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Fournitures - 97603-2017

16/03/2017    S53

France-Évian-les-Bains: Réalisation et entretien d'espaces verts

2017/S 053-097603

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville d'Évian-les-Bains
Adresse postale: Service marchés pulics, 22 chemin des Noisetiers, CS 80098
Ville: Évian-les-Bains Cedex
Code NUTS: FR718 Haute-Savoie
Code postal: 74500
Pays: France
Courriel: marches-publics@ville-evian.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://ville-evian.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marches-securises.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Mairie d'Évian
Adresse postale: 22 chemin des Noisetiers, CS 80098
Ville: Évian
Code NUTS: FR718 Haute-Savoie
Code postal: 74500
Pays: France
Courriel: maches-publics@ville-evian.fr
Téléphone: +33 450831000
Fax: +33 450831003
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://ville-evian.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marches-securises.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches-securises.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Mairie d'Évian
Adresse postale: 22 chemin des Noisetiers, CS 80098
Ville: Évian
Code postal: 74500
Pays: France
Téléphone: +33 450831000
Courriel: marches-publics@ville-evian.fr
Fax: +33 450831003
Code NUTS: FR718 Haute-Savoie
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://ville-evian.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fournitures pour espaces verts.

Numéro de référence: 17C0001
II.1.2)Code CPV principal
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent avis concerne la mise en place d'un accord-cadre pour les fournitures des espaces verts destinées au service parcs, jardins et cadre de Vie de la ville d'Évian avec maximum 3 opérateurs.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 573 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Graines de plantes annuelles, bisannuelles et vivaces

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03111900 Graines de fleurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR718 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne la fournitures de graines de plantes annuelles bisannuelles et vivaces dès la notification du marché jusqu'au 31.5.2021.

Fourchette entre 4 000 et 20 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 31/05/2017
Fin: 31/05/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mini mottes et pots de plantes annuelles, bisannuelles, issues de graines et de boutures

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR718 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Cet avis concerne la fourniture de mini mottes et pots de plantes annuelles, bisannuelles, issues de graines et de boutures dès la notification du marché jusqu'au 31.5.2021.

Fourchette entre 10 000 et 50 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 31/05/2017
Fin: 31/05/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bulbes et tubercules

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451200 Bulbes de fleurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR718 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Cet avis concerne la fourniture de bulbes et tubercules dès la notification du marché jusqu'au 31.5.2021.

Fourchette entre 10 000 et 40 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 31/05/2017
Fin: 31/05/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plantes vivaces en pots

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR718 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Cet avis concerne la fournitures de plantes vivaces en pots dès la notification du marché jusqu'au 31.5.2021.

Fourchette entre 2 000 et 20 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 31/05/2017
Fin: 31/05/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plantes vertes et fleuries d'intérieur

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451000 Plantes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR718 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Cet avis concerne la fourniture de plantes vertes et fleuries d'intérieur du 11.8.2017 jusqu'au 31.5.2021.

Fourchette entre 2 000 et 10 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 11/08/2017
Fin: 31/05/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Graines de gazons et mélanges fleuris

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03111000 Graines
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR718 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Cet avis concerne la fourniture de graines de gazons et mélanges fleuris dès la notification du marché jusqu'au 31.5.2021.

Fourchette entre 8 000 et 20 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 31/05/2017
Fin: 31/05/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gazon de placage et dalles engazonnées pré-cultivées

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR718 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Cet avis concerne la fourniture de plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons dès la notification du marché jusqu'au 31.5.2017.

Fourchette entre 4 000 et 10 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 31/05/2017
Fin: 31/05/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Arbres, arbustes et rosiers

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03452000 Arbres
03451300 Arbustes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR718 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Cet avis concerne la fourniture d'arbres, arbustes et rosiers dès la notification du marché jusqu'au 31.5.2021.

Fourchette entre 10 000 et 40 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 31/05/2017
Fin: 31/05/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chrysanthèmes en pot

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR718 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Cet avis concerne la fourniture de chrysanthèmes en pot dès le 25.6.2017 jusqu'au 31.5.2021.

Fourchette entre 5 000 et 25 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 25/06/2017
Fin: 31/05/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Substrats de culture

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15333000 Sous-produits végétaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR718 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Cet avis concerne la fourniture de substrats de culture du 15.10.2017 jusqu'au 31.5.2021.

Fourchette entre 10 000 et 60 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 15/10/2017
Fin: 31/05/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Engrais et amendement

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24440000 Engrais divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR718 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Cet avis concerne la fourniture d'engrais et amendement du 15.10.2017 au 31.5.2021.

Fourchette entre 30 000 et 160 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 15/10/2017
Fin: 31/05/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peinture de traçage

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44811000 Peinture de marquage routier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR718 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Cet avis concerne la fourniture de peinture de traçage du 15.10.2017 au 31.5.2021.

Fourchette entre 2 000 et 8 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 15/10/2017
Fin: 31/05/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Toute proposition, concernant le lot no 12: peinture de traçage, devra faire l'objet d'un envoi d'échantillon. Une proposition sera rejetée si le candidat n'a pas envoyé l'échantillon demandé.

Cet échantillon est gratuit. En aucun cas, il ne pourra être facturé par le candidat.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Petit matériel et outillage

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16160000 Matériel de jardinage divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR718 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Cet avis concerne la fourniture de petit matériel et outillage du 15.10.2017 au 31.5.2021.

Fourchette entre 10 000 et 40 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 15/10/2017
Fin: 31/05/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures horticoles

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16160000 Matériel de jardinage divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR718 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Cet avis concerne les fournitures horticoles du 19.11.2017 au 31.5.2021.

Fourchette entre 2000 et 15 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 19/11/2017
Fin: 31/05/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel d'arrosage

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16160000 Matériel de jardinage divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR718 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Cet avis concerne la fourniture de matériel d'arrosage du 15.10.2017 au 31.5.2021.

Fourchette entre 2 000 et 20 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 15/10/2017
Fin: 31/05/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Équipements sportifs

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37535200 Équipements pour terrain de jeux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR718 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Cet avis concerne la fourniture d'équipements sportifs du 15.10.2017 au 31.5.2021.

Fourchette enter 2 000 et 15 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 15/10/2017
Fin: 31/05/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits entretien voirie parkings

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR718 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Cet avis concerne la fourniture de Produits d'entretien voirie et parkings dès la notification du marché jusqu'au 31.5.2021.

Fourchette entre 2 000 et 20 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 31/05/2017
Fin: 31/05/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 14/04/2017
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 14/04/2017
Heure locale: 17:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Ville: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Ville: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/03/2017