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Fournitures - 89299-2020

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24/02/2020    S38    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Brest: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager

2020/S 038-089299

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Brest Métropole
Adresse postale: 24 rue Coat Ar Gueven — CS 73826
Ville: Brest Cedex 02
Code NUTS: FRH02
Code postal: 29238
Pays: France
Courriel: Marches@brest-metropole.fr
Téléphone: +33 298335411
Fax: +33 298335415

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.brest.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches.megalisbretagne.org

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Brest
Adresse postale: 2 rue Frézier, CS 63834
Ville: Brest Cedex 2
Code NUTS: FRH02
Code postal: 29238
Pays: France
Courriel: Marches@brest-metropole.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.brest.fr

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Guilers
Adresse postale: 16 rue Charles de Gaulle
Ville: Guilers
Code NUTS: FRH02
Code postal: 29820
Pays: France
Courriel: Marches@brest-metropole.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.mairie-guilers.fr/

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre communal d'action sociale de la ville de Brest
Adresse postale: 40 rue Jules Ferry — CS 63834
Ville: Brest Cedex 2
Code NUTS: FRH02
Code postal: 29238
Pays: France
Courriel: Ccas-direction@ccas-brest.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.brest.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=124863&orgAcronyme=a1e
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=124863&orgAcronyme=a1e
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de produits d'entretien et d'articles ménagers

Numéro de référence: Brest-M-DCP-2020-0027
II.1.2)Code CPV principal
39224300
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La consultation a pour objet de conclure 3 accords-cadres mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de fournitures de produits d'entretien et d'articles ménagers. Accords-cadres passés suivant la procédure d'appel d'offres ouvert et dans le cadre d'un groupement de commandes, en application des articles R. 2124-1 à R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 à R. 2162-14 et L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique et dans les conditions décrites aux articles 1 et 2 du Règlement de consultation (RC).

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Articles ménagers

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39224300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02
Lieu principal d'exécution:

Territoire de Brest Métropole, de la ville de Brest, de la ville de Guilers.

II.2.4)Description des prestations:

Articles ménagers.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 384 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra faire l'objet de 3 reconductions.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les montants annuels en euro(s) HT seront susceptibles de varier dans les limites suivantes:

— minimum: 44 750 EUR HT,

— maximum: 179 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits d'entretien

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39224300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02
Lieu principal d'exécution:

Territoire de Brest Métropole, de la ville de Brest, de la ville de Guilers.

II.2.4)Description des prestations:

Produits d'entretien.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 533 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra faire l'objet de 3 reconductions.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les montants annuels en euro(s) HT seront susceptibles de varier dans les limites suivantes:

— minimum: 68 500 EUR HT,

— maximum: 274 000 EUR HT.

Visite obligatoire de 2 sites permettant de déterminer les doseurs et produits à proposer dans le BPUDE (cf. article 2.6 du RC). Une période de test est également prévue pour ce lot (article 2.7 du RC).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Papiers toilette, industriel, essuie-mains et serviettes

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39224300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02
Lieu principal d'exécution:

Territoire de Brest Métropole, de la ville de Brest, de la ville de Guilers.

II.2.4)Description des prestations:

Papiers toilette, industriel, essuie-mains et serviettes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 414 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra faire l'objet de 3 reconductions.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les montants annuels en euro(s) HT seront susceptibles de varier dans les limites suivantes:

— minimum: 42 500 EUR HT,

— maximum: 170 000 EUR HT.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Si la candidature est présentée sous la forme d'un groupement momentané d'entreprises: identification de l'ensemble des membres du groupement, forme du groupement, habilitation du mandataire. Par ailleurs les éléments relatifs à la situation juridique et aux capacités économiques, techniques et professionnelles demandés ci-dessous doivent être fournis pour chaque membre du groupement. Renseignements concernant la situation juridique du candidat tels que prévus aux articles R. 2142-3 et R. 2142-4 du code de la commande publique: déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Cf. article 4.1 du règlement de consultation.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'ensemble des lots de cette consultation contiennent des conditions d'exécution ayant pour objet la protection de l'environnement.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 09/04/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 09/04/2020
Heure locale: 16:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Séance non publique.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2nd semestre 2024.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr

Ils peuvent aussi utiliser le service Document unique de marché européen (DUME) disponible sur Mégalis. Les valeurs estimées indiquées pour chaque lot, dans le présent avis, correspondent au volume d'affaires moyen HT des 3 dernières années, pour la durée totale potentielle de l'accord-cadre (c'est à dire reconductions comprises). Brest Métropole est coordonnateur du groupement constitué entre la ville de Brest, Brest Métropole, le Centre communal d'action sociale (CCAS) de la ville de Brest et la ville de Guilers pour la fourniture de quincaillerie, de matériaux, de matériels, de vêtements de travail et équipements de protection et services associés. S'agissant de dépenses de fonctionnement, le coordonnateur du groupement sera en charge de l'exécution technique et financière de la part des accords-cadres le concernant et des parts de la ville de Brest et du CCAS de la ville de Brest. La ville de Guilers exécutera techniquement et financièrement la part des accords-cadres la concernant. La réponse à la présente consultation devra se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Mégalis. Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements administratifs et techniques seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse internet: https://marches.megalisbretagne.org/

Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article 5.2 du règlement de consultation. Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable: division des affaires juridiques — 24 rue Coat Ar Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 02.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France
Courriel: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: +33 223212828
Fax: +33 299635684
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France
Courriel: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: +33 223212828
Fax: +33 299635684
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/02/2020