Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fournitures de papiers et d'enveloppes
Numéro de référence: 2023-02-00
II.1.2)Code CPV principal30199000 Articles de papeterie et autres articles en papier
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de papiers et d'enveloppes nécessaires au bon fonctionnement de l'ensemble des services de la ville de Villiers-Sur-Marne. Lot no1: papiers Lot no2: enveloppes
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 520 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)30197600 Papier et carton traités
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR107 Val-de-Marne
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
ce lot consiste en l'acquisition de papiers nécessaires au bon fonctionnement de l'ensemble des services de la ville de Villiers-Sur-Marne
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 360 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de la date de sa notification, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)30199200 Enveloppes, cartes-lettres et cartes postales non illustrées
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR107 Val-de-Marne
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
ce lot consiste en l'acquisition d'enveloppes nécessaires au bon fonctionnement de l'ensemble des services de la ville de Villiers-Sur-Marne
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de la date de sa notification, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 10/03/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 10/03/2023
Heure locale: 14:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de la date de sa notification, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans
VI.2)Informations sur les échanges électroniquesLa facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:
certains produits identifiés dans le BPU feront l'objet d'un test ayant pour objectifs de contrôler la conformité des produits au cahier des charges, de procéder à un examen comparatif des offres, de servir de témoins en cours d'accord-cadre pour les produits fournis par le titulaire (un produit non disponible sera remplacé par un produit de qualité équivalent voire supérieure et au même tarif que le produit en rupture). A cet effet, les candidats devront fournir gratuitement les échantillons (pour chaque type, 5 feuilles au minimum pour le papier et 5 enveloppes au minimum pour les enveloppes) avec leurs fiches techniques. La liste est donnée dans le Rc.Les échantillons devront être livrés obligatoirement au plus tard le 3 mars 2023 à 12h00.ces derniers seront livrés à l'adresse suivante : CMAT - centre Municipal Administratif et Technique de Villiers-Sur-MarneService Magasin 10 Chemin des Ponceaux94350 Villiers-Sur-MarneTel : 01.49.41.30.87avec la mention " échantillons pour l'accord-cadre de fourniture de papiers " lot no1 ou lot no2, ainsi que le nom du candidat. Les tests se feront anonymement et soumis à une commission. Le candidat est informés qu'en cas de dépôt par livreur, les échantillons devront obligatoirement être déposés au service magasin et ne devront en aucun cas être laissés à l'accueil ou dans un autre service.les échantillons seront conservés par l'administration
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.5)Date d’envoi du présent avis:02/02/2023