Fournitures - 84495-2016

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12/03/2016    S51

France-Reims: Équipements médicaux

2016/S 051-084495

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: CHU de Reims
Numéro national d'identification: 265100057 00487
Adresse postale: Centre hospitalier universitaire de Reims — 45 rue Cognacq-Jay
Ville: Reims Cedex
Code postal: 51092
Pays: France
Point(s) de contact: Cellule des marchés publics
À l'attention de: Mme la directrice générale
Téléphone: +33 326832720
Fax: +33 326832581

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.chu-reims.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Nom officiel: CHU de Reims — ressources Biomédicales
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Ville: Reims Cedex
Code postal: 51092
À l'attention de: Mme Mme Lapie Mégane (référent technique)
Téléphone: +33 326784923
Fax: +33 326787417
Adresse internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_cE90Kbbl7S&v=1&selected=0

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Nom officiel: CHU de Reims — cellule des marchés publics
Adresse postale: Pôle logistique, rue Roger Aubry / 1er étage — bureau CMP 01
Ville: Reims Cedex
Code postal: 51092
À l'attention de: M. Thiefin Geoffroy (référent administratif)
Téléphone: +33 326832720
Fax: +33 326832581
Adresse internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_cE90Kbbl7S&v=1&selected=0

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Nom officiel: CHU de Reims — cellule des marchés publics
Adresse postale: Pôle logistique, rue Roger Aubry / 1er étage — bureau CMP 01
Ville: Reims Cedex
Code postal: 51092
À l'attention de: M. Thiefin Geoffroy
Téléphone: +33 326832720
Adresse internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_cE90Kbbl7S&v=1&selected=0

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3)Activité principale
Santé
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition d'enregistreurs de pression artérielle ambulatoire et d'enregistreurs d'holter cardiaque.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CHU de Reims, 51092 Reims Cedex.

Code NUTS FR213 Marne

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Acquisition d'enregistreurs de pression artérielle ambulatoire et d'enregistreurs d'holter cardiaque
le présent marché a pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation, la mise en service d'enregistreurs de pression artérielle ambulatoire avec leur station de lecture associée au centre hospitalier universitaire de Reims. Ils seront destinés au service d'explorations fonctionnelles cardio-vasculaires de l'hôpital Robert Debré.
Le présent marché a également pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation et la mise en service de deux enregistreurs d'holter cardiaque au centre hospitalier universitaire de Reims. Ils seront destinés à l'unité de médecine gériatrique 3 de l'hôpital Maison Blanche.
Enfin, le présent marché a également pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation et la mise en service d'un enregistreur de pression artérielle ambulatoire au centre hospitalier universitaire de Reims. Il sera destiné au service hospitalisation complète médecine polyvalente métabolisme et nutrition — obésité recours de l'hôpital Sébastopol.
Le marché comprend également la formation des différents utilisateurs à l'usage de ces équipements.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33100000 Équipements médicaux, 32331500 Enregistreurs

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
La consultation est divisée en 3 lots.
En ce qui concerne la composante no 1 du lot no 1, le marché est un accord-cadre mono-attributaire selon le droit communautaire et un marché à bons de commande, avec minimum et maximum exprimés en quantité pour la durée du marché, passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.

Les quantités minimum et maximum pour la durée du marché ainsi que l'estimation annuelle des commandes sont fixées dans le DCE en accès libre sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_cE90Kbbl7S&v=1&selected=0

Le pouvoir adjudicateur s'engage pour le minimum, le titulaire s'engage pour le maximum.
En ce qui concerne la composante no 2 du lot no 1, les lots no 2 et 3, le marché est un marché ordinaire.
En ce qui concerne tous les lots, le délai de livraison des matériels est fixé par le titulaire dans son offre. Il commence à courir à compter de la date de réception du bon de commande. Le titulaire est engagé jusqu'à l'expiration de la garantie, laquelle commence à compter de la date d'admission des matériels.
En ce qui concerne la composante no 1 du lot no 1, le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification du marché (estimée fin juillet 2016) jusqu'au 31.12.2017.
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1
1)Description succincte
Composante no 1: Enregistreurs de pression artérielle ambulatoire
composante no 2: Station de lecture associée aux enregistreurs de pression artérielle ambulatoire.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33100000 Équipements médicaux, 32331500 Enregistreurs

3)Quantité ou étendue
8: quantité estimative pour la durée du marché (pour la composante no 1) / 1 (pour la composante no 2).
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2
1)Description succincte
Enregistreurs d'holter cardiaque.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33100000 Équipements médicaux, 32331500 Enregistreurs

3)Quantité ou étendue
2.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3
1)Description succincte
Enregistreur de pression artérielle ambulatoire.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33100000 Équipements médicaux, 32331500 Enregistreurs

3)Quantité ou étendue
1.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement par les ressources propres du CHU de Reims. Paiement dans le délai maximum de 50 jours par virement administratif conformément aux dispositions des articles 86 à 118 du code des marchés publics.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Sont exigées:
1) La lettre de candidature Dc1 du 25/08/14 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles 43 et 44 du code des marchés publics et que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts).
2) La déclaration du candidat Dc2 du 15/09/10 ou forme libre avec:
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Sont souhaités:
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, sont souhaités les documents et les renseignements suivants (Dc2 dans la version du 15.9.2010 ou forme libre):
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un ou les renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Sont exigés:
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, sont exigés les documents et les renseignements suivants (Dc2 dans la version du 15.9.2010 ou forme libre):
— présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
sont souhaités:
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, sont souhaités les documents et les renseignements suivants (Dc2 dans la version du 15.9.2010 ou forme libre):
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
CE 122- 2016
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
17.5.2016 - 15:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 210 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:
— par téléchargement sur le site

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_cE90Kbbl7S&v=1&selected=0,

— sur demande écrite (par voie postale ou télécopie).
Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et l'heure limites de remise des offres:
— par voie dématérialisée sur le site

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_cE90Kbbl7S&v=1&selected=0,

— sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
— sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.
Des présentations sont obligatoires pour tous les lots, sous peine de rejet des offres.
Ces présentations devront être réalisés à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date limite de remise des offres, dernier délai.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que la réservation des dates de présentations ne pourra plus s'opérer 14 jours ouvrés avant la date limite de remise des plis pour chacun des lots.
Les présentations ne donneront pas lieu à l'indemnisation des candidats.
Pour ces présentations, les candidats amèneront le même matériel, que celui qu'ils proposent dans le cadre de cette consultation.
Pour les modalités concernant les présentations des matériels, se reporter aux articles VII-1, VII-2 et VII-3 du CCTP disponible en accès libre sur le site:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_cE90Kbbl7S&v=1&selected=0.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2016.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Téléphone: +33 326668687
Fax: +33 326210187

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Téléphone: +33 326668687
Fax: +33 326210187

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
8.3.2016