pondération 10

10. Lot 3: Valeur technique. Pondération 35

11. Lot 3: Prix des prestations. Pondération 35

12. Lot 3: Durée de la garantie. Pondération 15

13. Lot 3: Consommation/émissions de Co2. Pondération 5

14. Lot 3: Cout d'entretien. Pondération 10

15. Lot 4: Valeur technique. Pondération 35

16. Lot 4: Prix des prestations. Pondération 35

17. Lot 4: Durée de la garantie. Pondération 15

18. Lot 4: Consommation/émissions de Co2. Pondération 5

19. Lot 4: Cout d'entretien. Pondération 10

20. Lot 5: Valeur technique. Pondération 35

21. Lot 5: Prix des prestations. Pondération 35

22. Lot 5: Durée de la garantie. Pondération 15

23. Lot 5: Consommation/émission de Co2. Pondération 5

24. Lot 5: Cout d'entretien. Pondération 10

25. Lot 6: Valeur technique. Pondération 35

26. Lot 6: Prix des prestations. Pondération 40

27. Lot 6: Durée de la garantie. Pondération 15

28. Lot 6: Cout d'entretien. Pondération 10

29. Lot 7: Valeur technique. Pondération 35

30. Lot 7: Prix des prestations. Pondération 40

31. Lot 7: Durée de la garantie. Pondération 15

32. Lot 7: Cout d'entretien. Pondération 10

33. Lot 8: Valeur technique. Pondération 35

34. Lot 8: Prix des prestations. Pondération 35

35. Lot 8: Durée de la garantie. Pondération 15

36. Lot 8: Consommation/émissions de Co2. Pondération 5

37. Lot 8: cout d'entretien. Pondération 10

38. Lot 9: Valeur technique. Pondération 35

39. Lot 9: Prix des prestations. Pondération 40

40. Lot 9: Durée de la garantie. Pondération 15

41. Lot 9: Cout d'entretien. Pondération 10

42. Lot 10: Valeur technique. Pondération 35

43. Lot 10: Prix des prestations. Pondération 40

44. Lot 10: Durée de la garantie. Pondération 15

45. Lot 10: Cout d'entretien. Pondération 10

46. Lot 11: Valeur technique. Pondération 35

47. Lot 11: Prix des prestations. Pondération 40

48. Lot 11: Durée de la garantie. Pondération 15

49. Lot 11: Cout d'entretien. Pondération 10

50. Lot 12: Valeur technique. Pondération 35

51. Lot 12: Prix des prestations. Pondération 40

52. Lot 12: Durée de la garantie. Pondération 15

53. Lot 12: Cout d'entretien. Pondération 10

54. Lot 13: Valeur technique. Pondération 35

55. Lot 13: Prix des prestations. Pondération 40

56. Lot 13: Durée de la garantie. Pondération 15

57. Lot 13: Cout d'entretien. Pondération 10

58. Lot 14: Valeur technique. Pondération 45

59. Lot 14: Prix des prestations. Pondération 40

60. Lot 14: Durée de la garantie. Pondération 15

61. Lot 15: Valeur technique. Pondération 45

62. Lot 15: Prix des prestations. Pondération 40

63. Lot 15: Durée de la garantie. Pondération 15

64. Lot 16: Valeur technique. Pondération 45

65. Lot 16: Prix des prestations. Pondération 40

66. Lot 16: Durée de la garantie. Pondération 15

67. Lot 17: Valeur technique. Pondération 35

68. Lot 17: Prix des prestations. Pondération 40

69. Lot 17: Durée de la garantie. Pondération 15

70. Lot 17: Cout d'entretien. Pondération 10

71. Lot 18: Valeur technique. Pondération 35

72. Lot 18: Prix des prestations. Pondération 40

73. Lot 18: Durée de la garantie. Pondération 15

74. Lot 18: Cout d'entretien. Pondération 10

75. Lot 19: Valeur technique. Pondération 35

76. Lot 19: Prix des prestations. Pondération 40

77. Lot 19: Durée de la garantie. Pondération 15

78. Lot 19: Cout d'entretien. Pondération 10

79. Lot 20: Valeur technique. Pondération 35

80. Lot 20: Prix des prestations. Pondération 40

81. Lot 20: Durée de la garantie. Pondération 15

82. Lot 20: Cout d'entretien. Pondération 10

83. Lot 21: Valeur technique. Pondération 35

84. Lot 21: Prix des prestations. Pondération 40

85. Lot 21: Durée de la garantie. Pondération 15

86. Lot 21: Cout d'entretien. Pondération 10

87. Lot 22: Valeur technique. Pondération 45

88. Lot 22: Prix des prestations. Pondération 40

89. Lot 22: Durée de la garantie. Pondération 15

90. Lot 23: Valeur technique. Pondération 45

91. Lot 23: Prix des prestations. Pondération 40

92. Lot 23: Durée de la garantie. Pondération 15

IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
16019FMV
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
13.4.2016 - 17:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr . Les précisions concernant la méthode de notation ainsi que le contenu des critères et sous critères sont indiqués dans le règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur agissant pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: PDF — dOC — xLS. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un antivirus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Le dossier pourra être téléchargé du lundi au vendredi, de 8:00 à 17:00.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2016.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Ville: Amiens Cedex
Code postal: 80011
Téléphone: +33 322336170
Fax: +33 322336171

VI.4.2)Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
3.3.2016