Services - 80828-2020

18/02/2020    S34    Services - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Illkirch: Services spécialisés de transport routier de passagers

2020/S 034-080828

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ugecam Alsace
Ville: Illkirch
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Pays: France
Courriel: celine.brandel@ugecam.assurance-maladie.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ugecam-alsace.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://cnamts.achatpublic.com/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Assurance maladie
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Transports sanitaires en ambulance — VSL/taxi

Numéro de référence: 009/2019
II.1.2)Code CPV principal
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Transports de malades hospitalisés dans les différents établissements de l'Ugecam Alsace:

— les transports en ambulance (allongé ou semi-allongé),

— les transports assis professionnalisés en VSL ou taxi.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ambulances Le Muesberg

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Centre de réadaptation fonctionnelle Le Muesberg — 68150 Aubure.

II.2.4)Description des prestations:

Les transports en ambulance (allongé ou semi-allongé).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Étendue et qualité du parc automobile: type, nombre, vétusté, équipement / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'organisation technique et administrative proposée pour la prise en compte des demandes, y compris l'éventuelle mise en place d'une solution informatique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Critères sociaux et environnementaux / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

VSL/taxi Le Muesberg

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

Les transports assis professionnalisés en VSL ou taxi.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Étendue et qualité du parc automobile: type, nombre, vétusté, équipement / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'organisation technique et administrative proposée pour la prise en compte des demandes, y compris l'éventuelle mise en place d'une solution informatique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Critères sociaux et environnementaux / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Les transports en ambulance Le Schimmel

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Centre médical Le Schimmel — 68290 Masevaux.

II.2.4)Description des prestations:

Les transports en ambulance (allongé ou semi-allongé).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Étendue et qualité du parc automobile: type, nombre, vétusté, équipement / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'organisation technique et administrative proposée pour la prise en compte des demandes, y compris l'éventuelle mise en place d'une solution informatique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Critères sociaux et environnementaux / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

VSL-taxi Le Schimmel

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

Les transports assis professionnalisés en VSL ou taxi.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Étendue et qualité du parc automobile: type, nombre, vétusté, équipement / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'organisation technique et administrative proposée pour la prise en compte des demandes, y compris l'éventuelle mise en place d'une solution informatique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Critères sociaux et environnementaux / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ambulances Le Roggenberg

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Centre médical Le Roggenberg — 68134 Altkirch.

II.2.4)Description des prestations:

Les transports en ambulance (allongé ou semi-allongé).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Étendue et qualité du parc automobile: type, nombre, vétusté, équipement / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'organisation technique et administrative proposée pour la prise en compte des demandes, y compris l'éventuelle mise en place d'une solution informatique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Critères sociaux et environnementaux / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

VSL/taxi Le Roggenberg

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Centre médical Le Roggenberg — 68134 Altkirch.

II.2.4)Description des prestations:

Les transports assis professionnalisés en VSL ou taxi.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Étendue et qualité du parc automobile: type, nombre, vétusté, équipement / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'organisation technique et administrative proposée pour la prise en compte des demandes, y compris l'éventuelle mise en place d'une solution informatique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Critères sociaux et environnementaux / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ambulances Luppach

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Centre médical de Luppach — 68480 Luppach.

II.2.4)Description des prestations:

Les transports en ambulance (allongé ou semi-allongé).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Étendue et qualité du parc automobile: type, nombre, vétusté, équipement / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'organisation technique et administrative proposée pour la prise en compte des demandes, y compris l'éventuelle mise en place d'une solution informatique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Critères sociaux et environnementaux / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

VSL/taxi Luppach

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Centre médical de Luppach — 68480 Luppach.

II.2.4)Description des prestations:

Les transports assis professionnalisés en VSL ou taxi.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Étendue et qualité du parc automobile: type, nombre, vétusté, équipement / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'organisation technique et administrative proposée pour la prise en compte des demandes, y compris l'éventuelle mise en place d'une solution informatique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Critères sociaux et environnementaux / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 215-527822
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 09/2019
Lot nº: 1
Intitulé:

Ambulances Le Muesberg

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 09/2019
Lot nº: 2
Intitulé:

VSL/taxi Le Muesberg

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 09/2019
Lot nº: 3
Intitulé:

Ambulances Le Schimmel

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 09/2019
Lot nº: 4
Intitulé:

VSL-taxi Le Schimmel

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 09/2019
Lot nº: 5
Intitulé:

Ambulances Le Roggenberg

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 09/2019
Lot nº: 6
Intitulé:

VSL/taxi Le Roggenberg

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 09/2019
Lot nº: 7
Intitulé:

Ambulances Luppach

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 09/2019
Lot nº: 8
Intitulé:

VSL/taxi Luppach

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal de grande instance
Ville: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal de grande instance
Ville: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
14/02/2020