Fournitures - 84661-2018

24/02/2018    S39    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Blagnac: Stands d'exposition

2018/S 039-084661

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Blagnac
Numéro national d'identification: 21310069600011
Adresse postale: 1 place Jean Louis Puig
Ville: Blagnac
Code NUTS: FRJ23
Code postal: 31700
Pays: France
Courriel: contact@mairie-blagnac.fr
Téléphone: +33 561717200
Fax: +33 561717273

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.mairie-blagnac.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Location de stands, chapiteaux, pagodes avec ou sans plancher et de chalets pour la réalisation de manifestations de la ville de Blagnac

Numéro de référence: 201802
II.1.2)Code CPV principal
39154100
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation concerne:

— lot nº 1: location de stands, chapiteaux, pagodes avec ou sans plancher pour la réalisation de manifestations de la ville de Blagnac lors de principaux événements municipaux selon le calendrier prévisionnel,

— lot nº 2: location de chalets bois pour la réalisation d'un marché de Noël à Blagnac «type montagne» à l'occasion des festivités de Noël.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 750 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Location de stands, chapiteaux, pagodes avec ou sans plancher

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39154100
44112100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:

Location de stands, chapiteaux, pagodes avec ou sans plancher et de chalets pour la réalisation de manifestations de la ville de Blagnac. Hauteur minimale de 2,5 m et hauteur maximale de 6 m. Fixés au sol (platines et piques d'ancrages ou lestage). Avec ou sans plancher. Minimum: 10 000 EUR HT. Maximum: 150 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au vu des renseignements demandés au cadre de réponse technique à compléter / Pondération: 45.0
Critère de qualité - Nom: Caractère esthétique au vu de l'harmonie des formes, des couleurs / Pondération: 15.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Location de chalets en bois

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44112100
44112100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:

Location de chalets bois 3 m x 2 m équipés d'un compteur électrique, d'un chauffage et d'un plancher avec une ouverture en façade et/ou latérale, avec une unité de couleur et de présentation. À titre d'information: pour 2018 : 52 chalets. Minimum: 10 000 EUR HT. Maximum: 100 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au vu des renseignements demandés au cadre de réponse technique à compléter / Pondération: 25.0
Critère de qualité - Nom: Caractère esthétique et fonctionnel: le caractère esthétique sera apprécié au vu de l'harmonie, des formes, des couleurs et de l'intégration dans le site / Pondération: 25.0
Critère de qualité - Nom: Qualité du SAV dépannage pendant la prestation au vu des renseignements demandés au cadre de réponse technique à compléter / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— attestations sur l'honneur de non interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application de l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et des articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (formulaire DC1),

— déclaration sur l'honneur relative à l'égalité entre les femmes et les hommes,

— présentation de la société: raison sociale, forme juridique, les éléments relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (formulaire DC2),

— déclaration sur l'honneur relative à la lutte contre le travail dissimulé,

— la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants: identification du candidat, le cas échéant de la nature du groupement, du lot concerné, de l'habilitation éventuelle du mandataire par ses co-traitants (formulaire DC1).

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Chiffre d'affaires au cours des 3 derniers exercices connus.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat (références, certificats de qualifications ou tout autre moyen garantissant la capacité professionnelle),

— moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: en application du budget principal de la ville.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 30/03/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 30/03/2018
Heure locale: 13:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Une visite sur site est préconisée: veuillez contacter pour cela M. Olivier Devillard au +33 561710854.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
22/02/2018