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Fournitures - 87249-2020

21/02/2020    S37    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Saint-Joseph: Livres de bibliothèque

2020/S 037-087249

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Saint-Joseph
Adresse postale: 240 rue Raphaël Babet, BP 1
Ville: Saint-Joseph
Code NUTS: FRY40
Code postal: 97480
Pays: France
Point(s) de contact: Service commande publique (pôle administratif communal)
Courriel: scp@saintjoseph.re
Téléphone: +33 262358009
Fax: +33 262358088

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.saintjoseph.re

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Collectivité territoriale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat de bandes dessinées (classiques — mangas — comics) pour la médiathèque de Saint-Joseph — année 2020

Numéro de référence: 19.AO.013
II.1.2)Code CPV principal
22113000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La forme retenue pour ce marché est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique pour chaque lot (ou accord-cadre mono-attributaire).

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 43 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bandes dessinées (classiques): adultes, adolescents, jeunesse (livre imprimé — livre audio & livre numérique)

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40
Lieu principal d'exécution:

Saint-Joseph.

II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique pour chaque lot (ou accord-cadre mono-attributaire), avec un montant minimal 1 000 EUR HT et un montant maximal 30 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard du mémoire technique fourni par le candidat) / Pondération: 60 %
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20 %
Prix - Pondération: 20 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire.

Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit: soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bandes dessinées (mangas, comics): adultes, adolescents, jeunesse (livre imprimé — livre audio & livre numérique)

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40
Lieu principal d'exécution:

Saint-Joseph.

II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique pour chaque lot (ou accord-cadre mono-attributaire), avec un montant minimal 1 000 EUR HT et un montant maximal 13 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard du mémoire technique fourni par le candidat) / Pondération: 60 %
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20 %
Prix - Pondération: 20 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire.

Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit: soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 187-453935
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 19AO013
Lot nº: 01
Intitulé:

«Bandes dessinées (classiques): adultes, adolescents, jeunesse (livre imprimé — livre audio & livre numérique)»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
28/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 03
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Autrement
Adresse postale: 82 rue Juliette Dodu
Ville: Saint-Denis
Code NUTS: FRY40
Code postal: 97400
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 30 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 30 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 19AO013
Lot nº: 02
Intitulé:

«Bandes dessinées (mangas, comics): adultes, adolescents, jeunesse (livre imprimé — livre audio & livre numérique)»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
28/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 03
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Autrement
Adresse postale: 82 rue Juliette Dodu
Ville: Saint-Denis
Code NUTS: FRY40
Code postal: 97400
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 13 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 13 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion — Greffe
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon — CS 61107
Ville: Saint-Denis Cedex (La Réunion) France
Code postal: 97404
Pays: France
Téléphone: +33 262924360
Fax: +33 262924362
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/02/2020