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Fournitures - 86981-2018

27/02/2018    S40

France-Toulouse: Décapant

2018/S 040-086981

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821
Ville: Toulouse Cedex 5
Code NUTS: FRJ23 Not specified
Code postal: 31505
Pays: France
Courriel: marchespublics@toulouse-metropole.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.toulouse-metropole.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Techniques: pôle Toulouse Centre — service moyens généraux et interventions mutualisées, 1 place des Carmes, 31000 Toulouse — Yves Castro, Tél: +33 567738719, Mail: yves.castro@toulouse-metropole.fr
Adresse postale: 1 place de la Légion d'honneur — Marengo Ovale — BP 35821
Ville: Toulouse Cedex 5
Code NUTS: FRJ23 Not specified
Code postal: 31505
Pays: France
Point(s) de contact: Administratifs: délégation générale déléguée aux espaces publics — Direction de la performance — service marchés — Stéphanie Ribaute
Courriel: dgdep.marches.publics@toulouse-metropole.fr
Téléphone: +33 562274139
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.toulouse-metropole.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_u5LpMKcy8E
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

No17M244AO — AC/JM — fourniture de produits de désaffichage et d'enlèvement de graffitis — années 2018 à 2022

Numéro de référence: 17M244AO
II.1.2)Code CPV principal
44832100 Décapant
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de produits de désaffichage et d'enlèvement de graffitis — années 2018 à 2022.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 208 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Décapant surpuissant tout support et tampons de lustrage ou de décapage et accessoires

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44832100 Décapant
39830000 Produits de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Décapant surpuissant tout support et tampons de lustrage ou de décapage et accessoires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des produits / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection et de sécurité pour l'environnement et pour l'homme / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/05/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale du 1.6.2018 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31.5.2019. Il peut être reconduit 3 fois 1 an, sans pouvoir excéder le 31.5.2022.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produit décapant peinture pour support fragile

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44832100 Décapant
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Produit décapant peinture pour support fragile.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des produits / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection et de sécurité pour l'environnement et pour l'homme / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/05/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale du 1.6.2018 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31.5.2019. Il peut être reconduit 3 fois 1 an, sans pouvoir excéder le 31.5.2022.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lingettes imprégnées et aérosols pour traitement mobilier urbain — anti-adhérent et nettoyant pour colles et affiches — dissolvant pour résines et colles

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
44832200 Diluants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Lingettes imprégnées et aérosols pour traitement mobilier urbain — anti-adhérent et nettoyant pour colles et affiches — dissolvant pour résines et colles.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des produits / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection et de sécurité pour l'environnement et pour l'homme / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 19 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/05/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale du 1.6.2018 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31.5.2019. Il peut être reconduit 3 fois 1 an, sans pouvoir excéder le 31.5.2022.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Granulats pour hydrogommeuse

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Granulats pour hydrogommeuse.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des produits / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection et de sécurité pour l'environnement et pour l'homme / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/05/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale du 1.6.2018 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31.5.2019. Il peut être reconduit 3 fois 1 an, sans pouvoir excéder le 31.5.2022.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire«MPS», complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique.

1 — compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: formulaire pré-rempli grâce au numéro SIRET;

2 — joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature: joindre les documents de la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS:

— renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique du candidat: voir ci-après (paragraphe III.1.3);

3 — joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale: cf. art. 4 du règlement de la consultation.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Se reporter à l'art. 4 du règlement de la consultation.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Les références de fournitures similaires: liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé et/ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à livrer ces fournitures.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 26/03/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 27/03/2018
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

1.6.2022, à l'issue de la dernière période de reconduction.

VI.3)Informations complémentaires:

Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.

À titre indicatif, l'estimation annuelle des commandes par lot est la suivante:

— lot 1: 8 000 EUR HT,

— lot 2: 15 000 EUR HT,

— lot 3: 19 000 EUR HT,

— lot 4: 10 000 EUR HT.

Unité monétaire: EUR.

Dossier de consultation des entreprises: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 17M244AO).

Fourniture d'échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres et permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et gratuitement avant les dates et heures limites de remise des offres, les échantillons, selon les dispositions suivantes: type d'échantillons:

— lot nº 1:

—— décapant surpuissant tout support: 5 l,

—— tampons de lustrage ou décapage: 10 tampons pour chaque type et abrasivité,

— lot nº 2: décapant peinture pour support fragile: 5 l,

— lot nº 3:

—— 20 lingettes pour nettoyage des graffitis et autocollants sur panneaux de police,

—— 1 bombe de décapant en aérosol,

—— 5 l pour anti-adhérant affiches,

—— 5 l pour produit pour décoller les affiches,

—— 5 l de dissolvant pour résines et colles,

— lot nº 4:

—— 2 sacs de 12,5 kg (granulométrie de 0,1 mm à 0,6 mm [ou 100 μ à 600 μ]),

—— 2 sacs de 12,5 kg (granulométrie de 0,075 mm à 0,25 mm [ou 75 μ à 250 μ]).

Les échantillons devront parvenir à l'adresse suivante: Toulouse Métropole, service moyens généraux et interventions mutualisées — désaffichage et détagage, 160 chemin du Sang de Serp, 31200 Toulouse, Tél: +33 567738719 — Fax: +33 562276969, horaires: de 8:00 à 16:00.

Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique (conforme au niveau de sécurité ** du RGS). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels co-traitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire. Ces documents signés devront être fournis via la plate-forme de dématérialisation de la collectivité.

Renseignements sécurités: Direction coordination opérationnelle de proximité — service coordination sécurité et proximité, 1 place de la Légion d'honneur — Marengo Ovale — BP 35821 — 31505 Toulouse Cedex 5, Nadine Dasque, Tél: +33 581917757, mail: nadine.dasque@toulouse-metropole.fr

Renseignements sur la dématérialisation: Direction de la commande publique Mme Hana Zarevucka, Tél.: +33 562276553, mail: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
Adresse internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Ville: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Pays: France
Courriel: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
23/02/2018