Fournitures - 89454-2021

22/02/2021    S36

France-Paris: Produits alimentaires divers

2021/S 036-089454

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Caisse des Écoles du 11e
Adresse postale: 12 place Léon-Blum
Ville: Paris Cedex 11
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75536
Pays: France
Courriel: commandes@cdeparis11.fr
Téléphone: +33 143790276
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cdeparis11.org/
Adresse du profil d’acheteur: http://cde-paris11.e-marchespublics.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://cde-paris11.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://cde-paris11.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Restauration scolaire

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires gérés par la caisse des écoles du XI

Numéro de référence: 2021-AO-FDA
II.1.2)Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires gérés par la Caisse des Écoles du 11e arrondissement.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 2 353 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Végétal

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:

Restaurants scolaires Paris 11e.

II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation concerne la passation d'un accord cadre à bon de commande pour la fourniture de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires gérés par la Caisse des Écoles du 11e arrondissement.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cet accord cadre est conclu pour une période du 1.5.2021 au 30.4.2022 ou à défaut pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 30.4.2022 si la date de notification du marché est postérieure au 1.5.2021.

Il pourra être reconduit de manière expresse trois fois pour une durée de un an à compter de sa date d'anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Volailles fraiches et surgelées

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:

Restaurants scolaires Paris 11e.

II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation concerne la passation d'un accord cadre à bon de commande pour la fourniture de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires gérés par la Caisse des Écoles du 11e arrondissement.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cet accord cadre est conclu pour une période du 1.5.2021 au 30.4.2022 ou à défaut pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 30.4.2022 si la date de notification du marché est postérieure au 1.5.2021.

Il pourra être reconduit de manière expresse trois fois pour une durée de un an à compter de sa date d'anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes de bœuf, veau, anneau et porc fraîches et surgelées

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:

Restaurants scolaires Paris 11e.

II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation concerne la passation d'un accord cadre à bon de commande pour la fourniture de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires gérés par la Caisse des Écoles du 11e arrondissement.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 280 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cet accord cadre est conclu pour une période du 1.5.2021 au 30.4.2022 ou à défaut pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 30.4.2022 si la date de notification du marché est postérieure au 1.5.2021.

Il pourra être reconduit de manière expresse trois fois pour une durée de un an à compter de sa date d'anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Beurre,Œuf, fromages et produits laitiers

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:

Restaurants scolaires Paris 11e.

II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation concerne la passation d'un accord cadre à bon de commande pour la fourniture de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires gérés par la Caisse des Écoles du 11e arrondissement.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 650 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cet accord cadre est conclu pour une période du 1.5.2021 au 30.4.2022 ou à défaut pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 30.4.2022 si la date de notification du marché est postérieure au 1.5.2021.

Il pourra être reconduit de manière expresse trois fois pour une durée de un an à compter de sa date d'anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes et pommes de terre surgelées

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:

Restaurants scolaires Paris 11e.

II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation concerne la passation d'un accord cadre à bon de commande pour la fourniture de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires gérés par la Caisse des Écoles du 11e arrondissement.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cet accord cadre est conclu pour une période du 1.5.2021 au 30.4.2022 ou à défaut pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 30.4.2022 si la date de notification du marché est postérieure au 1.5.2021.

Il pourra être reconduit de manière expresse trois fois pour une durée de un an à compter de sa date d'anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Desserts et produits élaborées surgelés

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:

Restaurants scolaires Paris 11e.

II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation concerne la passation d'un accord cadre à bon de commande pour la fourniture de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires gérés par la Caisse des Écoles du 11e arrondissement.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cet accord cadre est conclu pour une période du 1.5.2021 au 30.4.2022 ou à défaut pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 30.4.2022 si la date de notification du marché est postérieure au 1.5.2021.

Il pourra être reconduit de manière expresse trois fois pour une durée de un an à compter de sa date d'anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits de la mer frais et surgelés

Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:

Restaurants scolaires Paris 11e.

II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation concerne la passation d'un accord cadre à bon de commande pour la fourniture de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires gérés par la Caisse des Écoles du 11e arrondissement.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 320 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cet accord cadre est conclu pour une période du 1.5.2021 au 30.4.2022 ou à défaut pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 30.4.2022 si la date de notification du marché est postérieure au 1.5.2021.

Il pourra être reconduit de manière expresse trois fois pour une durée de un an à compter de sa date d'anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie générale

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:

Restaurants scolaires Paris 11e.

II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation concerne la passation d'un accord cadre à bon de commande pour la fourniture de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires gérés par la Caisse des Écoles du 11e arrondissement.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 320 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cet accord cadre est conclu pour une période du 1.5.2021 au 30.4.2022 ou à défaut pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 30.4.2022 si la date de notification du marché est postérieure au 1.5.2021.

Il pourra être reconduit de manière expresse trois fois pour une durée de un an à compter de sa date d'anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Epicerie gouter

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:

Restaurants scolaires Paris 11e.

II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation concerne la passation d'un accord cadre à bon de commande pour la fourniture de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires gérés par la Caisse des Écoles du 11e arrondissement.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cet accord cadre est conclu pour une période du 1.5.2021 au 30.4.2022 ou à défaut pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 30.4.2022 si la date de notification du marché est postérieure au 1.5.2021.

Il pourra être reconduit de manière expresse trois fois pour une durée de un an à compter de sa date d'anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pain et viennoiseries NORD

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:

Restaurants scolaires Paris 11e.

II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation concerne la passation d'un accord cadre à bon de commande pour la fourniture de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires gérés par la Caisse des Écoles du 11e arrondissement.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 140 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cet accord cadre est conclu pour une période du 1.5.2021 au 30.4.2022 ou à défaut pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 30.4.2022 si la date de notification du marché est postérieure au 1.5.2021.

Il pourra être reconduit de manière expresse trois fois pour une durée de un an à compter de sa date d'anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pain et viennoiseries EST

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:

Restaurants scolaires Paris 11e.

II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation concerne la passation d'un accord cadre à bon de commande pour la fourniture de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires gérés par la Caisse des Écoles du 11e arrondissement.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 48 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cet accord cadre est conclu pour une période du 1.5.2021 au 30.4.2022 ou à défaut pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 30.4.2022 si la date de notification du marché est postérieure au 1.5.2021.

Il pourra être reconduit de manière expresse trois fois pour une durée de un an à compter de sa date d'anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pain et viennoiseries Ouest

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:

Restaurants scolaires Paris 11e.

II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation concerne la passation d'un accord cadre à bon de commande pour la fourniture de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires gérés par la Caisse des Écoles du 11e arrondissement.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cet accord cadre est conclu pour une période du 1.5.2021 au 30.4.2022 ou à défaut pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 30.4.2022 si la date de notification du marché est postérieure au 1.5.2021.

Il pourra être reconduit de manière expresse trois fois pour une durée de un an à compter de sa date d'anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pain et viennoiseries Sud

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:

Restaurants scolaires Paris 11e.

II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation concerne la passation d'un accord cadre à bon de commande pour la fourniture de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires gérés par la Caisse des Écoles du 11e arrondissement.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cet accord cadre est conclu pour une période du 1.5.2021 au 30.4.2022 ou à défaut pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 30.4.2022 si la date de notification du marché est postérieure au 1.5.2021.

Il pourra être reconduit de manière expresse trois fois pour une durée de un an à compter de sa date d'anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 29/03/2021
Heure locale: 10:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 29/03/2021
Heure locale: 11:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: Le tribunal administratif de Paris — courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr — 6 rue de Jouy — 75 181 Paris Cedex 04 (tél. +33 144594400/fax: +33 144594646)
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
17/02/2021