Consultez notre page spéciale COVID-19 pour connaître les marchés liés aux besoins en matériel médical.

La conférence sur l’avenir de l’Europe vous donne l’occasion de partager vos idées et de façonner l’avenir de l’Europe. Faites entendre votre voix!

Fournitures - 91892-2020

Submission deadline has been amended by:  234094-2020
25/02/2020    S39

France-Cannes: Équipements de sports de plein air

2020/S 039-091892

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Cannes
Numéro national d'identification: 21060029200010
Adresse postale: place Cornut Gentille, CS 30140
Ville: Cannes
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06406
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 497064550
Fax: +33 497064540
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cannes.com
Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://agysoft.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://agysoft.marches-publics.info/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs

Numéro de référence: 20200110/Jo
II.1.2)Code CPV principal
37410000 Équipements de sports de plein air
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Consultation allotie. Marché conclu pour une période initiale de 1 an. La durée de la période initiale des prestations est de 1 an.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs pour les salles et les gymnases

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport
37450000 Équipement pour sports de plein air et sur courts
37451000 Équipements pour sports de plein air
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:

Les montants sont susceptibles de varier de la façon suivante: montant minimal: 10 000 EUR HT, montant maximal: 40 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques comprenant la qualité des matériaux et fournitures / Pondération: 30.0
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 60.0
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs pour les stades et les plateaux scolaires

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport
37450000 Équipement pour sports de plein air et sur courts
37451000 Équipements pour sports de plein air
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:

Les montants sont susceptibles de varier de la façon suivante: montant minimal: 10 000 EUR HT, montant maximal: 40 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques comprenant la qualité des matériaux et fournitures / Pondération: 30.0
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 60.0
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs pour les écoles maternelles et élémentaires, les Centres de loisirs et les crèches de la ville de Cannes

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport
37450000 Équipement pour sports de plein air et sur courts
37451000 Équipements pour sports de plein air
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:

Les montants sont susceptibles de varier de la façon suivante: montant minimal: 8 000 EUR HT, montant maximal: 40 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques comprenant la qualité des matériaux et fournitures / Pondération: 30.0
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 60.0
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de filets et d'accessoires pare-ballons et d'autres filets pour les équipements sportifs

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport
37450000 Équipement pour sports de plein air et sur courts
37451000 Équipements pour sports de plein air
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:

Les montants sont susceptibles de varier de la façon suivante: montant minimal: 2 000 EUR HT, montant maximal: 20 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques comprenant la qualité des matériaux et fournitures / Pondération: 30.0
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 60.0
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'équipements et petits matériels sportifs pour les tennis de la ville de Cannes

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport
37450000 Équipement pour sports de plein air et sur courts
37451000 Équipements pour sports de plein air
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:

Les montants sont susceptibles de varier de la façon suivante: montant minimal: 2 000 EUR HT, montant maximal: 10 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques comprenant la qualité des matériaux et fournitures / Pondération: 30.0
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 60.0
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: le règlement des dépenses: par mandat administratif suivi d'un virement, taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de 8 points.

Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 EUR — les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel — financement sur fonds propres — prix unitaire révisable à la date d'anniversaire du contrat — aucune avance prévue. Aucune clause de garantie financière prévue.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 30/03/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 30/03/2020
Heure locale: 14:00
Lieu:

Ville de Cannes.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20200110 conformément à l'article 5.2 du règlement de consultation des échantillons sont exigés uniquement pour le lot nº 4. 01.04 filet de football à 11 Pphr 3,5 mm maille hexagonale sans nœud 145 mm, 06.04 filet de tennis TPE 3 mm MS bande tissée et renfort PVC. Ces échantillons seront délivrés sans contrepartie du versement d'une prime ni de rémunération. Ils devront être envoyés ou déposés avant la date et heures de réception des offres avec la mention suivante: «ne pas ouvrir — échantillons pour la consultation nº 2020-0110 — fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs» qui devra être lisiblement indiquée sur les différents colis ainsi que la raison sociale du fournisseur. Chaque échantillon proposé devra être clairement identifié et comporter les indications suivantes:

— le nom de l'entreprise,

— le nº du marché,

— le nº de l'article correspondant et figurant au bordereau des prix unitaires.

Les échantillons devront être parvenus avant la date et l'heure de réception des offres à l'adresse suivante: 1 avenue Jean de Noailles, direction des sports 06400 Cannes du lundi au vendredi (sauf lundi de pentecôte et jours fériés) de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Les candidats non retenus pourront reprendre leurs échantillons sous un délai de 1 mois à compter de la décision de la commission d'appel d'offres. Passé ce délai, les candidats sont réputés y avoir renoncé et les échantillons resteront à la propriété de la ville de Cannes. Les candidats doivent renseigner dans l'acte d'engagement les délais ordinaires et d'urgence qu'ils proposent dans le cadre du présent marché pour chacun des lots auxquels ils soumissionnent.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Ville: Nice
Code postal: 06050
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone: +33 489978600
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Ville: Nice
Code postal: 06050
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone: +33 489978600
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
21/02/2020