Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture de produits surgelés
Numéro de référence: 22rsy006
II.1.2)Code CPV principal15896000 Produits surgelés
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
la consultation porte sur 5 lots. Pour chaque lot, un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum annuel sera conclu. La durée initiale de chaque accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 16 mai 2022 ou de la date de notification si postérieure. Chaque accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 5 904 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:
accord-Cadre à bons de commande : sans montant minimum et montant maximum annuel de 285 000 euros (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 140 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
reconduction - voir ci-dessus
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
les bons de commande ne pourront être émis qu'à compter du 16 mai 2022
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
produits de la mer ou d'eau douce surgelés
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:
accord-Cadre à bons de commande : sans montant minimum et montant maximum annuel de 450 000 euros (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 800 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
reconductions - voir ci-dessus
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
les bons de commande ne pourront être émis qu'à compter du 21 septembre 2022
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fruits - légumes et pommes de terre surgelés
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
03221200 Légumes-fruits
15310000 Pommes de terre et produits à base de pomme de terre
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:
accord-Cadre à bons de commande : sans montant minimum et montant maximum annuel de 345 000 euros (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 380 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
reconductions - voir ci-dessus
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
les bons de commande ne pourront être émis qu'à compter du 21 septembre 2022
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
préparations alimentaires élaborées composites surgelés, crèmes glacées et sorbets
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
15894000 Produits alimentaires transformés
15555100 Crème glacée
15555200 Sorbet
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:
accord-Cadre à bons de commande : sans montant minimum et montant maximum annuel de 330 000 euros (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 320 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
reconductions - voir ci-dessus
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
les bons de commande ne pourront être émis qu'à compter du 24 septembre 2022
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
pâtisseries - viennoiseries et ovo produits surgelés
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
03142500 Œufs
15612500 Produits de boulangerie
15812100 Pâtisserie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:
accord-Cadre à bons de commande : sans montant minimum et montant maximum annuel de 66 000 euros (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 264 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois.
La reconduction est tacite
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
reconduction - voir ci-dessus
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
les bons de commande ne pourront être émis qu'à compter du 24 septembre 2022
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
cf. Règlement consultation
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 22/03/2022
Heure locale: 12:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 22/03/2022
Heure locale: 14:00