Fournitures - 89677-2020

24/02/2020    S38

France-Herblay-sur-Seine: Plantes

2020/S 038-089677

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville d'Herblay
Numéro national d'identification: 21950306700015
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Ville: Herblay-sur-Seine Cedex
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95221
Pays: France
Courriel: Marchespublics@herblay.fr
Téléphone: +33 130403751
Fax: +33 130403788

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://herblay.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de fournitures végétales et organiques pour les services techniques de la Ville d'Herblay-sur-Seine

Numéro de référence: 2019-184
II.1.2)Code CPV principal
03451000 Plantes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Acquisition de fournitures végétales et organiques pour les services techniques de la Ville d'Herblay-sur-Seine

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 256 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 1: acquisition de plantes pour massifs et jardinières

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451000 Plantes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la commune d'Herblay-sur-Seine.

II.2.4)Description des prestations:

Acquisition de plantes pour massifs et jardinières.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La qualité de production et de conditionnements, et diversité des fournitures / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Optimisation des délais de livraison / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Performances environnementales / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché est un marché de fournitures courantes conclu selon la procédure dite «formalisée», soit le lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert, à publication européenne, en application des dispositions de l'article L. 2124-1 et L. 2124-2 et R. 2121-2 et R. 2162-1 et R. 2162-2 conformément aux dispositions des articles du code de la commande publique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 2: acquisition de terreau et copeaux

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24400000 Engrais et composés azotés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la commune d'Herblay-sur-Seine.

II.2.4)Description des prestations:

Acquisition de terreau et copeaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La qualité de production et de conditionnements, et diversité des fournitures / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Optimisation des délais de livraison / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Performances environnementales / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 3: acquisition de bulbes

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451200 Bulbes de fleurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la commune d'Herblay-sur-Seine.

II.2.4)Description des prestations:

Acquisition de bulbes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La qualité de production et de conditionnements, et diversité des fournitures / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Optimisation des délais de livraison / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Performances environnementales / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 4: acquisition d'arbres

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451000 Plantes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la commune d'Herblay-sur-Seine.

II.2.4)Description des prestations:

Acquisition d'arbres.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La qualité de production et de conditionnements, et diversité des fournitures / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Optimisation des délais de livraison / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Performances environnementales / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 5: acquisition de sapins coupés

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451000 Plantes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la commune d'Herblay-sur-Seine.

II.2.4)Description des prestations:

Acquisition de sapins coupés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La qualité de production et de conditionnements, et diversité des fournitures / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Optimisation des délais de livraison / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Performances environnementales / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 205-498794
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-184
Lot nº: 1
Intitulé:

Acquisition de fournitures végétales et organiques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société Gaussens
Adresse postale: 43 rue Eugène Daure
Ville: Gelos
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 64110
Pays: France

Adresse internet: http://fanfelle-gaussens.fr

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-184
Lot nº: 2
Intitulé:

Acquisition de fournitures végétales et organiques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société Soufflet Vigne
Adresse postale: Le Pont Rouge — CS 20125, Limas
Ville: Villefranche-sur-Saône
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 69654
Pays: France

Adresse internet: http://www.soufflet.com/Vigne-Espaces-Verts

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 36 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-184
Lot nº: 3
Intitulé:

Acquisition de fournitures végétales et organiques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société les Tulipes de France
Adresse postale: Centre Horticole Floriloire
Ville: Les Ponts-de-Cé
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 49130
Pays: France

Adresse internet: http://tulipesdefrance.fr

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-184
Lot nº: 4
Intitulé:

Acquisition de fournitures végétales et organiques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société Pépinières Châtelain
Adresse postale: 50 route de Roissy
Ville: Le Thillay
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95500
Pays: France

Adresse internet: http://www.pepinieres-chatelain.com

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-184
Lot nº: 5
Intitulé:

Acquisition de fournitures végétales et organique

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande, ces derniers étant édités en fonction des besoins des services de la ville, conformément aux articles R. 2162-5 du code de la commande publique.

Le marché prend effet à compter de sa notification pour une durée de 1 année, éventuellement renouvelable 3 fois, de façon tacite, sans que sa durée totale n'excède 4 années, conformément aux dispositions des articles L. 2112-5, R. 2112-4 et L. 2125-1 alinéa 1 du code de la commande publique.

Les offres des titulaires sont consultables pendant les horaires d'ouvertures (du lundi au jeudi: 8:30-12:30 et 13:30-17:30 et le vendredi: 8:30-12:30 et 13:30-16:00) auprès du service juridique de la ville — 15 avenue Paul Langevin — 95220 Herblay.

La présente procédure de mise en concurrence pourra faire l'objet d'un recours de pleine juridiction, exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution. Il s'agit d'un avis obligatoire.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Ville: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173457
Fax: +33 130173469

Adresse internet: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de versailles de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 9 rue Barbet de Jouy — BP 30322
Ville: Paris
Code postal: 75700
Pays: France
Courriel: Webmestre-internet@ile-de-france.pref.gouv.fr
Téléphone: +33 144426375
Fax: +33 145554702
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Services du greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173457
Fax: +33 130173469

Adresse internet: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/02/2020