Services - 103204-2019

05/03/2019    S45    - - Services - Avis de marché - Procédure concurrentielle avec négociation 

France-Lyon: Aménagements intérieurs de bâtiment

2019/S 045-103204

Avis de marché

Services

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
MINARM/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP
PFAF-CE quartier général Frère, BP 90226
Lyon Cedex 07
69362
France
Téléphone: +33 437273005
Courriel: pauline.faure-brac@intradef.gouv.fr
Code NUTS: FR

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
PFAF-CE Bureau achats publics (BAP)
PFAF-CE Bureau achats publics (BAP) — Mme Dellac Laurianne, quartier Général Frère, BP 90226, 69362 Lyon, tel: +33 437272837, courriel: laurianne.dellac@intradef.gouv.fr
Lyon
69362
France
Courriel: laurianne.dellac@intradef.gouv.fr
Code NUTS: FRK2

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Défense

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

La conception et la réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur de 37 lieux de convivialité du ministère des armées

Numéro de référence: PCN-PFAF-CE-19-062
II.1.2)Code CPV principal
44115800
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

La conception et la réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur de 37 lieux de convivialité du ministère des armées.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 5 268 700.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Conception et réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur du Kremlin-Bicêtre et de Vincennes

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79931000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
Lieu principal d'exécution:

Kremlin-Bicêtre et Vincennes.

II.2.4)Description des prestations:

Conception et réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur pour:

— Kremlin-Bicêtre (environ 295 m2),

— Vincennes (environ 260 m2).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 250 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2019
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 1
Nombre maximal: 3
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Les critères de sélection des candidatures figurent dans l'article 8 du document d'appel à candidature nº 19-062.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Conception et réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur pour Martignas-sur-Jalles, Cazaux, Biscarrosse et Uzein

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79931000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
Code NUTS: FRI13
Code NUTS: FRI15
Lieu principal d'exécution:

Martignas-sur-Jalle, de Marsac, de Biscarrosse et de Pau.

II.2.4)Description des prestations:

Conception et réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur pour:

— Martignas-sur-Jalle environ 240 m2),

— Cazaux (environ 499 m2),

— Biscarrosse (environ 450 m2),

— Uzein (environ 338 m2).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 508 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2019
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 1
Nombre maximal: 3
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Les critères de sélection des candidatures figurent dans l'article 8 du document d'appel à candidature nº 19-062.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Conception et réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur pour Angoulême, Cognac et Saintes

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79931000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI31
Code NUTS: FRI32
Lieu principal d'exécution:

Angoulême, de Cognac et de Saintes.

II.2.4)Description des prestations:

Conception et réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur pour:

— Angoulême (environ 300 m2),

— Cognac (environ 267 m2),

— Saintes (environ 380 m2).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 467 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2019
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 1
Nombre maximal: 3
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Les critères de sélection des candidatures figurent dans l'article 8 du document d'appel à candidature nº 19-062.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Conception et réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur pour Brest et Landivisiau

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79931000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02
Lieu principal d'exécution:

Brest et Landivisiau.

II.2.4)Description des prestations:

Conception et réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur pour:

— Brest (environ 234 m2),

— Landivisiau (environ 260 m2).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 242 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2019
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 1
Nombre maximal: 3
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Les critères de sélection des candidatures figurent dans l'article 8 du document d'appel à candidature nº 19-062.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Conception et réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur pour Guer et Lanester

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79931000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04
Lieu principal d'exécution:

Guer et Lanester.

II.2.4)Description des prestations:

Conception et réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur pour:

— Guer (environ 218 m2),

— Lanester (environ 485 m2).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 334 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2019
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 1
Nombre maximal: 3
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Les critères de sélection des candidatures figurent dans l'article 8 du document d'appel à candidature nº 19-062.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Conception et réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur pour Bruz

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79931000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03
Lieu principal d'exécution:

Bruz.

II.2.4)Description des prestations:

Conception et réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur pour Bruz (environ 200 m2).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 125 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2019
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 1
Nombre maximal: 3
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Les critères de sélection des candidatures figurent dans l'article 8 du document d'appel à candidature nº 19-062.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Conception et réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur pour Évreux et Champagne

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79931000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD21
Lieu principal d'exécution:

Evreux et Champagne.

II.2.4)Description des prestations:

Conception et réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur pour:

— Evreux (environ 696 m2),

— Champagne (environ 260 m2).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 334 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2019
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 1
Nombre maximal: 3
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Les critères de sélection des candidatures figurent dans l'article 8 du document d'appel à candidature nº 19-062.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Conception et réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur pour Valdahon et Belfort

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79931000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21
Code NUTS: FRC24
Lieu principal d'exécution:

Le Valdahon, Belfort et Bourgogne.

II.2.4)Description des prestations:

Conception et réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur pour:

— le Valdahon (environ 239 m2),

— Belfort (il s'agit de 3 lieux: l'un d'environ environ 60 m2, le 2nd d'environ 126 m2 et le dernier d'environ 228 m2).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 491 700.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2019
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 1
Nombre maximal: 3
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Les critères de sélection des candidatures figurent dans l'article 8 du document d'appel à candidature nº 19-062.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Conception et réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur pour Ochey, Thierville-sur-Meuse et Suippes

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79931000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF32
Code NUTS: FRF23
Code NUTS: FRF31
Lieu principal d'exécution:

Toul, Thierville-sur-Meuse et Suippes.

II.2.4)Description des prestations:

Conception et réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur pour:

— Ochey (environ 170 m2),

— Thierville-sur-Meuse (environ 300 m2),

— Suippes (environ 276 m2).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 467 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2019
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 1
Nombre maximal: 3
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Les critères de sélection des candidatures figurent dans l'article 8 du document d'appel à candidature nº 19-062.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Conception et réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur pour Strasbourg

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79931000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11
Lieu principal d'exécution:

Strasbourg.

II.2.4)Description des prestations:

Conception et réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur pour Strasbourg (environ 276 m2).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 116 700.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2019
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 1
Nombre maximal: 3
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Les critères de sélection des candidatures figurent dans l'article 8 du document d'appel à candidature nº 19-062.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Conception et réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur pour Lyon

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79931000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
Lieu principal d'exécution:

Lyon.

II.2.4)Description des prestations:

Conception et réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur pour Lyon (environ 100 m2).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 125 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2019
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 1
Nombre maximal: 3
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Les critères de sélection des candidatures figurent dans l'article 8 du document d'appel à candidature nº 19-062.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Conception et réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur pour Toulon, Montferrat, Saint-Mandrier et Hyères

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79931000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Code NUTS: FRL06
Lieu principal d'exécution:

Toulon, Montferrat, Saint-Mandrier et Hyères.

II.2.4)Description des prestations:

Conception et réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur pour:

— Toulon (il s(agit de 3 lieux: l'un environ 310 m2, l'autre environ 240 m2 et le dernier environ 100 m2),

— Montferrat (environ 500 m2),

— Saint-Mandrier (il s'agit de 2 lieux, l'un environ 1 000 m2 et l'autre environ 600 m2),

— Hyères (environ 220 m2).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 258 300.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2019
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 1
Nombre maximal: 3
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Les critères de sélection des candidatures figurent dans l'article 8 du document d'appel à candidature nº 19-062.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Conception et réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur pour Nîmes, Orange et Saint-Césaire

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79931000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12
Lieu principal d'exécution:

Nîmes et Orange.

II.2.4)Description des prestations:

Conception et réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur pour les bars de:

— Nîmes (il s'agit de 3 lieux: l'un environ 93 m2, l'autre environ 200 m2 et le dernier environ 190 m2),

— Orange (environ 193 m2),

— Saint-Césaire (environ 78 m2).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 550 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2019
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 1
Nombre maximal: 3
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Les critères de sélection des candidatures figurent dans l'article 8 du document d'appel à candidature nº 19-062.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Informations sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 05/04/2019
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Dans le cadre du présent marché, les tranches sont définies comme suit:

a) Tranche ferme (Tf): conception du projet pour tous les sites de chaque lot;

b) Tranche(s) optionnelle(s) (To): réalisation du projet de chaque site.

Chaque tranche optionnelle pourra être affermie par décision du pouvoir adjudicateur et après admission de la tranche ferme. La durée de la Tranche ferme (Tf) de chaque lot débute à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2019. L'affermissement de chaque Tranche optionnelle (To) débute à sa date de notification. La réalisation de la dernière tranche optionnelle affermie devra être achevée au plus tard le 31.12.2021. L'exécution des prestations débutera à compter de la date de notification.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
Lyon Cedex 03
69433
France
Téléphone: +33 478141010
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Fax: +33 478111065
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
PFAF-CE — Bureau achats publics (BAP)
QGF — BP 90226
Lyon Cedex 07
69362
France
Téléphone: +33 437273005
Courriel: pauline.faure-brac@intradef.gouv.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28/02/2019