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Fournitures - 82298-2020

19/02/2020    S35    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Blagnac: Fruits, légumes et produits connexes

2020/S 035-082298

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Blagnac
Numéro national d'identification: 21310069600011
Adresse postale: 1 place des Arts
Ville: Blagnac
Code NUTS: FRJ23
Code postal: 31700
Pays: France
Courriel: contact@mairie-blagnac.fr
Téléphone: +33 561717200
Fax: +33 561717273

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.mairie-blagnac.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de Blagnac

Numéro de référence: 202001/Jo
II.1.2)Code CPV principal
15300000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de Blagnac est en grande majorité à destination des crèches, multi-accueil, écoles, centres de loisirs (ALSH), espace seniors, repas à domicile, services municipaux.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 386 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande surgelée

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000
15982000
15131120
15950000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:

Bourguignon de joue de bœuf, cote de porc, cuisse de canette, cordon bleu de dindonneau, brochette de volaille, steak haché.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu des fiches techniques et des échantillons / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 45 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois pour 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum: 15 000 EUR HT; maximum: 45 000 EUR HT (par période).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Poisson surgelé

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15221000
15982000
15131120
15950000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:

Aiguillette de colin, filet de merlu, saumon, filet de Hocky, cabillaud, filet de poisson blanc.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu des fiches techniques et des échantillons / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois pour 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum: 49 000 EUR HT; maximum: 120 000 EUR HT (par période).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes surgelés

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000
15982000
15131120
15950000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:

Trio de légumes, purée de brocolis, de carottes, julienne, macédoine, petits pois, haricots beurre très fins, champignon de Paris, bâtonnière de légumes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu des fiches techniques et des échantillons / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 45 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois pour 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum: 25 000 EUR HT; maximum: 45 000 EUR HT (par période).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Volaille fraîche

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112100
15982000
15131120
15950000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:

Bloc de blanc de dinde, brochette de dinde avec légumes, cuisse de lapin, de poule, sauté de canard, sauté de dinde.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu des fiches techniques et des échantillons / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois pour 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum: 25 000 EUR HT; maximum: 40 000 EUR HT (par période).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Découpe de porc et charcuterie fraîche

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000
15982000
15131120
15950000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:

Rôti de porc échine dans la longe, épaule de porc fraîche.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu des fiches techniques et des échantillons / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois pour 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum: 24 000 EUR HT; maximum: 50 000 EUR HT (par période).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boucherie piécée/sous vide

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111100
15982000
15131120
15950000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:

Épaule d'agneau, noix d'entrecôte, sous noix de bœuf ou semelle.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu des fiches techniques et des échantillons / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 65 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois pour 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum: 40 000 EUR HT; maximum: 65 000 EUR HT (par période).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charcuterie

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120
15982000
15131120
15950000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:

Boudin, chorizo, jambon, pâté de tête, lardon de porc, saucisse sèche, saucisson pur porc, tripes cuisinées.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu des fiches techniques et des échantillons / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois pour 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum: 15 000 EUR HT; maximum: 30 000 EUR HT (par période).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes frais

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000
15982000
15131120
15950000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:

Carottes, oignons, poireaux, céleris, artichauts, bananes, oranges, citrons.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 140 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois pour 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum: 49 000 EUR HT; maximum: 140 000 EUR HT (par période).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222000
15982000
15131120
15950000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:

Épicerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu des fiches techniques et des échantillons / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois pour 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum: 49 000 EUR HT; maximum: 120 000 EUR HT (par période).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boissons alcoolisées et non alcoolisées

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15910000
15982000
15131120
15950000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:

Boissons alcoolisées et non alcoolisées.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu des fiches techniques et des échantillons / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois pour 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum: 15 000 EUR HT; maximum: 40 000 EUR HT (par période).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000
15982000
15131120
15950000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:

Divers fromages, mozzarella, portions individuelles, tommes, yaourts.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu des fiches techniques et des échantillons / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois pour 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum: 49 000 EUR HT; maximum: 150 000 EUR HT (par période).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ovoproduits

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03142500
15982000
15131120
15950000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:

Œufs entiers liquides, œufs cuits durs taille M.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu des fiches techniques et des échantillons / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois pour 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum: 6 000 EUR HT; maximum: 15 000 EUR HT (par période).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits de pâtisserie

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15810000
15982000
15131120
15950000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:

Produits de pâtisserie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu des fiches techniques et des échantillons / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois pour 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum: 19 000 EUR HT; maximum: 50 000 EUR HT (par période).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes de 4e gamme

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200
15982000
15131120
15950000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:

Betteraves, pommes de terre, carottes, noix, ail pelé.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu des fiches techniques et des échantillons / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois pour 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum: 30 000 EUR HT; maximum: 80 000 EUR HT (par période).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Poisson frais

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03311000
15982000
15131120
15950000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:

Filet de saumon, dos de poisson blanc désarêté.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu des fiches techniques et des échantillons / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois pour 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum: 25 000 EUR HT; maximum: 40 000 EUR HT (par période).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes surgelés biologiques

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15330000
15982000
15131120
15950000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:

Brocolis, choux fleur, épinards, haricots verts, oignons, petits pois.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu des fiches techniques et des échantillons / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois pour 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum: 12 000 EUR HT; maximum: 25 000 EUR HT (par période).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Yaourts et fromage blanc fermiers et fabriqués à la ferme

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000
15982000
15131120
15950000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:

Yaourts et fromage blanc fermiers et fabriqués à la ferme.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au des fiches techniques et des échantillons / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Développement durable: nombre d'intermédiaires entre le producteur et l'acheteur par marchandise apprécié au vu du renseignement du cadre de réponse technique / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 19 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois pour 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum: 9 000 EUR HT; maximum: 19 000 EUR HT (par période).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers biologiques

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000
15982000
15131120
15950000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:

Beurre, fromage frais nature, fraise, lait UHT stérilisé, yaourts

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu des fiches techniques et des échantillons / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois pour 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum: 22 500 EUR HT; maximum: 40 000 EUR HT (par période).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boulangerie

Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100
15982000
15131120
15950000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:

Boulangerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu des fiches techniques et des échantillons / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois pour 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum: 49 000 EUR HT; maximum: 80 000 EUR HT (par période).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes frais de saison

Lot nº: 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000
15982000
15131120
15950000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:

Abricots, asperges, aubergines, concombres, courgettes, kiwis, melons, pêches, tomates.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Développement durable apprécié au vu du renseignement du cadre de réponse technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois pour 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum: 15 000 EUR HT; maximum: 25 000 EUR HT (par période).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Œufs frais

Lot nº: 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03142500
15982000
15131120
15950000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:

Œufs frais.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu des fiches techniques et des échantillons / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 35 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois pour 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum: 22 000 EUR HT; maximum: 35 000 EUR HT (par période).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pâtes végétales fraîches biologiques

Lot nº: 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222000
15982000
15131120
15950000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:

Raviolis frais au formage et aux légumes, capelettis frais au formage et aux légumes surgelés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu des fiches techniques et des échantillons / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 22 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois pour 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum: 8 000 EUR HT; maximum: 22 000 EUR HT (par période).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sauté végétal

Lot nº: 34
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222000
15982000
15131120
15950000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:

Sauté végétal.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu des fiches techniques et des échantillons / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois pour 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum: 4 000 EUR HT; maximum: 10 000 EUR HT (par période).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Alternatives végétales surgelées

Lot nº: 35
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222000
15982000
15131120
15950000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:

Alternatives végétales surgelées.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu des fiches techniques et des échantillons / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois pour 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum: 12 000 EUR HT; maximum: 25 000 EUR HT (par période).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Volaille fraîche label rouge

Lot nº: 39
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112100
15982000
15131120
15950000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:

Poulet entier, filet, pilon, haut de cuisse, pintade.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu des fiches techniques et des échantillons / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois pour 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum: 25 000 EUR HT; maximum: 40 000 EUR HT (par période).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Veau label rouge

Lot nº: 40
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111100
15982000
15131120
15950000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:

Découvert de veau avec collier sans os entier.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu des fiches techniques et des échantillons / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 35 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois pour 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum: 25 000 EUR HT; maximum: 35 000 EUR HT (par période).

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— renseignements sur l'emploi de salariés étrangers entrant dans le cadre des articles D. 8254-2 et L. 5221-2 du code du travail,

— déclaration sur l'honneur relative à la lutte contre le travail dissimulé,

— présentation de la société: raison sociale, forme juridique, les éléments relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (formulaire DC2),

— la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants: identification du candidat, le cas échéant de la nature du groupement, du lot concerné, de l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1),

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

— attestations sur l'honneur de non interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (formulaire DC1),

— déclaration sur l'honneur relative à l'égalité entre les femmes et les hommes.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Chiffre d'affaires au cours des 3 derniers exercices connus.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat (références, certificats de qualifications ou tout autre moyen garantissant la capacité professionnelle),

— moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat,

— certificats de qualification et/ou de qualité demandés aux candidats et détaillés au règlement de la consultation,

— pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter du 1.7.2020 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure.prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables lors de la reconduction pour les lots nº 5, 8, 10, 12, 13, 15, 17, 24, 25, 32, 33, 34, 35 et 39.

Prix fermes pour les lots nº 11, 26 et 30. Prix ajustables pour les lots nº 1, 2, 3 et 23. Prix variant suivant les cours moyens identifiés pour les lots nº 6, 7, 9, 20 et 40. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.aucune clause de garantie financière prévue.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/03/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 20/03/2020
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les échantillons et fiches techniques devront être impérativement remis avant la date et heure limites de façon physique à la Régie municipale de restauration (RMR).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
14/02/2020