Services - 90468-2020

24/02/2020    S38

France-Petit-Bourg: Services d'animation pour enfants

2020/S 038-090468

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Petit-Bourg
Adresse postale: Hôtel de Ville — 42 rue Schoelcher
Ville: Petit-Bourg
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
Code postal: 97170
Pays: France
Courriel: mylene.broussillon@ville-petitbourg.fr
Téléphone: +33 590953852
Fax: +33 590956943
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.ville-petitbourg.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Animation de la pause méridienne dans les écoles de la Ville de Petit-Bourg

II.1.2)Code CPV principal
92331210 Services d'animation pour enfants
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet les prestations d'encadrement et d'animation par des activités sociales, éducatives et pédagogiques destinées aux élèves scolarisés dans les écoles élémentaires et maternelles de la Ville de Petit-Bourg durant la pause méridienne selon les règles définies par le Projet éducatif territorial (PEDT).

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 522 678.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Animation de la pause méridienne pour les écoles de Carrère et Montebello

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4)Description des prestations:

Prestations d'encadrement et d'animation par des activités sociales, éducatives et pédagogiques destinées aux élèves scolarisés dans les écoles de Carrère et Montebello.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Animation de la pause méridienne pour les écoles A. Mignard et M. Massina

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4)Description des prestations:

Prestations d'encadrement et d'animation par des activités sociales, éducatives et pédagogiques destinées aux élèves scolarisés dans les écoles A. Mignard et M. Massina.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Animation de la pause méridienne pour l'école Maurice Chovino

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4)Description des prestations:

Prestations d'encadrement et d'animation par des activités sociales, éducatives et pédagogiques destinées aux élèves scolarisés dans l'école Maurice Chovino.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Animation de la pause méridienne pour l'école Fribert Fessin

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4)Description des prestations:

Prestations d'encadrement et d'animation par des activités sociales, éducatives et pédagogiques destinées aux élèves scolarisés dans l'école Fribert Fessin.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Animation de la pause méridienne pour les écoles Pointe-à-Bacchus et H. Gériac

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4)Description des prestations:

Prestations d'encadrement et d'animation par des activités sociales, éducatives et pédagogiques destinées aux élèves scolarisés dans les écoles Pointe-à-Bacchus et H. Gériac.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Animation de la pause méridienne pour les écoles de la Lézarde

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4)Description des prestations:

Prestations d'encadrement et d'animation par des activités sociales, éducatives et pédagogiques destinées aux élèves scolarisés dans les écoles de la Lézarde.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Animation de la pause méridienne pour les écoles Robert Fréti

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4)Description des prestations:

Prestations d'encadrement et d'animation par des activités sociales, éducatives et pédagogiques destinées aux élèves scolarisés dans les écoles Robert Fréti.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Animation de la pause méridienne pour les écoles M. Billioti de Gage

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4)Description des prestations:

Prestations d'encadrement et d'animation par des activités sociales, éducatives et pédagogiques destinées aux élèves scolarisés dans les écoles M. Billioti de Gage.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 212-520246
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Prestations d'encadrement et d'animation par des activités sociales, éducatives et pédagogiques destinées aux élèves scolarisés dans les écoles de Carrère et Montebello

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ABC Light
Adresse postale: maison de Quartier chemin de Bergette
Ville: Petit-Bourg
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
Code postal: 97170
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 203 574.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Prestations d'encadrement et d'animation par des activités sociales, éducatives et pédagogiques destinées aux élèves scolarisés dans les écoles A. Mignard et M. Massina

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Tapis Vert
Adresse postale: 2476e chemin de Tabanon Belair Desrozières
Ville: Petit-Bourg
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
Code postal: 97170
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 251 258.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Prestations d'encadrement et d'animation par des activités sociales, éducatives et pédagogiques destinées aux élèves scolarisés dans l'école Maurice Chovino

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Ligue de l'enseignement
Adresse postale: 5 quai Ferdinand de Lesseps — BP 232
Ville: Pointe-à-Pitre Cedex
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
Code postal: 97156
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 163 684.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Prestations d'encadrement et d'animation par des activités sociales, éducatives et pédagogiques destinées aux élèves scolarisés dans l'école Fribert Fessin

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Tapis Vert
Adresse postale: 2476e chemin Tabanon Belair Desrozières
Ville: Petit-Bourg
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
Code postal: 97170
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 257 218.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

Prestations d'encadrement et d'animation par des activités sociales, éducatives et pédagogiques destinées aux élèves scolarisés dans les écoles Pointe-à-Bacchus et H. Gériac

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Tapis Vert
Adresse postale: 2476e chemin Tabanon Belair Desrozières
Ville: Petit-Bourg
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
Code postal: 97170
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 265 013.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:

Prestations d'encadrement et d'animation par des activités sociales, éducatives et pédagogiques destinées aux élèves scolarisés dans les écoles de la Lézarde

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:

Prestations d'encadrement et d'animation par des activités sociales, éducatives et pédagogiques destinées aux élèves scolarisés dans les écoles Robert Fréti

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Les Francas
Adresse postale: résidence des Îles — tour Faid'Herbe 4
Ville: Pointe-à-Pitre
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
Code postal: 97110
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 163 684.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 8
Intitulé:

Prestations d'encadrement et d'animation par des activités sociales, éducatives et pédagogiques destinées aux élèves scolarisés dans les écoles M. Billioti de Gage

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Ligue de l'enseignement
Adresse postale: 5 quai Ferdinand de Lesseps — BP 232
Ville: Pointe-à-Pitre Cedex
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
Code postal: 97156
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 132 506.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: 6 rue Victor Hugues
Ville: Basse-Terre
Code postal: 97100
Pays: France
Courriel: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
Téléphone: +33 59081453
Fax: +33 59081967
Adresse internet: http://guadeloupe.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Plusieurs voies de recours peuvent être exercées devant le tribunal administratif de Basse-Terre:

— un référé contractuel à compter de la signature du marché (conformément aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative),

— un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative),

— un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE Ass. du 16.7.2007 «société Tropic Signalisation»; CE 4.4.2014 «département du Lot-dt-Garonne»).

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/02/2020