Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture de denrees alimentaires pour les besoins de la ville de nanterre
Numéro de référence: AOO 28-2022
II.1.2)Code CPV principal15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
la présente consultation a pour objet la fourniture de de charcuterie et abats de porc, de viande de porc fraîche, et de poisson frais nécessaires aux besoins de la ville de Nanterre. Les prestations sont décomposées en trois lots traités par marchés séparés : Lot 4 : Viande de porc fraiches ; Lot 7 : Charcuterie et abats de porc ; Lot 9 : Poissons frais. Chaque marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande. Chaque lot est prévu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 500 000,00 euros (H.T.). Chaque lot sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Le lot 7 sera tacitement reconductible 2 fois par période de 12 mois et prendr fin le 07/04/2024, et les lots 4 et 9 seront tacitement reconductibles 3 fois par période de 12 mois. Ces marchés comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué au sein du CCTP
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 5 500 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Charcuterie et abats de porc
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15131120 Charcuterie
15114000 Abats
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
- Pour la cuisine centrale : 83, Boulevard de la Seine, 92 000 Nanterre, - pour le restaurant du personnel : Hôtel de ville Niveau -1, 88 rue du 8 mai 1945, 92 000 Nanterre.
II.2.4)Description des prestations:
le lot 4 a pour objet la fourniture de charcuterie et abats de porc. Cet accord-cadre est prévu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 500 000,00 euros (H.T.). Le lot 4 sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le lot 4 est tacitement reconductible 3 fois par périodes successives de 12 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15113000 Viande de porc
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
- Pour la cuisine centrale : 83, Boulevard de la Seine, 92 000 Nanterre, - Pour le restaurant du personnel : Hôtel de ville Niveau -1, 88 rue du 8 mai 1945, 92 000 Nanterre.
II.2.4)Description des prestations:
le lot 7 a pour objet la fourniture de viandes de porc fraiches.
Cet accord-cadre est prévu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 500 000,00 euros (H.T.).
Le lot 7 sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il sera tacitement reconductible 2 fois par période de 12 mois, et prendra fin le 07/04/2024.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 500 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le lot 7 sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il sera tacitement reconductible 2 fois par période de 12 mois, et prendra fin le 07/04/2024
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03311000 Poissons
03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
- Pour la cuisine centrale : 83, Boulevard de la Seine, 92 000 Nanterre, - pour le restaurant du personnel : Hôtel de ville Niveau -1, 88 rue du 8 mai 1945, 92 000 Nanterre
II.2.4)Description des prestations:
le lot 9 a pour objet la fourniture de poissons frais. Cet accord-cadre est prévu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 500 000,00 euros (H.T.). Le lot 9 sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le lot 9 est tacitement reconductible 3 fois par périodes successives de 12 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
1/ Le formulaire Dc1 (dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes. Il est demandé au candidat de renseigner une adresse électronique valable et consultée régulièrement.
2/ Le formulaire Dc2 (dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes.
3/ La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
4/ Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent.
Nb : Conformément à l'art R. 2143-4 du CCP, le document unique de marché européen sera accepté
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
5/ Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
III.1.3)Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection:
6/ Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
En l'absence de références de prestations de même nature que celle du marché, la candidature sera appréciée au moyen des autres documents fournis pour démontrer les capacités du candidat.
7/ Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il produit pour chacun de ces opérateurs les mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 24/03/2022
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 24/03/2022
Heure locale: 16:30